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renonciation en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
acte de renonciation, acte de transport par renonciation, opérer transport par renonciation, renoncer, renonciation, transport par renonciation, transporter par renonciation, renonciation au recouvrement forcé, renonciation au recouvrement par contrainte, renonciation, renonciation à un droit, désistement de privilège, Renonciation aux prestations, pacte de renonciation à succession, pacte de renonciation à une succession, renonciation à toute mesure ou peine, renonciation à toute peine ou mesure, RCE incluant une déclaration de renonciation, ( by executor ) renonciation, Avis d'annulation de la renonciation, Avis de révocation d'une renonciation, -*- quitclaim quitclaim, waiving of enforced recovery procedures, waiver of lien, Election to Surrender Benefits, inheritance renunciation contract, non-imposition of measures or penalties, non-imposition of measures or sentences, employer's contribution reserve with waiver of use, renunciation, Notice of Revocation of Waiver

acte de renonciation | acte de transport par renonciation | opérer transport par renonciation | renoncer | renonciation | transport par renonciation | transporter par renonciation



renonciation au recouvrement forcé | renonciation au recouvrement par contrainte



renonciation | renonciation à un droit | désistement de privilège



Renonciation aux prestations [ Renonciation aux prestations payables aux termes de la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes ou de la Loi sur la pension de retraite de la GRC ]



pacte de renonciation à succession | pacte de renonciation à une succession



renonciation à toute mesure ou peine | renonciation à toute peine ou mesure



renonciation à l'utilisation des réserves de cotisations d'employeur | RCE incluant une déclaration de renonciation



( by executor ) renonciation | acte de renonciation | renonciation



Actions accréditives - Sommaire de la renonciation, réduction des montants déjà renoncés, attribution d'un montant d'aide, et déclaration d'impôt de la partie XII.6 [ Sommaire de la renonciation à des frais d'exploration au Canada, à des frais d'aménagement au Canada et à des frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz, et de l'attribution d'un montant à titre d'aide ]



Avis d'annulation de la renonciation [ Avis de révocation d'une renonciation ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le passager signe ensuite une renonciation par laquelle il accepte le risque pris.



En outre, il convient de réexaminer les exigences en matière d'informations standard et les règles d'adaptation énoncées à l'annexe VII, point 8.3, du règlement (CE) no 1907/2006 afin d'éliminer les redondances avec les règles établies à l'annexe VI et à l'annexe XI et dans les parties introductives de l'annexe VII dudit règlement en ce qui concerne le réexamen des données disponibles, la renonciation à des études portant sur un effet toxicologique si les informations disponibles indiquent que la substance satisfait aux critères de classification pour cet effet toxicologique, ou afin d'en préciser le sens en ce qui concerne la renonciation aux études pour les substances qui sont inflammables dans certaines conditions.



En outre, il convient de réexaminer les exigences en matière d'informations standard et les règles d'adaptation énoncées à l'annexe VII, point 8.3, afin d'éliminer les redondances avec les règles établies à l'annexe VI et à l'annexe XI et dans les parties introductives de l'annexe VII en ce qui concerne le réexamen des données disponibles, la renonciation à des études portant sur un effet toxicologique si les informations disponibles indiquent que la substance satisfait aux critères de classification pour cet effet toxicologique, ou afin d'en préciser le sens en ce qui concerne la renonciation aux études pour les substances qui sont inflammables dans certaines conditions.



Sans préjudice de l'article 6 de la directive (UE) 2016/800, la présente directive ne devrait pas s'appliquer lorsque les suspects, les personnes poursuivies ou les personnes dont la remise est demandée ont renoncé à leur droit d'accès à un avocat conformément à l'article 9 ou à l'article 10, paragraphe 3, respectivement, de la directive 2013/48/UE, et n'ont pas révoqué cette renonciation, ou lorsque les États membres ont appliqué les dérogations temporaires prévues à l'article 3, paragraphe 5 ou 6, de la directive 2013/48/UE, et ce pendant la durée de ces dérogations.



En outre, il convient de réexaminer les exigences en matière d'informations standard et les règles d'adaptation énoncées aux points 8.1 et 8.2 de l'annexe VII, ainsi que les règles d'adaptation énoncées aux points 8.1 et 8.2 de l'annexe VIII afin d'éliminer les redondances avec les règles établies aux annexe VI et XI et dans les parties introductives des annexes VII et VIII en ce qui concerne le réexamen des données disponibles, la renonciation à des études destinées à déterminer les effets toxicologiques si les informations disponibles indiquent que la substance satisfait aux critères de classification pour cet effet toxicologique, ou afin d'en préciser le sens en ce qui concerne la renonciation aux études pour les substances qui sont inflammables sous certaines conditions.





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Synonymes :     abdication         abandon         capitulation         démission         désistement         abjuration         apostasie         reniement         désaveu         abstention         neutralité         récusation         démenti         renoncement         sacrifice         résignation         désintéressement         soumission         abnégation         constance         désespérance     


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renonciation -> acte de renonciation | acte de transport par renonciation | opérer transport par renonciation | renoncer | renonciation | transport par renonciation | transporter par renonciation | renonciation au recouvrement forcé | renonciation au recouvrement par contrainte

Date index: 2021-02-15
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