Traduction de «taux provisoire » (Français → Anglais) :

taux provisoire du prélèvement

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou anormal .7 Résultats histologiques anormaux .8 Autres résultats anormaux Résultats chromosomiques anormaux .9 Résultat anormal, sans précision | Cultures positives | Frottis ...[+++] de Papanicolaou anormal | Résultats chromosomiques anormaux

étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]

Classement provisoire d'affections nouvelles d'étiologie incertaine

mesure provisoire | mesures de redressement provisoires | redressement provisoire

ouvrir des crédits provisoires [ approuver des crédits provisoires | octroyer des crédits provisoires | consentir des crédits provisoires ]

motion pour mesure provisoire [ motion pour mesures de redressement provisoire | motion visant à obtenir des mesures de redressement provisoires | requête pour mesures provisoires ]

Anomalies des taux d'enzymes sériques

Ces compétences devraient aussi couvrir, dans le cadre de la procédure de discipline financière, le taux d'ajustement pour les paiements directs ainsi que son adaptation et les modalités et conditions applicables aux crédits reportés conformément à l'article 169, paragraphe 3, du règlement (UE, Euratom) no 966/2012 en vue de financer les paiements directs; dans le cadre de la procédure de discipline budgétaire, la fixation provisoire du montant des paiements et la répartition provisoire du budget disponible entre les États membres.

Même si la Grèce a eu un taux de croissance réelle supérieur à la moyenne communautaire depuis 1996, la réduction de l'écart du revenu par tête a été moindre, en partie due à la forte croissance de la population, comme les résultats provisoires du recensement de la population de l'année 2001 le font apparaître.

(3) Chaque taux de dépréciation utilisé est approuvé par l’Office mais lorsque, pour une catégorie d’installations, aucun taux n’a préalablement été approuvé, la compagnie utilise un taux provisoire qu’elle fixe.

(3) Chaque taux de dépréciation doit être approuvé par l’Office; toutefois, lorsque aucun taux n’a été préalablement approuvé par une catégorie d’installations particulière, la société doit utiliser un taux provisoire qu’elle fixera elle-même.