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recevabilité en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
recevabilité d'une demande d'asile, recevabilité d'une revendication, recevabilité, exception d'irrecevabilité, recevabilité du projet, recevabilité de commissions rogatoires, moyen de non-recevabilité, exception de non-recevabilité, moyen d'irrecevabilité, fin de non-recevoir, exception péremptoire, cas d'ouverture, recevabilité, jugement sur la recevabilité, jugement procédural, décision de procédure, décision clôturant la procédure, jugement sur la recevabilité -*- admissibility of a claim for asylum, admissibility of a claim, admissibility, suitability of project, admissibility of letters rogatory, receivability, exception to dismiss action, peremptory plea, plea in bar of trial, plea in bar, defense in bar, bar defense, objection at law, litis contestation negative, objection to admissibility, permissibility, judgment on the admissibility, procedural decision, decision concluding proceedings

recevabilité d'une demande d'asile [ recevabilité d'une revendication ]



recevabilité [ exception d'irrecevabilité ]



recevabilité



recevabilité du projet



recevabilité de commissions rogatoires



recevabilité



recevabilité



admettre la recevabilité au regard des conditions de forme | admettre la recevabilité eu égard aux conditions de forme



moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | moyen d'irrecevabilité ]



moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]



cas d'ouverture | recevabilité



jugement sur la recevabilité



jugement procédural | décision de procédure | décision clôturant la procédure | jugement sur la recevabilité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Conseiller les secrétariats des commissions parlementaires et le Président du Parlement sur toute question de recevabilité.



Assurer la gestion des textes, procéder à la vérification de la recevabilité, conseiller les auteurs, assurer le suivi des circuits des décisions y relatives ainsi que le suivi et la gestion des réponses.



Assurer la gestion des textes, vérifier la recevabilité, conseiller les auteurs et assurer le suivi des circuits des décisions y relatives, alimenter la base QP, assurer le suivi et la gestion des réponses et de l’inscription à l’ordre du jour.



Assurer la gestion des textes, procéder à la vérification de la recevabilité, conseiller les auteurs, assurer le suivi des circuits des décisions y relatives.



Procéder à la vérification de la recevabilité des QP, conseiller les auteurs et assurer le suivi des circuits des décisions y relatives.





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Synonymes :     bien-fondé         légitimité         pertinence         bon droit         validité     


datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

recevabilité -> recevabilité d'une demande d'asile [ recevabilité d'une revendication ] | recevabilité [ exception d'irrecevabilité ] | recevabilité | recevabilité du projet | recevabilité de commissions rogatoires | recevabilité | recevabilité | admettre la recevabilité au regard des conditions de forme | admettre la recevabilité eu égard aux conditions de forme

Date index: 2021-02-07
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