Le cas échéant, un aéronef doit être pourvu de tous les équipements de sécurité, médicaux, d'évacuation et de survie nécessaires, compte tenu des risques liés aux zones où le vol se déroule, aux routes empruntées, à l'altitude du vol et à sa durée.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-02-19]

When relevant, an aircraft must be equipped with all necessary safety, medical, evacuation and survival equipment, taking account of the risks associated to the areas of operation, the routes to be flown, the flight altitude and the duration of the flight.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-02-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2008-02-19]

Toutes les données nécessaires à l'exécution du vol par l'équipage doivent être mises à jour et se trouver à bord de l'aéronef, conformément à la réglementation relative à la circulation aérienne et aux règles de l'air applicables, et compte tenu de l'altitude du vol et des zones dans lesquelles il se déroule.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-02-19]

All data necessary for the execution of the flight by the crew must be updated and available on board the aircraft taking account of applicable air traffic regulations, rules of the air, flight altitudes and areas of operation.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-02-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2008-02-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-02-19]

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Lorsque cela est requis, un aéronef doit être pourvu de tous les équipements de sécurité, médicaux, d'évacuation et de survie nécessaires, compte tenu des risques liés aux zones d'opération, aux itinéraires de vol, à l'altitude du vol et à la durée du vol.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-03-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2007-03-13]

Toutes les données nécessaires à l'exécution du vol par l'équipage doivent être mises à jour et se trouver à bord de l'aéronef, compte tenu des règlements relatifs à la circulation arienne et des règles de l'air applicables, de l'altitude du vol et des zones dans lesquelles il se déroule.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-03-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2007-03-13]

(2) La quantité d'oxygène de subsistance exigée doit être déterminée sur la base de l'altitude pression cabine, de la durée du vol et en supposant qu'une dépressurisation de la cabine se produira à l'altitude ou au moment du vol le plus critique d'un point de vue des besoins en oxygène, et que suite à cette dépressurisation, l'avion descendra, conformément aux procédures d'urgence spécifiées dans le manuel de vol jusqu'à une altitude de sécurité compte tenu de l'itinéraire à suivre, laquelle permettra de poursuivre le vol et d'atterri ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

(2) The amount of supplemental oxygen required shall be determined on the basis of cabin pressure altitude, flight duration and the assumption that a cabin pressurisation failure will occur at the altitude or point of flight that is most critical from the standpoint of oxygen need, and that, after the failure, the aeroplane will descend in accordance with emergency procedures specified in the Aeroplane Flight Manual to a safe altitude for the route to be flown that will allow continued safe flight and landing.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-02]

(a) L'exploitant doit établir des altitudes minimales de vol et définir les méthodes de détermination de ces altitudes, pour l'ensemble des segments de route devant être parcourus, qui assurent la marge de franchissement du relief requises compte tenu des exigences des sous-parties F à I.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

(a) An operator shall establish minimum flight altitudes and the methods to determine those altitudes for all route segments to be flown which provide the required terrain clearance taking into account the requirements of Subparts F to I.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-02]

L'exploitant doit s'assurer que la masse de l'avion à l'atterrissage déterminée conformément aux dispositions de l'OPS 1.475(a) n'est pas supérieure à la masse maximale à l'atterrissage spécifiée dans le Manuel de Vol, compte tenu de l'altitude, et à condition qu'il en soit tenu compte dans le manuel de vol, de la température ambiante prévue à l'heure estimée d'atterrissage sur l'aérodrome de destination et de dégagement.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

An operator shall ensure that the landing mass of the aeroplane determined in accordance with OPS 1.475 (a) does not exceed the maximum landing mass specified in the Aeroplane Flight Manual for the altitude and, if accounted for in the Aeroplane Flight Manual, the ambient temperature expected for the estimated time of landing at the destination and alternate aerodrome.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-02]

Rapport de la délégation canadienne du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis concernant sa participation à l'assemblée annuelle 2006 du « Council of State Governments — West : Alliance with an Altitude! », tenue à Breckenridge (Colorado), du 10 au 13 août 2006.—Document parlementaire n1/39-551.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

Report of the Canadian Delegation of the Canada-United States Inter-Parliamentary Group, respecting its participation at the 2006 Annual Meeting of the Council of State Governments — West: Alliance with an Altitude!, held in Breckenridge, Colorado, from August 10 to 13, 2006.—Sessional Paper No. 1/39-551.

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