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Broyeur à cascade
Collecteur en cascade
Concasseur à cascade
Conseillère technique cascade
Impacteur en cascade
Impacteur à cascade
Impacteur à cascades
Impôt en cascade
Impôt à tous les stades
LCQ
LCQ en IR lointain
LCQ térahertz
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Laser à cascade
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Laser à cascade quantique
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Laser à cascade quantique térahertz
Laser à cascade térahertz
Régleur de cascades
Régleuse de cascades
Taxe de pollution
Taxe en cascade
Taxe environnementale
Taxe verte
Taxe à cascade
Taxe à finalité écologique
Taxe écologique
Taxes en cascade
écotaxe

Traduction de «taxe à cascade » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
impôt à tous les stades | impôt en cascade | taxe à cascade

all-phase tax | cascade tax | multistage cumulative tax






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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
On appelle cela les taxes en cascade.

That is called a cascading of tax.


Le sénateur Angus: Le fait que ces trois provinces n'appliquent plus la taxe en cascade vous aidera.

Senator Angus: The abolition of the cascading in those three provinces will be a help.


Toutefois, afin d’éviter une taxation en cascade, lorsqu’un établissement financier agit au nom ou pour le compte d'un autre établissement financier, il y a lieu que seul ce dernier soit redevable du paiement de la taxe.

However, in order to avoid a certain cascade of the tax, when a financial institution acts in the name or for the account of another financial institution, only that other financial institution should pay the tax.


Je reconnais qu'une taxe sur les produits et services, une taxe à la consommation comme la TPS élimine l'application de taxes en cascade et permet de fabriquer et d'exporter des biens à meilleur coût.

I agree that a goods and services tax, that a consumption tax along the lines of the GST does eliminate tax cascading and does allow us to produce and manufacture products, and export goods at a lower cost.


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Ce n'est rien d'autre que le prélèvement de taxes en cascade, un bien joli terme.

This is something called tax cascading, which is kind of a nice term.


Aux fins de discussion, oublions un moment les différentes taxes de vente au détail des provinces qui sont incluses dans les coûts assumés par les entreprises-les consommateurs paient pour la taxe cumulée, pour l'application en cascade de la taxe-et pensons seulement au taux nominal de la taxe que les consommateurs paient directement.

For the sake of argument, let us forget for a moment about the layers of provincial retail sales taxes that are absorbed in business costs, the tax on tax, the tax cascading that consumers pay the price for, and consider only the nominal rate of tax that consumers pay directly.


considérant que les réajustements de taxes compensatoires et de ristournes auxquels il sera procédé ne doivent avoir pour but que d'assurer une meilleure neutralité fiscale des systèmes actuels de taxes sur le chiffre d'affaires cumulatives à cascade dans les échanges internationaux et doivent ainsi permettre le passage au système commun de taxe à la valeur ajoutée dans les meilleures conditions possibles ; qu'à ce titre, ces réajustements répondent aux critères admis par la décision du 21 juin 1960, prise par les représentants des g ...[+++]

Whereas the sole purpose of any future alignment of compensatory charges and refunds should be to ensure that existing cumulative multi-stage turnover tax systems are more neutral in their impact on international trade and enable the changeover to the common value added tax system to be made in the best possible conditions ; whereas such alignments are therefore in accordance with the criteria recognised in the Decision of 21 June 1960 of the Representatives of the Governments of the Member States meeting in the Council;


Au sens de la présente directive, on entend par taux moyens les taux des taxes de compensation à l'importation et des ristournes à l'exportation établis en vue de compenser les charges, au titre de la taxe sur le chiffre d'affaires cumulative à cascade, supportées par les produits nationaux aux différents stades de leur production, à l'exclusion de la taxe frappant la vente par le producteur final.

importation and of repayments on exportation introduced so as to equalise, as regards national products, the burden resulting from the cumulative multi-stage turnover tax at the various stages of production, excluding the tax on sales by the final producer.


considérant que, depuis l'entrée en vigueur du traité, la fixation des taux moyens prévus à l'article 97 pour compenser la charge que représentent les taxes sur le chiffre d'affaires, perçues selon le système de la taxe cumulative à cascade, a constamment soulevé des difficultés affectant le bon fonctionnement du marché commun, et que cet effet défavorable s'accroît au fur et à mesure de la disparition des droits de douane à l'intérieur de la Communauté;

Whereas, since the Treaty entered into force, the fixing of the average rates provided for in Article 97 of the Treaty to offset the burden of turnover taxes levied in accordance with the cumulative multi-stage tax system has constantly given rise to difficulties which interfere with the proper functioning of the common market ; whereas such adverse effects increase with the elimination of customs duties in the Community;


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