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Centre à bas-seuil
Digue en maçonnerie
Disque en béton
Déplacement de seuil
Glissement de seuil
Institution de soins à bas seuil
Service d'aide à bas seuil
Seuil
Seuil auditif
Seuil d'audibilité
Seuil d'audition
Seuil d'audition douloureuse
Seuil d'audition intolérable
Seuil d'énergie d'éventration
Seuil d'énergie de perforation
Seuil de douleur
Seuil de l'odeur
Seuil de la douleur
Seuil de nocivité
Seuil de nuisibilité économique
Seuil de perception d'odeur
Seuil de perception de l'odeur
Seuil de perception olfactive
Seuil de rupture énergétique
Seuil de sensation douloureuse
Seuil de tolérance
Seuil douloureux
Seuil déversant
Seuil en rivière
Seuil final
Seuil fixe
Seuil olfactif
Seuil économique
Seuil économique d'intervention
Structure à bas seuil
Transfert de seuil
élévation de seuil
énergie de seuil de perforation
énergie de seuil à l'éventration

Traduction de «seuil final » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




seuil de sensation douloureuse [ seuil d'audition intolérable | seuil d'audition douloureuse | seuil de la douleur | seuil de douleur | seuil douloureux ]

threshold of pain [ pain threshold | edge of pain ]


déplacement de seuil | élévation de seuil | glissement de seuil | transfert de seuil

threshold shift


seuil d'énergie de perforation | seuil d'énergie d'éventration | seuil de rupture énergétique | énergie de seuil de perforation | énergie de seuil à l'éventration

energy breakopen threshold | EBT | energy break open threshold | breakopen threshold energy | break-open threshold energy


seuil olfactif [ seuil de perception olfactive | seuil de perception d'odeur | seuil de perception de l'odeur | seuil de l'odeur ]

odour threshold [ odor threshold | odour perception threshold ]


seuil économique [ seuil de nuisibilité économique | seuil économique d'intervention | seuil de tolérance | seuil de nocivité ]

economic threshold


seuil | seuil en rivière | seuil déversant | seuil fixe | digue en maçonnerie | disque en béton

weir | fixed-crest weir


centre à bas-seuil (1) | institution de soins à bas seuil (2) | service d'aide à bas seuil (3) | structure à bas seuil (4)

low-threshold facility [ LTF ]


seuil d'audition | seuil d'audibilité | seuil auditif

hearing threshold | hearing-threshold | auditory threshold
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Évaluation et vérification: le demandeur ou chaque fournisseur de substances chimiques fournit une déclaration de conformité à ce critère, ainsi que les fiches de données de sécurité ou les rapports d’essais correspondants pour chacun des agents tensio-actifs indiquant la méthode d’essai employée, le seuil de réussite et la conclusion. La méthode d’essai et le seuil seront choisis parmi les possibilités suivantes: pour la biodégradabilité immédiate, OCDE 301 A à F (ou normes ISO équivalentes), avec un pourcentage de dégradation en vingt-huit jours d’au moins 70 % pour 301 A et E, et d’au moins 60 % pour 301 B, C, D et F; pour la biodégr ...[+++]

Assessment and verification: The applicant or the chemical supplier/s shall provide a declaration of compliance with this criterion together with the relevant safety data sheets or test reports for each surfactant which shall indicate the test method, threshold and conclusion stated, using one of the following test methods and pass levels: for ready biodegradability OECD 301 A-F (or equivalent ISO standards), with a percentage degradation within 28 days of at least 70 % for 301 A and E, and of a least 60 % for 301 B, C, D and F; for ultimate biodegradability OECD 302 A-C (or equivalent ISO standards (3)), with a percentage degradation ( ...[+++]


