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Attraction gravitationnelle
Barrage du type poids
Barrage gravité
Barrage par gravité
Barrage poids
Barrage type poids
Barrage à gravité
Barrage-gravité
Barrage-poids
Brûleur à gravité
Calcul d'un préjudice
Causer préjudice à
Causer un préjudice
Causer un préjudice à
Dommage sans gravité
Détermination d'un préjudice
Faire préjudice
Faire subir un préjudice à
Force de gravitation
Force de gravité
Force gravitationnelle
Foyer automatique à gravité
Foyer par gravité
Foyer à chargement par gravité
Gravitation
Gravité
Interaction gravitationnelle
Léser
Porter atteinte
Porter atteinte à
Porter préjudice
Porter préjudice à
Préjudice
Préjudice d'ordre juridique
Préjudice financier
Préjudice juridique
Préjudice pécuniaire
Préjudice sans gravité
Quantification d'un préjudice

Traduction de «préjudice sans gravité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


dommage sans gravité [ préjudice sans gravité ]

slight harm [ slight injury ]


léser [ causer préjudice à | causer un préjudice à | faire subir un préjudice à | porter préjudice à | porter atteinte à ]

prejudice


causer un préjudice | faire préjudice | porter atteinte | porter préjudice

prejudice


barrage-poids | barrage poids | barrage du type poids | barrage type poids | barrage à gravité | barrage-gravité | barrage gravité | barrage par gravité

gravity dam | gravity-type dam | curved gravity dam


gravitation | interaction gravitationnelle | force gravitationnelle | force de gravitation | attraction gravitationnelle | gravité | force de gravité

gravitation | gravitational force | gravitational interaction | gravity | gravity force | force of gravity


brûleur à gravité [ foyer par gravité | foyer à chargement par gravité | foyer automatique à gravité ]

gravity feed stoker [ gravity feed type of stoker | gravity feed unit ]


détermination d'un préjudice | quantification d'un préjudice | calcul d'un préjudice

loss quantification


préjudice juridique | préjudice d'ordre juridique | préjudice

loss of rights


préjudice financier | préjudice pécuniaire

economic damage | financial damage | financial harm | injury to economic interest | pecuniary detriment
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En outre, lors de la mise en œuvre de la présente recommandation, il conviendrait de tenir dûment compte de la gravité des contenus illicites, ainsi que de tout type de préjudice potentiel causé par ces derniers — deux éléments qui influencent fortement la rapidité des éventuelles mesures prises —, ainsi que de ce qui peut raisonnablement être attendu des prestataires de services d'hébergement, compte tenu, au besoin, de l'état d'avancement des technologies et de la possibilité d'y recourir.

In addition, when giving effect to this Recommendation, due account should be taken of the seriousness of, and any type of potential harm caused by, the illegal content, which can be closely related to the swiftness of any action taken, and of what can be reasonably expected from hosting services providers, considering where relevant the state of development and possible use of technologies.


La Commission suit néanmoins les conclusions de l'organe de conciliation lorsqu'elles sont plus adaptées que la proposition initiale de ses services à la nature et à la gravité de l'infraction et au préjudice financier causé à la Communauté.

The Commission nevertheless follows the conclusions of the Conciliation Body where they are better suited than its departments' initial proposal to the nature and seriousness of the infringement and to the financial damage caused to the Community.


Des risques pour les droits et libertés des personnes physiques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, peuvent résulter du traitement de données qui pourraient entraîner des dommages physiques matériels ou un préjudice moral, en particulier lorsque le traitement peut donner lieu à une discrimination, à un vol ou une usurpation d'identité, à une perte financière, à une atteinte à la réputation, à une perte de confidentialité de données protégées par le secret professionnel, à un renversement non autorisé du processus de pse ...[+++]

The risk to the rights and freedoms of natural persons, of varying likelihood and severity, may result from data processing which could lead to physical, material or non-material damage, in particular: where the processing may give rise to discrimination, identity theft or fraud, financial loss, damage to the reputation, loss of confidentiality of data protected by professional secrecy, unauthorised reversal of pseudonymisation or any other significant economic or social disadvantage; where data subjects might be deprived of their rights and freedoms or from exercising control over their personal data; where personal data are processed ...[+++]


ai. participer activement à la 58 session de la Commission de la condition de la femme afin de ne pas porter préjudice à l'acquis du programme d'action de Pékin de l'ONU, pour ce qui est, par exemple, de l'accès à l'éducation et aux soins de santé en tant que droit fondamental; condamne avec fermeté les violences sexuelles perpétrées contre les femmes comme tactique de guerre, à savoir le viol de masse, l'esclavage sexuel, la prostitution forcée, les formes de persécution fondées sur l'appartenance sexuelle, notamment les mutilations ...[+++]

ai. to actively participate in the 58th session of the Commission on the Status of Women in order not to undermine the ‘acquis’ of the UN Beijing Platform for Action, such as, for example, access to education and health as a basic human right; to strongly condemn the use of sexual violence against women as a tactic of war, including crimes such as mass rape, sexual slavery, enforced prostitution, gender-based forms of persecution including female genital mutilation, trafficking, early and forced marriages, honour killings and all other forms of sexual violence of comparable gravity ...[+++]


