règles de l air en anglais :

TERMINOLOGIE
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Règles de l'air et contrôle de la circulation aérienne, ORA, règles de l'air, règle de l'air, règles de l'air et services de la circulation aérienne, RAC, règles de l'art, règle de l'art, règles du métier, règles techniques, accorder la règle de l'avantage, appliquer la règle de l'avantage -*- Rules of the Air and Air Traffic Control, TRAO, rules of the air, rule of the air, Rules of the Air, Rules of the Air and Traffic Services, good engineering practice, accepted practice, trade practice, workmanlike manner, to play the advantage rule

Règles de l'air et contrôle de la circulation aérienne

Ordonnance du DETEC du 4 mai 1981 concernant les règles de l'air applicables aux aéronefs [ ORA ]

règles de l'air

Procédures pour les services de navigation aérienne - Règles de l'air et Services de la circulation aérienne

règle de l'air

règles de l'air

règles de l'air et services de la circulation aérienne | RAC [Abbr.]

règle de l'air

règles de l'art | règle de l'art | règles du métier | règles techniques

accorder la règle de l'avantage | appliquer la règle de l'avantage

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

– vu la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe, et les procédures d'infraction en cours,

– vu la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe , et les procédures d'infraction en cours le concernant,

– vu le seizième rapport annuel du Conseil établi en application de l'article 8, paragraphe 2, de la position commune 2008/944/PESC du Conseil définissant des règles communes régissant le contrôle des exportations de technologie et d'équipements militaires ,

– vu la position commune 2008/944/PESC du Conseil du 8 décembre 2008 définissant des règles communes régissant le contrôle des exportations de technologie et d'équipements militaires (ci-après dénommée "la position commune") ,

– vu le règlement d'exécution de la convention sur la délivrance de brevets européens, et notamment sa règle 26, qui dispose que pour les demandes de brevet européen et les brevets européens qui ont pour objet des inventions biotechnologiques, la directive 98/44/CE constitue un moyen complémentaire d'interprétation,

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Date index: 2020-12-24