20. constate, de surcroît, que le mécanisme de l'autoliquidation ne permet pas les paiements fractionnés et implique le paiement de l'intégralité de la TVA à la fin de la chaîne d'approvisionnement, ce qui annule le mécanisme d'autocontrôle de la TVA; craint l'apparition de nouvelles formes de fraude, impliquant notamment des pertes fiscales accrues au niveau du commerce de détail et l'utilisation abusive des numéros d'immatriculation à la TVA, et redoute que les contrôles supplémentaires qui seraient introduits pour combattre cette fraude n'entraînent un surcroît de charges administratives pour les opérateurs honnêtes; invite par conséquent à la prudence et demande une réflexion sérieuse avant l'introduction d'un mécanisme d'autoliquidat ...[+++]

20. Notes, furthermore, that the reverse-charge system does not allow for fractionated payment and that total VAT is paid only at the end of the supply chain, removing the self-policing control mechanism of VAT; warns that new forms of fraud may appear including increased tax losses at the retail level and the misuse of VAT identification numbers, and that combating such fraud through the introduction of additional verification could result in additional administrative burdens for honest traders; consequently urges caution and serious consideration before the introduction of a reverse-charge system; notes, nevertheless, that the appli ...[+++]


20. constate, de surcroît, que le mécanisme de l'autoliquidation ne permet pas les paiements fractionnés et implique le paiement de l'intégralité de la TVA à la fin de la chaîne d'approvisionnement, ce qui annule le mécanisme d'autocontrôle de la TVA; craint l'apparition de nouvelles formes de fraude, impliquant notamment des pertes fiscales accrues au niveau du commerce de détail et l'utilisation abusive des numéros d'immatriculation à la TVA, et redoute que les contrôles supplémentaires qui seraient introduits pour combattre cette fraude n'entraînent un surcroît de charges administratives pour les opérateurs honnêtes; invite par conséquent à la prudence et demande une réflexion sérieuse avant l'introduction d'un mécanisme d'autoliquidat ...[+++]

20. Notes, furthermore, that the reverse-charge system does not allow for fractionated payment and that total VAT is paid only at the end of the supply chain, removing the self-policing control mechanism of VAT; warns that new forms of fraud may appear including increased tax losses at the retail level and the misuse of VAT identification numbers, and that combating such fraud through the introduction of additional verification could result in additional administrative burdens for honest traders; consequently urges caution and serious consideration before the introduction of a reverse-charge system; notes, nevertheless, that the appli ...[+++]


20. constate, de surcroît, que le système de l'autoliquidation ne permet pas les paiements fractionnés et implique le paiement de l'intégralité de la TVA à la fin de la chaîne d'approvisionnement, ce qui annule le mécanisme d'autocontrôle de la TVA; craint l'apparition de nouvelles formes de fraude, impliquant notamment des pertes fiscales accrues au niveau du commerce de détail et l'utilisation abusive des numéros d'immatriculation à la TVA, et redoute que les contrôles supplémentaires qui seraient introduits pour combattre cette fraude n'entraînent un surcroît de charges administratives pour les opérateurs honnêtes; invite par conséquent à la prudence et demande une réflexion sérieuse avant l'introduction d'un système d'autoliquidation; ...[+++]

20. Notes, furthermore, that the reverse-charge system does not allow for fractionated payment and total VAT is paid only at the end of the supply chain, removing the self-policing control mechanism of VAT; warns that new forms of fraud may appear including increased tax losses at the retail level and the misuse of VAT identification numbers, and that combating such fraud through the introduction of additional verification could result in additional administrative burdens for honest traders; consequently urges caution and serious consideration before the introduction of a reverse-charge system; notes, nevertheless, that the applicatio ...[+++]


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2. Au moment de chaque adhésion, le seuil visé à l'article 205, paragraphe 2, deuxième alinéa, du traité instituant la Communauté européenne et à l'article 118, paragraphe 2, deuxième alinéa, du traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique est calculé de sorte que le seuil de la majorité qualifiée exprimée en voix ne dépasse pas celui résultant du tableau figurant dans la déclaration relative à l'élargissement de l'Union européenne, inscrite dans l'acte final de la Conférence qui a arrêté le traité de Nice.

2. At the time of each accession, the threshold referred to in the second subparagraph of Article 205(2) of the Treaty establishing the European Community and in the second subparagraph of Article 118(2) of the Treaty establishing the European Atomic Energy Community shall be calculated in such a way that the qualified majority threshold expressed in votes does not exceed the threshold resulting from the table in the Declaration on the enlargement of the European Union, included in the Final Act of the Conference which adopted the Treaty of Nice.


