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Contrôler les documents de voyage
Contrôler les titres de voyage
Document attestant le titre
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Document titre
Décret de 1974 sur les paiements ex Gratia
Décret de 1991 sur les paiements à titre gracieux
MBS
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Traduction de «titre ex facie » (Français → Anglais) :



outrage ex facie [ refus d'obéissance aux ordonnances d'un tribunal ]

contempt out of court [ contempt ex facie ]


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage

check documents for travel | review travel documents | check travel documentation | check travelling documentation


Décret de 1991 sur les paiements à titre gracieux [ Décret de 1974 sur les paiements ex Gratia ]

Ex gratia Payments Order, 1991 [ Ex gratia Payments Order, 1974 ]


reconnaissance des diplômes [ reconnaissance des titres | reconnaissance mutuelle des diplômes ]

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paiement «ex-gratia» [ versement à titre gracieux ]

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