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Traduction de "responsabilité" en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
responsabilité, responsabilité collégiale, responsabilité juridique, responsabilité légale, responsabilité des dommages environnementaux, responsabilité pour les dégâts écologiques, responsabilité pour les dommages écologiques, responsabilité civile, responsabilité absolue, responsabilité civile absolue, responsabilité objective, responsabilité présumée, responsabilité sans faute, responsabilité de plein droit, responsabilité sociétale des entreprises, responsabilité sociale des entreprises, RSE, responsabilité objective aggravée (1), responsabilité causale aggravée (2), responsabilité à raison du risque (3), responsabilité sociale de l'entreprise, responsabilité sociale, responsabilité sociétale, Personnalité:à conduite d'échec, asthénique, inadéquate, passive, clause de dénégation de responsabilité, clause de non-responsabilité, clause d'exonération de responsabilité, clause d'exonération, avertissement, clause exonératoire, clause de désaveu de responsabilité, stipulation d'exonération, déni de responsabilité, formule dégageant la responsabilité, clause de d, assurance responsabilité civile générale, assurance responsabilité civile entreprise, assurance responsabilité civile des entreprises, assurance de la responsabilité civile des entreprises, assurance de responsabilité civile des entreprises, assurance générale de responsabilité civile, assurance de la, diagramme d'attributions, diagramme des responsabilités, diagramme des responsabilités hiérarchiques, organigramme d'attributions, organigramme des responsabilités, organigramme des responsabilités hiérarchiques, grille des responsabilités, tableau des responsabilités, graphique des resp, compagnie à responsabilité limitée par garanties, société à responsabilité limitée par garanties, susceptible de poursuite en responsabilité, avis de non-responsabilité, clause d'irresponsabilité, avis d'exonération de responsabilité, avis d'exclusion de responsabilité, assurance responsabilité civile, assurance de la responsabilité civile, assurance de responsabilité, assurance de responsabilité civile, assumer ses responsabilités, reconnaître ses responsabilités, secteur de responsabilité (1), aire de responsabilité (2), Loi sur la responsabilité, LRCF, -*- liability, collective liability, legal liability, legal responsibility, environmental liability, liability for ecological damage, liability for environmental damage, liability for environmental harm, responsibility for environmental damage, civil liability, absolute liability, strict liability, corporate conscience, CSR, corporate social responsibility, social performance, increased causal liability, Corporate social responsibility, corporate social responsability (nom neutre), CSR (nom neutre), Personality (disorder):asthenic, inadequate, passive, self-defeating, disclaimer clause, disclaimer, exemption clause, general liability insurance, commercial general liability insurance, commercial liability insurance, comprehensive general liability insurance, comprehensive liability insurance, business liability insurance, functional chart, functional organization chart, linear responsibility chart, responsibility distribution chart, responsibility assignment chart, RAM, accountability matrix, responsibility matrix, company limited by guarantee, guarantee company, guarantee company without a share capital, pure guarantee company, actionable in tort, disclaimer, legal disclaimer, public liability insurance, liability insurance, third party insurance, be accountable within one's own scope of practice, recognise own accountability, accept accountability, accept own accountability, area of responsability, Government Liability Act, GLA,

responsabilité [ responsabilité collégiale | responsabilité juridique | responsabilité légale ]



responsabilité des dommages environnementaux [ responsabilité pour les dégâts écologiques | responsabilité pour les dommages écologiques ]



responsabilité civile



responsabilité absolue | responsabilité civile absolue | responsabilité objective | responsabilité présumée | responsabilité sans faute



responsabilité absolue | responsabilité de plein droit | responsabilité objective



responsabilité sociétale des entreprises | responsabilité sociale des entreprises | RSE



responsabilité objective aggravée (1) | responsabilité causale aggravée (2) | responsabilité à raison du risque (3)



responsabilité sociale de l'entreprise | responsabilité sociale | RSE



responsabilité sociétale



Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance systématique à laisser passivement autrui prendre les décisions, importantes ou mineures, le concernant, par une crainte d'être abandonné, des sentiments d'impuissance et d'incompétence, une soumission passive à la volonté d'autrui (par exemple de personnes plus âgées) et une difficulté à faire face aux exigences de la vie quotidienne. Un manque d'énergie peut se manifester dans le domaine intellectuel ou émotionnel; il existe souvent une tendance à rejeter la responsabilité sur autrui. | Personnalité:à conduite d'échec | asthénique | inadéquate | passive



Définition: Prise en charge éducative de groupe dans laquelle les responsabilités parentales sont essentiellement assumées par un établissement quelconque (pensionnat pour enfants, orphelinat, home d'enfants) ou séjour prolongé de l'enfant dans un hôpital, une maison de convalescence ou l'équivalent, sans la présence à ses côtés d'au moins l'un de ses parents.



Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).



clause de dénégation de responsabilité [ clause de non-responsabilité | clause d'exonération de responsabilité | clause d'exonération | avertissement | clause exonératoire | clause de désaveu de responsabilité | stipulation d'exonération | déni de responsabilité | formule dégageant la responsabilité | clause de d ]



assurance responsabilité civile générale [ assurance responsabilité civile entreprise | assurance responsabilité civile des entreprises | assurance de la responsabilité civile des entreprises | assurance de responsabilité civile des entreprises | assurance générale de responsabilité civile | assurance de la ]



diagramme d'attributions [ diagramme des responsabilités | diagramme des responsabilités hiérarchiques | organigramme d'attributions | organigramme des responsabilités | organigramme des responsabilités hiérarchiques | grille des responsabilités | tableau des responsabilités | graphique des resp ]



compagnie à responsabilité limitée par garanties | société à responsabilité limitée par garanties | société à responsabilité limitée par garanties (uniquement)



qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle



avis de non-responsabilité | clause de non-responsabilité | clause d'irresponsabilité | avis d'exonération de responsabilité | clause d'exonération de responsabilité | avis d'exclusion de responsabilité



assurance responsabilité civile | assurance de la responsabilité civile | assurance de responsabilité | assurance de responsabilité civile



assumer ses responsabilités | reconnaître ses responsabilités



secteur de responsabilité (1) | aire de responsabilité (2)



Loi fédérale du 14 mars 1958 sur la responsabilité de la Confédération, des membres de ses autorités et de ses fonctionnaires | Loi sur la responsabilité [ LRCF ]



donner des conseils sur la responsabilité sociale et la durabilité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
...i concerne la Loi sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire édictée dans le projet de loi C-22 et notamment la décision du gouvernement d’augmenter à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire des exploitants nucléaires: a) le ministère des Ressources naturelles (MRN) a-t-il demandé à Ontario Power Generation si le fait de déplafonner la responsabilité des exploitants tout en maintenant à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire prévu par la loi aurait pour effet d’augmenter ses coûts de production et, si oui, quels sont les détails de la réponse, y compris l’augmentation estimative du coût par kWh; b) le MRN a-t-il demandé à Bruce Power si le fait de déplafonner la responsabilité des exploitants tout en maintenant à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire prévu par la loi aurait pour effet d’augmenter ses coûts de production et, si oui, quels sont les détails de la réponse, y compris l’augmentation estimative du coût par kWh; c) le MRN a-t-il demandé à Énergie Nouveau-Brunswick si le fait de déplafonner la responsabilité des exploitants tout en maintenant à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire prévu par la loi aurait pour effet d’augmenter ses coûts de production et, si oui, quels sont les détails de la réponse, y compris l’augmentation estimative du coût par kWh; d) dans l’éventualité où l’on déplafonnerait la responsabilité des exploitants tout en maintenant à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire, quels seraient selon le MRN les impacts estimatifs sur les tarifs d’électricité provinciaux, (i) quels seraient les impacts supplémentaires si le montant de la couverture d’assurance obligatoire et de la responsabilité absolue passait à 1,5 milliard de dollars, toutes choses égales par a ...



Par ailleurs, la simple coexistence du régime de responsabilité du producteur institué par la directive avec un régime national qui prévoit la responsabilité sans faute du prestataire de services, n’est de nature à porter atteinte ni à l’effectivité du régime de responsabilité du producteur ni aux objectifs poursuivis par le législateur de l’Union au moyen de ce régime.



Deux types de responsabilité sont concernés: la responsabilité sans faute, en vertu de laquelle les opérateurs sont tenus de réparer les dommages environnementaux dont ils sont reconnus responsables même s’ils ne sont pas en faute (cela concerne un certain nombre d’activités dangereuses énumérées dans la directive, y compris le rejet de polluants dans l’eau ou dans l’air, les activités industrielles et agricoles soumises à une autorisation au titre de la directive sur la réduction et la prévention intégrées de la pollution, les opérations de gestion des déchets, la production, le stockage, l’utilisation et le rejet de substances chimiques dangereuses, ainsi que le transport, l’utilisation et la dissémination d’organismes génétiquement modifiés) et la responsabilité avec faute, qui s’applique aux autres activités professionnelles; dans ce cas, les opérateurs ne sont tenus de réparer le dommage causé à l’environnement que s’il est prouvé qu’ils ont commis une faute.



Il invite les États membres à défendre, dans le cadre des négociations en cours au sein du FIPOL et de la Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Convention CLC), un nouveau relèvement substantiel du niveau des plafonds de responsabilité et d'indemnisation, et à envisager la modification des règles applicables afin d'engager la responsabilité d'autres parties responsables que les propriétaires de navires et l'introduction d'une responsabilité illimitée des propriétaires de navires en cas de manquement grave ou délibéré à leurs obligations en matière de sécurité.



e) à poursuivre, en collaboration avec les Etats membres, le secteur et les organisations internationales compétentes, ses efforts visant à promouvoir un régime approprié de responsabilité dans ce domaine, notamment en étudiant les aspects d'un régime de responsabilité en matière de transports intermodaux et en présentant un rapport sur l'analyse économique des conséquences de l'absence d'un tel régime de responsabilité accepté par tous les acteurs, ainsi que sur les travaux entrepris avec le secteur sur les avantages juridiques et économiques des différentes solutions envisagées pour un régime de responsabilité en matière de transports intermodaux ;





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Synonymes :     culpabilité         faute         infamie         devoir         nécessiter         redevoir         obligation         charge         vertu         tâche         rôle         travail         corvée         impératif         fonction         service         dette         fardeau         poids         faix         colis         surcharge         implication         accusation         conséquence         complicité         compromission         imputabilité         personnage         emploi     


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responsabilité -> responsabilité [ responsabilité collégiale | responsabilité juridique | responsabilité légale ] | responsabilité des dommages environnementaux [ responsabilité pour les dégâts écologiques | responsabilité pour les dommages écologiques ] | responsabilité civile

Date index: 2021-02-13
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