Pour le rapporteur, les résultats obtenus pour les catégories d) et e) sont satisfaisants, notamment à la lumière de la faisabilité technique permettant d'obtenir ses résultats, et il n'estime pas devoir déposer à nouveau l'amendement 37, car celui-ci modifie le seuil de la première échéance (2007) sans modifier le seuil prévu pour 2010, qui constitue l'objectif final de la directive en termes de réduction des teneurs en COV.

In the rapporteur's view, the outcome for categories (d) and (e) is satisfactory, even though it is technically feasible to achieve this already, and he does not consider it opportune to retable Amendment 37 which changed the limit for the first deadline (2007) but left unchanged the limit for the 2010 deadline, which is the directive's ultimate objective in terms of reducing VOC content.


Évaluation et vérification: le postulant produira une déclaration de conformité à ce critère, ainsi que les fiches de données de sécurité ou les procès-verbaux d'essais correspondants pour chacun des agents tensio-actifs. Ces documents indiqueront la méthode d'essai employée, le seuil de réussite et la conclusion. La méthode d'essai et le seuil seront choisis parmi les possibilités suivantes: pour la biodégradabilité immédiate OCDE 301 A-F (ou normes ISO équivalentes), avec un pourcentage de dégradation dans les 28 jours d'au moins 70 % pour 301 A et E, et d'au moins 60 % pour 301 B, C, D et F; pour la biodégradabilité ...[+++]

Assessment and verification: The applicant shall provide a declaration of compliance with this criterion together with the relevant material safety data sheets or test reports for each surfactant which shall indicate the test method, threshold and conclusion stated, using one of the following test methods and pass levels: for ready biodegradability OECD 301 A-F (or equivalent ISO standards), with a percentage degradation within 28 days of at least 70 % for 301 A and E, and of at least 60 % for 301 B, C, D and F; for ultimate biodegradability OECD 302 A-C (or equivalent ISO standards), with a percentage degradation (including adsorption) ...[+++]


(b) s'il fallait toutefois que procédure administrative il y ait pour la réalisation de programmes dont les répercussions financières sont considérables ainsi que pour l'octroi d'aides financières significatives - comme c'est le cas dans la plus récente proposition de la Commission, du 24 juin 1998, de décision du Conseil (COM(1998) 380 final) -, il faudrait définir clairement le seuil de mise en place de comités de gestion et placer ce seuil relativement haut (quelque 100 millions d'écus, seuls les projets excédant 10 millions d'écus ...[+++]

(b) However, where management procedures are adopted for running programmes with appreciable financial implications and for granting significant financial assistance - as provided for in the most recent Commission proposal of 24 June 1998 for a Council decision (COM(98)0380) - then the threshold for establishing management committees should be clearly defined and set at a relatively high level (e.g. ECU 100 m with only projects worth more than ECU 10 m being subject individually to the committee procedure).


- les producteurs d'électricité à partir du gaz, quel que soit le niveau de leur consommation annuelle; cependant, pour garantir l'équilibre de leur marché de l'électricité, les États peuvent prévoir un seuil, qui ne peut dépasser le seuil envisagé pour les autres clients finals, pour l'éligibilité des cogénérateurs.

- gas-fired power generators, irrespective of their annual consumption level; however, and in order to safeguard the balance of their electricity market, the Member States may introduce a threshold, which may not exceed the level envisaged for other final customers, for the eligibility of combined heat and power producers.


Rapport de la Commission au Conseil sur l'application des seuils prévus par le règlement sur les Concentrations [COM(2000) 399 final]. Le règlement dispose qu'avant le 01.07.2000 la Commission fait rapport au Conseil sur la mise en œuvre de seuils et critères figurant à l'article 1 paragraphes 2 et 3.

The Regulation requires the Commission to report to the Council before 1 July 2000 on the operation of the thresholds and criteria set out in Article 1(2) and 1(3).


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