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participer activement à la 58 session de la Commission de la condition de la femme afin de ne pas porter préjudice à l'acquis du programme d'action de Pékin de l'ONU, pour ce qui est, par exemple, de l'accès à l'éducation et aux soins de santé en tant que droit fondamental; condamne avec fermeté les violences sexuelles perpétrées contre les femmes comme tactique de guerre, à savoir le viol de masse, l'esclavage sexuel, la prostitution forcée, les formes de persécution fondées sur l'appartenance sexuelle, notamment les mutilations gén ...[+++]

to actively participate in the 58th session of the Commission on the Status of Women in order not to undermine the ‘acquis’ of the UN Beijing Platform for Action, such as, for example, access to education and health as a basic human right; to strongly condemn the use of sexual violence against women as a tactic of war, including crimes such as mass rape, sexual slavery, enforced prostitution, gender-based forms of persecution including female genital mutilation, trafficking, early and forced marriages, honour killings and all other forms of sexual violence of comparable gravity ...[+++]


84. souligne, sans préjudice du paragraphe 80, l'importance de la prévention de la criminalité, notamment de la criminalité organisée, et demande instamment aux États membres de concevoir et d'instaurer des instruments juridiques et des peines efficaces pouvant se substituer à l'emprisonnement, telles que des amendes ou des travaux d'intérêt général, dans les cas où la loi le permet et compte tenu de toutes les circonstances, en particulier de la faible gravité du délit;

84. Points out, without prejudice to paragraph 80, the importance of the prevention of crime and organised crime, and urges the Member States to develop and to introduce effective legal instruments and punishments offering an alternative to imprisonment, such as fines or community service, in cases where this is permitted and taking account of all the circumstances, including the non-serious nature of the offence;


81. souligne, sans préjudice du paragraphe 80, l'importance de la prévention de la criminalité, notamment de la criminalité organisée, et demande instamment aux États membres de concevoir et d'instaurer des instruments juridiques et des peines efficaces pouvant se substituer à l'emprisonnement, telles que des amendes ou des travaux d'intérêt général, dans les cas où la loi le permet et compte tenu de toutes les circonstances, en particulier de la faible gravité du délit;

81. Points out, without prejudice to paragraph 80, the importance of the prevention of crime and organised crime, and urges the Member States to develop and to introduce effective legal instruments and punishments offering an alternative to imprisonment, such as fines or community service, in cases where this is permitted and taking account of all the circumstances, including the non-serious nature of the offence;


La référence à un "risque identifié de préjudice pour la victime" devrait impliquer des critères tels que la gravité ou la nature de l'infraction commise et le risque de représailles; elle ne devrait donc pas être utilisée dans les cas d'infractions mineures pour lesquelles le risque de préjudice pour la victime est faible.

The reference to "identified risk of harm to victims" should cover such factors as severity or nature of the crime and risk of retaliation.


Un participant qui n'est pas propriétaire des connaissances nouvelles et qui invoque son intérêt légitime doit démontrer que, dans une circonstance donnée, il subirait un préjudice d'une gravité disproportionnée.

Where a participant who is not the owner of the foreground invokes its legitimate interest, it must, in any given instance, show that it would suffer disproportionately great harm.


Sans préjudice des dispositions du droit communautaire et du droit national applicables en matière d'accès aux documents, lorsqu'il existe des motifs raisonnables de soupçonner qu'une denrée alimentaire ou un aliment pour animaux peut présenter un risque pour la santé humaine ou animale, les pouvoirs publics prennent, en fonction de la nature, de la gravité et de l'ampleur de ce risque, des mesures appropriées pour informer la population de la nature du risque pour la santé, en identifiant le plus complètement possible la denrée alimentaire ou l'aliment p ...[+++]

Without prejudice to the applicable provisions of Community and national law on access to documents, where there are reasonable grounds to suspect that a food or feed may present a risk for human or animal health, then, depending on the nature, seriousness and extent of that risk, public authorities shall take appropriate steps to inform the general public of the nature of the risk to health, identifying to the fullest extent possible the food or feed, or type of food or feed, the risk that it may present, and the measures which are taken or about to be taken to prevent, reduce or eliminate that risk.


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