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résignation en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
abdication, abdiquer, désistement, renonciation, résignation, résigner, rétrocéder la possession, rétrocession, transfert par résignation, transport par résignation, résignant, engagement de résigner, acte de cession, transport par résignation, démission -*- surrender, conveyance by surrender, surrenderer surrenderer, surrenderor surrenderor, bond of resignation, Regulations Prescribing Networks (Copyright Act), keep one's head down (to), resignation

abdication | abdiquer | désistement | renonciation | résignation | résigner | rétrocéder la possession | rétrocession



transfert par résignation | transport par résignation



résignant



engagement de résigner [ acte de cession ]



Règlement sur la résignation de réseaux (Loi sur le droit d'auteur)



ne pas investir, se résigner, adapter un profil bas



transport par résignation



démission | résignation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Une pension ne pourra être accordée à Monsieur le juge Morand en vertu de la présente loi qu’à condition que le gouvernement du Canada ait préalablement conclu un accord avec le gouvernement de l’Ontario prévoyant que le gouvernement de l’Ontario s’engage à rembourser au gouvernement du Canada le montant de la pension et de toute autre prestation connexe pouvant lui être versée, ou être versée en son nom, durant la période comprise entre la date où il résigne sa fonction de juge pour assumer la charge d’Ombudsman de l’Ontario et la date où il atteint l’âge de soixante-cinq ans, résigne sa charge d’Ombudsman de l’Ontario, ou est révoqué, en raison de quelque infirmité permanente l’empêchant d’accomplir utilement les devoirs de cette charge, ou meurt, la date qui survient en premier étant retenue.



1 (1) Le gouverneur en conseil peut accorder à Monsieur le juge Donald Raymond Morand, un juge de la Cour suprême de l’Ontario qui a exercé ses fonctions durant plus de quinze ans mais n’a pas atteint l’âge de soixante-cinq ans, s’il résigne sa fonction pour assumer la charge d’Ombudsman de l’Ontario, une pension à jouissance immédiate égale à la pension maximale qui pourrait lui être accordée en vertu de l’article 23 de la Loi sur les juges s’il avait atteint l’âge de soixante-cinq ans avant la date de sa démission.



32. Un liquidateur peut résigner ses fonctions ou être révoqué par le tribunal pour cause légitime et établie. Toute vacance dans les fonctions de liquidateur est remplie par le tribunal.



c) il est requis de prendre sa retraite ou de résigner sa commission ou son brevet pour cause de mauvaise conduite; ou



Quant au reste, je m'étais résigné à votre décision, même si je savais qu'elle n'était pas la meilleure solution pour la rive sud, car vous avez exigé le maintien des services à la gare de Lévis jusqu'à l'ouverture d'une nouvelle gare de la rive sud.





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Synonymes :     fatalisme         abandon         acceptation         déterminisme         passivité         renoncement         renonciation         désintéressement         soumission         abnégation         constance         désespérance     


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résignation -> abdication | abdiquer | désistement | renonciation | résignation | résigner | rétrocéder la possession | rétrocession | transfert par résignation | transport par résignation | résignant | engagement de résigner [ acte de cession ] | Règlement sur la résignation de réseaux (Loi sur le droit d'auteur)

Date index: 2021-01-13
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