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Clause d'exception
Clause d'exception d'inexécution
Clause d'exonération de responsabilité
Créer une liste d'exceptions
Droit d'exception
Gestionnaire d'exceptions
Processeur d'exceptions
Rémunération d'exception
Site d'exception
Taux d'exception
Traitement des cas d'exception
Tribunal d'exception
établir une liste d'exceptions

Traduction de «site d exception » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
créer une liste d'exceptions [ établir une liste d'exceptions ]

create an exception list


rémunération d'exception | taux d'exception

gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate


rémunération d'exception [ taux d'exception ]

red-circle rate [ gold-circle rate ]


processeur d'exceptions [ gestionnaire d'exceptions ]

exception handler




clause d'exception | clause d'exonération de responsabilité

exception clause | exceptional clause








TRADUCTIONS EN CONTEXTE
couvre les sites web et les applications mobiles des organismes publics, à quelques exceptions près (par exemple télédiffusion, diffusion en direct); se réfère à des normes visant à rendre plus accessibles les sites web et les applications mobiles.

covers websites and mobile apps of public sector bodies with a limited number of exceptions (e.g. broadcasters, livestreaming). refers to the standards to make websites and mobile apps more accessible.


Les exceptions applicables à certains dépôts sont indiquées sur le site internet du système de garantie des dépôts compétent [insérer l'adresse du site internet du système de garantie des dépôts compétent] .

Exceptions for certain deposits are stated on the web site of the responsible deposit-guarantee scheme [insert web site of the responsible deposit-guarantee scheme] .


Les exceptions applicables à certains dépôts sont indiquées sur le site Internet du système de garantie des dépôts compétent [insérer l'adresse du site Internet du système de garantie des dépôts compétent].

Exceptions for certain deposits are stated on the web site of the responsible Deposit Guarantee Scheme [insert web site of the responsible DGS].


En général, tous les déposants, qu'ils soient des particuliers ou des entreprises [le cas échéant dans l'État membre concerné: ou des autorités locales à protéger] sont couverts par le système de garantie des dépôts. Les exceptions applicables à certains dépôts sont indiquées sur le site Internet du système de garantie des dépôts compétent [insérer l'adresse du site Internet du système de garantie des dépôts compétent].

In general, all retail depositors and businesses [where applicable in the Member State: and vulnerable local authorities are covered by Deposit Guarantee Schemes. Exceptions for certain deposits are stated on the web site of the responsible Deposit Guarantee Scheme [insert web site of the responsible DGS].


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La teneur en DCO des eaux résiduaires provenant de sites de traitement humide (à l’exception des sites de lavage de la laine en suint et de rouissage du lin) et rejetées après traitement (sur site ou hors site) doit être inférieure à 20 g/kg en moyenne annuelle.

Waste water from wet-processing sites (except greasy wool scouring sites and flax retting sites) shall, when discharged after treatment (whether on-site or off-site), have a COD content of less than 20 g/kg expressed as an annual average.


b)les transferts hors du site de déchets dangereux en quantités excédant deux tonnes par an ou les transferts de déchets non dangereux en quantités supérieures à deux mille tonnes par an, pour toute opération de valorisation ou d'élimination, à l'exception des opérations d'élimination «traitement en milieu terrestre» et «injection en profondeur» visées à l'article 6, en indiquant par un «R» ou un «D» respectivement si les déchets sont destinés à la valorisation ou à l'élimination et en précisant, dans le cas de mouvements transfrontal ...[+++]

(b)off-site transfers of hazardous waste exceeding 2 tonnes per year or of non hazardous waste exceeding 2 000 tonnes per year, for any operations of recovery or disposal with the exception of the disposal operations of land treatment and deep injection referred to in Article 6, indicating with ‘R’ or ‘D’ respectively whether the waste is destined for recovery or disposal and, for transboundary movements of hazardous waste, the name and address of the recoverer or the disposer of the waste and the actual recovery or disposal site.


les transferts hors du site de déchets dangereux en quantités excédant deux tonnes par an ou les transferts de déchets non dangereux en quantités supérieures à deux mille tonnes par an, pour toute opération de valorisation ou d'élimination, à l'exception des opérations d'élimination «traitement en milieu terrestre» et «injection en profondeur» visées à l'article 6, en indiquant par un «R» ou un «D» respectivement si les déchets sont destinés à la valorisation ou à l'élimination et en précisant, dans le cas de mouvements transfrontalie ...[+++]

off-site transfers of hazardous waste exceeding 2 tonnes per year or of non hazardous waste exceeding 2 000 tonnes per year, for any operations of recovery or disposal with the exception of the disposal operations of land treatment and deep injection referred to in Article 6, indicating with ‘R’ or ‘D’ respectively whether the waste is destined for recovery or disposal and, for transboundary movements of hazardous waste, the name and address of the recoverer or the disposer of the waste and the actual recovery or disposal site.


G. considérant que les autorités tunisiennes ont entravé et empêché la tenue du sommet des citoyens, une manifestation parallèle au sommet officiel du SMSI, organisée par une coalition de plusieurs ONG internationales ainsi que des organisations tunisiennes; considérant que, de la même manière, le site web du sommet des citoyens et d'autres sites web de la société civile tunisienne ont été bloqués dans toutes les régions de Tunisie, excepté à l'endroit où s'est tenu le sommet officiel du SMSI,

G. whereas the Citizen’s Summit, a side event to the official WSIS event, organised by a coalition of a number of international NGOs along with Tunisian organisations, was obstructed and prevented by the Tunisian authorities; likewise, the Citizen’s Summit website and other Tunisian civil society websites were blocked in all areas of Tunisia, except inside the official WSIS venue,


—le chapitre I s'applique à tous les locaux utilisés pour les denrées alimentaires, à l'exception des sites et locaux auxquels s'applique le chapitre III,

—Chapter I applies to all food premises, except premises to which Chapter III applies


les sites industriels pris dans leur globalité, les produits décrits au paragraphe 1, destinés à être incorporés dans ces sites, ne relevant pas de ces exceptions,

industrial sites taken as a whole; however, products under paragraph 1 intended to be installed on such sites shall not be covered by this exclusion ;




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

site d exception ->

Date index: 2021-08-29
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