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redevances aéroportuaires en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
redevances aéroportuaires, tarification de l'infrastructure, droit de port, droits d'amarrage, droits de mouillage, droits portuaires, frais de port, frais portuaires, octroi de mer, redevance aéroportuaire, redevance d’aéroport, taxe aéroportuaire, taxe d'aéroport, taxe d'embarquement, taxe portuaire, redevance aéroportuaire, redevance d'aéroport, redevance d'aéroport, directeur d'exploitation aéroportuaire, directrice de département aéroportuaire, directrice d'exploitation aéroportuaire, agent d'exploitation et de sûreté aéroportuaire, agente de sûreté aéroportuaire, agente d'exploitation et de sûreté aéroportuaire, redevance d'usage payée à l'autorité aéroportuaire, ingénieur en planification aéroportuaire, ingénieure en planification aéroportuaire, équipement d'aéroport, matériel aéroportuaire, équipement aéroportuaire, équipement de soutien dans les aéroports, matériel de servitude aéroportuaire, aéroport, aérodrome, aéroport régional, altiport, héliport, hydrobase, infrastructure aéroportuaire, installation aéroportuaire, piste d'atterrissage, droits d'exposition, redevances pour droit d'exposition, redevances pour droits d'exposition, redevances pour les droits d'exposition, redevances d'exposition, redevance de franchisage, redevance de franchise, redevance, redevance périodique, redevance environnementale, écotaxe, fiscalité écologique, fiscalité verte, redevance de déversement, redevance sur produit polluant, taxe environnementale, taxe sur l'énergie, taxe sur le CO2, redevance de représentation publique, redevance d'exécution publique, redevance de communication publique, redevance de concession de radiocommunication, redevance sur les concessions de radiocommunication, redevance de concession, LRPL, redevance -*- airport charges, charges for use of infrastructure, airport charge, airport due, airport fee, airport tax, dock due, embarkation tax, harbor due, harbor fee, harbour due, harbour fee, port charge, port due, port tax, airport charge, Ordinance of 25 April 2012 on Airport Charges, airport security compliance manager, terminal operations manager, airport director, airport manager, airport security agent, airport security guard, airport security officer, airport authority user fee, airport development director, airport planning manager, airport development engineer, airport planning engineer, airport equipment, airport support equipment, airport, aerodrome, airport facilities, airport infrastructure, heliport, high altitude airport, regional airport, runway, seaplane base, Airport infrastructure(STW), exhibition royalties, franchise fee, continuing franchise fee, royalty, royalty fee, environmental tax, charge for polluting product, discharge tax, ecotax, energy tax, environmental charge, green tax, tax on CO2, tax on polluting product, Environmental charge(STW), public performance royalty, licence fees for radiocommunications, fee for radiocommunications licences, licence fee, Heavy Vehicle Charge Act, HVCA, Royalty

redevances aéroportuaires



tarification de l'infrastructure [ droit de port | droits d'amarrage | droits de mouillage | droits portuaires | frais de port | frais portuaires | octroi de mer | redevance aéroportuaire | redevance d’aéroport | taxe aéroportuaire | taxe d'aéroport | taxe d'embarquement | taxe portuaire ]



redevance aéroportuaire | redevance d'aéroport



redevance d'aéroport [ redevance aéroportuaire ]



redevance aéroportuaire | taxe d'aéroport



Ordonnance du 25 avril 2012 sur les redevances aéroportuaires



directeur d'exploitation aéroportuaire | directrice de département aéroportuaire | directeur de département aéroportuaire/directrice de département aéroportuaire | directrice d'exploitation aéroportuaire



agent d'exploitation et de sûreté aéroportuaire | agente de sûreté aéroportuaire | agent de sûreté aéroportuaire/agente de sûreté aéroportuaire | agente d'exploitation et de sûreté aéroportuaire



redevance d'usage payée à l'autorité aéroportuaire



ingénieur en planification aéroportuaire | ingénieur en planification aéroportuaire/ingénieure en planification aéroportuaire | ingénieure en planification aéroportuaire



équipement d'aéroport [ matériel aéroportuaire | équipement aéroportuaire | équipement de soutien dans les aéroports | matériel de servitude aéroportuaire ]



aéroport [ aérodrome | aéroport régional | altiport | héliport | hydrobase | infrastructure aéroportuaire | installation aéroportuaire | piste d'atterrissage ]



droits d'exposition | redevances pour droit d'exposition | redevances pour droits d'exposition | redevances pour les droits d'exposition | redevances d'exposition



redevance de franchisage | redevance de franchise | redevance | redevance périodique



redevance environnementale [ écotaxe | fiscalité écologique | fiscalité verte | redevance de déversement | redevance sur produit polluant | taxe environnementale | taxe sur l'énergie | taxe sur le CO2 ]



redevance de représentation publique | redevance d'exécution publique | redevance de communication publique



redevance de concession de radiocommunication | redevance sur les concessions de radiocommunication | redevance de concession



Loi fédérale du 19 décembre 1997 concernant une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations | Loi relative à une redevance sur le trafic des poids lourds [ LRPL ]



redevance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C. considérant que le 18 février 2014, Mohammed Ramadan, un agent de sûreté aéroportuaire de 32 ans, a été arrêté par les autorités de Bahreïn pour avoir prétendument participé – avec Husain Ali Moosa, qui avait été arrêté plus tôt – à un attentat commis à Al Dair le 14 février 2014, causant la mort d'un agent de sécurité et en blessant plusieurs autres;



Les vérifications ne sont en principe pas effectuées dans la zone de transit, sauf si cela est justifié par une analyse du risque en matière de sécurité intérieure et d'immigration illégale; les vérifications dans cette zone peuvent, en particulier, être effectuées sur des personnes soumises à l'obligation de visa de transit aéroportuaire afin de vérifier qu'elles sont en possession d'un tel visa.



Les États membres veillent à ce que la société aéroportuaire prenne les mesures nécessaires afin d'empêcher l'accès et la sortie des personnes non autorisées aux zones réservées, par exemple la zone de transit.



2.1.1. Les autorités compétentes des États membres veillent à ce que la société aéroportuaire prenne les mesures nécessaires afin de séparer physiquement les flux de passagers sur les vols intérieurs des flux de passagers sur les autres vols.



(b) à l'exercice des contrôles de sûreté dans les ports ou aéroports, effectués sur les personnes par les autorités compétentes en vertu du droit de chaque État membre, par les responsables portuaires ou aéroportuaires ou par les transporteurs pour autant que ces contrôles soient également effectués sur les personnes voyageant à l'intérieur d'un État membre;





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Date index: 2021-02-25
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