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Bien tenu à bail
Bien-fonds en franche tenure
Bien-fonds en tenure libre
Domanialité
En pleine propriété
Estoppel du fait de la tenure
Exception à raison de la tenure
Fin de non-recevoir à raison de la tenure
Fonds franc
Forme juridique d'exploitation
Franc-fief
Franche tenure
Mode de faire-valoir
Mode de possession des terres
Mode de tenure
Méthode de tenure
Pleine propriété
Propriété foncière libre
Propriété libre
Propriété libre d'accès
Préclusion du fait de la tenure
Régime foncier
Statut domanial
Tenure
Tenure de chevalerie
Tenure en chevalerie
Tenure franche
Tenure libre
Tenure à bail
Tenure à bail emphytéotique
Tenure à titre de chevalerie
Terre de tenure libre
Terre franche

Traduction de «tenure en chevalerie » (Français → Anglais) :

tenure en chevalerie [ tenure de chevalerie | tenure à titre de chevalerie ]

tenure in chivalry


tenure à titre de chevalerie | tenure de chevalerie | tenure en chevalerie

tenure in chivalry


bien-fonds en franche tenure | bien-fonds en tenure libre | fonds franc | franche tenure | terre de tenure libre | terre franche

freehold land


estoppel du fait de la tenure | exception à raison de la tenure | fin de non-recevoir à raison de la tenure | préclusion du fait de la tenure

estoppel by tenure


franche tenure [ tenure franche | tenure libre ]

free tenure


méthode de tenure [ forme juridique d'exploitation | mode de faire-valoir | mode de tenure | tenure | régime foncier | mode de possession des terres ]

land tenure [ tenure | land tenancy arrangement | system of land ownership | land tenure system ]


franc-fief | pleine propriété | propriété foncière libre | propriété libre | propriété libre d'accès | franche tenure | en pleine propriété | bien-fonds en franche tenure

freehold | unrestricted ownership | open access property | absolutely of conveyance | freehold land | freehold title


tenure à bail | bien tenu à bail | tenure à bail emphytéotique

leasehold | leasehold tenure


domanialité | statut domanial | tenure

land tenure system | land tenure




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tenure en chevalerie ->

Date index: 2023-06-16
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