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Boutique hors taxe
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Vente hors taxe
Vente à bord de bateau
écotaxe
évolution des quantités de produits taxés

Traduction de «produit taxé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


évolution des quantités de produits taxés

change in the quantities of products taxed


redevance environnementale [ écotaxe | fiscalité écologique | fiscalité verte | redevance de déversement | redevance sur produit polluant | taxe environnementale | taxe sur l'énergie | taxe sur le CO2 ]

environmental tax [ charge for polluting product | discharge tax | ecotax | energy tax | environmental charge | green tax | tax on CO2 | tax on polluting product | Environmental charge(STW) ]


impôt de luxe | impôt somptuaire | impôt sur le luxe | taxe de luxe | taxe sur les produits de luxe

luxury tax


Mise en demeure de produire une ou des déclarations de la taxe sur les produits et services [ Mise en demeure de produire une déclaration de la taxe sur les produits et services ]

Demand for Goods and Services Tax Return(s) [ Demand for Goods and Services Tax Return ]


Demande de remboursement pour les voyages d'affaires de la taxe sur les produits et services/taxes de vente harmonisée (TPS/TVH), de la taxe de vente du Manitoba (PST), et de la taxe de vente du Québec (TVQ)

Application for Business Travel Refund of Goods and Services Tax/Harmonized Sales Tax (GST/HST), Manitoba Provincial Sales Tax (PST), and Quebec Sales Tax (TVQ)


Demande de remboursement pour les organisateurs de congrès taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH), taxe de vente du Québec (TVQ), et taxe de vente du Manitoba (PST)

Convention Organizers rebate Application Goods and Services Tax/Harmonized Sales Tax (GST/HST), Quebec Sales Tax (TVQ), and Manitoba Provincial Sales Tax (PST)


taxe sur les produits et services | TPS | taxe sur les biens et services

goods and services tax | GST | tax on goods and services


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


impôt sur la consommation [ impôt de consommation | impôt sur la dépense | taxe de consommation ]

tax on consumption [ consumption tax | tax on spending | sales tax(UNBIS) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C'est vrai qu'ils ne connaissent pas toujours les montants, mais ils savent très bien que c'est un produit taxé.

They might not always know the exact amount of tax they are going to pay, but they know the goods they are buying are taxed.


La liste des produits taxés est considérable: plus de 80 % des biens de consommation seront touchés, notamment les poussettes, les fournitures scolaires — comme je l'ai déjà dit —, les chaussures, les vêtements et beaucoup d'autres produits de consommation, alors que la situation économique demeure précaire.

They include baby carriages, school supplies, as I said, shoes, clothes, and many other consumer products in a time of a still very fragile economic situation.


(6) Si, par suite de l’appréciation de la valeur de produits, de la révision de cette appréciation, du réexamen de cette révision ou du classement de produits, il est établi que le montant payé sur les produits au titre de la taxe prévue à la présente section excède la taxe à payer sur les produits aux termes de cette section et que cet excédent serait remboursé en application des alinéas 59(3)b) ou 65(1)b) de la Loi sur les douanes si la taxe prévue à la présente section constituait des droits de douanes imposés sur les produits en a ...[+++]

(6) If, because of an appraisal, a re-appraisal or a further re-appraisal of the value of goods or a determination of the tax status of goods, it is determined that the amount that was paid as tax under this Division on the goods exceeds the amount of tax that is required under this Division to be paid on the goods and a refund of the excess would be given under paragraph 59(3)(b) or 65(1)(b) of the Customs Act if the tax under this Division on the goods were a customs duty on the goods levied under the Customs Tariff, a rebate of the excess shall, subject to section 263, be paid to the person who paid the excess, and the provisions of t ...[+++]


