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Traduction de «titre possessoire » (Français → Anglais) :



droit de propriété par prescription | possession sans égard à la propriété | titre de squatter | titre de squatteur | titre fondé sur la possession | titre possessoire

possessory title


titre acquis par possession | titre possessoire

title by possession


autorisation possessoire | permission possessoire

possessory licence


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


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