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Air extérieur non vicié
Air neuf non vicié
Air vicié
Bois vicié
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Syndrome de Vici
Titre
Titre d'anticorps élevé
Titre documentaire
Titre immunitaire
Titre représentatif
Titre vicié
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport

Traduction de «titre vicié » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




air extérieur non vicié | air neuf non vicié

clean outdoor air


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document




vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller








TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Même si l'industrie de l'aquiculture comprend parfaitement l'intérêt des évaluations au titre de la LCÉE, nous sommes de plus en plus frustrés quand nous entendons dire que le processus est vicié.

While the aquaculture industry fully understands the value of the CEAA assessments, we are increasingly frustrated by accusations made that the process is flawed.


Le recours au Règlement se fonde essentiellement sur le fait que le projet de loi est vicié parce que son titre n'est ni complet ni explicite et sur le fait que la décision précédente sur un point semblable ne s'applique pas en l'occurrence.

The point of order is essentially that the bill is deficient because the title is not complete and fully descriptive and that it is distinguished from the previous ruling on a similar matter.


Citant un article précis du Règlement de l'autre endroit ainsi que des ouvrages juridiques et parlementaires canadiens, le sénateur Stratton a soutenu que le titre abrégé du projet de loi C-41 est irrémédiablement vicié.

Quoting a specific standing order of the other place, as well as some Canadian parliamentary and legal authorities, Senator Stratton claimed that the short title of Bill C-41 is irredeemably flawed.


Il s'agit d'un article paru dans le Calgary Herald du 10 janvier 1997 sous le titre: «Trudeau soutient que le statut de société distincte est vicié».

I speak of the January 10, 1997, Calgary Herald article headlined " Trudeau says distinct society status flawed" .


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Le recours au Règlement se fonde essentiellement sur le fait que le projet de loi est vicié parce que son titre n'est ni complet ni explicite et sur le fait que la décision précédente sur un point semblable ne s'applique pas en l'occurrence.

The point of order is essentially that the bill is deficient because the title is not complete and fully descriptive and that it is distinguished from the previous ruling on a similar matter.




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titre vicié ->

Date index: 2021-11-18
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