44. déplore le fait que le système commercial actuel entraîne une division mondiale du travail et de la production impliquant un volume considérable de transports, lesquels ne supportent pas leurs propres coûts environnementaux; souhaite que le coût climatique du transport international soit internalisé dans son prix, que ce soit par la mise en œuvre de taxes ou de systèmes d'échange de quotas payants; se félicite de l'inclusion prochaine de l'aviation dans le SCEQE et attend de la Commission une initiative similaire pour le transport maritime, d'ici 2011 avec effet en 2013, s'il s'avérait impossible de mettre en œuvre un mécanisme mon ...[+++]

44. Regrets that the current trading system produces a global division of labour and production which is based on a very high input of transport, which does not bear its own environmental costs; wants the climate cost of international transport to be internalized in its price, whether this be done through taxation or quota trading schemes that charge fees; welcomes the fact that aviation is soon to be included in the EU ETS and awaits a similar initiative from the Commission for maritime transport by 2011, entering into effect in 2013, if it proves impossible to set up a global mechanism by then; regrets that fuel consumed in overseas transportation of goods is not subject taxes ...[+++]


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La taxation dans l’État membre d’acquisition est nécessaire afin de garantir aux particuliers la liberté d’acheter des produits taxés dans l’État membre de leur choix et de les transporter dans un autre État membre sans devoir payer à nouveau des taxes.

Taxation in the Member State of purchase is necessary to ensure private individuals the freedom to purchase duty-paid goods in the Member State of their choice and transport them to another Member State without having to pay duty again.


Toutefois, cette dérogation a pris fin le 31 décembre 2003 et, au sens du droit communautaire, un particulier peut acquérir une quantité de produits taxés dans un autre État membre et l’importer en Suède.

However, this derogation expired on 31 December 2003 and under Community law, a private person may acquire any quantity of goods duty paid in another Member State and bring it to Sweden.


4. estime que la promotion d'une agriculture localement adaptée essentiellement à petite échelle, qui constitue une amélioration pour l'environnement et, partant, pour la situation de la population rurale sur le plan de l'économie et de la santé, ne peut être obtenue par une simple libéralisation de l'accès au marché des produits agricoles, mais bien par l'instauration d'un plan d'accès aux marchés amélioré et qualifié; précise que, dans le cadre de ce plan, les produits agricoles auraient un accès plus aisé aux marchés de l'Union européenne s'ils étaient produits conformément aux règles de l'Union européenne en matière d'environnement ...[+++]

4. Considers that promotion of locally adapted farming mainly on a small scale, an improvement for the environment and therefore for the economic and health situation of the rural population, could not be reached by a simply liberalised market access for agricultural products, but could be reached by an improved and qualified market access scheme; within this scheme, farm products would have easier access to EU markets if they are produced according to EU environmental rules and taking into account food security concerns; imports of products that do not fit into these rules would be sanctioned with a charge at the EU borders; the fund ...[+++]


La détermination des taux appropriés relève de la compétence des autorités espagnoles, la détermination des limites appropriées pour que le différentiel de taux entre les produits taxés et exonérés ne constitue pas une discrimination fiscale en faveur de la production locale qui serait disproportionnée par rapport aux objectifs poursuivis, en tenant compte des inconvénients de la situation ultrapériphérique, relevant de la compétence communautaire.

It is up to the Spanish authorities to decide what rates they consider most appropriate, whereas the Community has the task of laying down the limits required to ensure that the rate differential between taxed and exempted products will not raise the discrimination in favour of local products beyond the proportions of the aims being pursued, having regard to the disadvantages resulting from the outermost state.


Le problème ne résiderait-il pas plutôt du côté des produits taxés par Ottawa mais pas par le Québec comme, par exemple, le livre?

Are products that are taxed by Ottawa but not by Quebec, for example, books, the problem here?


Le sénateur Kenny: Je disais que si l'on exporte un produit taxé au maximum, et que la vente légitime se fait ailleurs, on peut présumer qu'il existe un reçu, un chèque annulé ou quelque chose de ce genre.

Senator Kenny: My second point was that if you export the product fully taxed, and a legitimate sale is made somewhere else, presumably there is a receipt, cancelled cheque, or something to that effect.




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produit taxé ->

Date index: 2021-05-07
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