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Bande transporteuse
Compagnie fréteuse
Contrat pour l'adhésion au traitement
Convoyeur à bande
Convoyeur à courroie
Convoyeur à raclettes
Convoyeur à racloirs
Entraîneur à raclettes
Entraîneur à racloirs
Fréteur
Hélice transporteuse
Sauterelle
Tapis transporteur
Transporteur aérien
Transporteur aérien non régulier
Transporteur aérien par câble
Transporteur aérien à la demande
Transporteur hélicoïdal
Transporteur non régulier
Transporteur par bande glissante
Transporteur par bande roulante
Transporteur par tapis roulant
Transporteur sous contrat
Transporteur à bande
Transporteur à bandes
Transporteur à charnières
Transporteur à contrat
Transporteur à courroie
Transporteur à câble
Transporteur à hélice
Transporteur à la demande
Transporteur à lattes espacées
Transporteur à palettes
Transporteur à raclettes
Transporteur à racloirs
Transporteur à tabliers
Transporteur à tapis
Transporteur à vis
Transporteur à vis d'Archimède
Transporteur à vis sans fin
Vis d'Archimède
Vis transporteuse
élévateur à bande
élévateur à ruban

Traduction de «transporteur à contrat » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




transporteur à vis [ transporteur à vis sans fin | transporteur à vis d'Archimède | vis d'Archimède | vis transporteuse | transporteur à hélice | hélice transporteuse | transporteur hélicoïdal ]

screw conveyor [ screw conveyer | spiral conveyor | auger conveyor | worm conveyor | tubular screw conveyor ]


sauterelle [ élévateur à bande | bande transporteuse | convoyeur à bande | transporteur à bande | transporteur à tapis | élévateur à ruban | tapis transporteur | transporteur à courroie ]

apron conveyor [ conveyor belt | endless belt elevator | flat-belt conveyor | belt-type elevator | canvas apron conveyor | continuous apron ]


transporteur à palettes [ transporteur à tabliers | transporteur à charnières | transporteur à lattes espacées ]

slat conveyor [ slat conveyer | plate conveyor ]


transporteur aérien non régulier | transporteur non régulier | transporteur aérien à la demande | transporteur à la demande | compagnie fréteuse | fréteur

charter airline


transporteur à raclettes | transporteur à racloirs | entraîneur à raclettes | entraîneur à racloirs | convoyeur à raclettes | convoyeur à racloirs

scraper conveyor | scraper conveyer | drag bar conveyor | drag bar conveyer | drag link conveyor | drag link conveyer | drag conveyor | drag conveyer | flight conveyor | flight conveyer


transporteur aérien | transporteur à câble | transporteur aérien par câble

aerial tramway | aerial cableway | aerial ropeway | rope carrier


convoyeur à bande | convoyeur à courroie | transporteur à bande | transporteur à bandes | transporteur à courroie | transporteur à tapis | transporteur par bande glissante | transporteur par bande roulante | transporteur par tapis roulant

belt conveyor | belt type conveyor


contrat pour l'adhésion au traitement

Contracting for adherence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cas d’un transport faisant l’objet d’un contrat unique et effectué par des transporteurs subséquents, les réclamations peuvent également être adressées au premier ou au dernier transporteur ainsi qu’au transporteur ayant, dans l’État de domicile ou de résidence habituelle du voyageur, son siège principal ou la succursale ou l’établissement qui a conclu le contrat de transport.

In the case of a carriage governed by a single contract and performed by successive carriers the claims may also be addressed to the first or the last carrier as well as to the carrier having his principal place of business or the branch or agency which concluded the contract of carriage in the State where the passenger is domiciled or habitually resident.


Dans le cas d’un transport faisant l’objet d’un contrat unique et effectué par des transporteurs subséquents, les réclamations peuvent également être adressées au premier ou au dernier transporteur ainsi qu’au transporteur ayant, dans l’État de domicile ou de résidence habituelle du voyageur, son siège principal ou la succursale ou l’établissement qui a conclu le contrat de transport.

In the case of a carriage governed by a single contract and performed by successive carriers the claims may also be addressed to the first or the last carrier as well as to the carrier having his principal place of business or the branch or agency which concluded the contract of carriage in the State where the passenger is domiciled or habitually resident.


13. Validité de l'appel d'offres: Le présent appel d'offres n'est valable que pour autant qu'aucun transporteur de l'EEE (par transporteur de l'EEE, on entend un transporteur aérien de la Communauté titulaire d'une licence d'exploitation valable délivrée par un pays de l'AELE partie à l'accord EEE, conformément à l'acte visé au point 66b de l'annexe XIII de l'accord EEE [règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens]) n'informe le Ministère des communications, quatre semaines au moins avant l'entrée en vigueur du contrat, de son i ...[+++]

13. Validity of the invitation to tender: This invitation to tender shall be valid only to the extent that no EEA carrier (EEA carrier means a Community air carrier or an air carrier with a valid operating license granted by an EFTA State, party to the EEA Agreement, in accordance with the Act referred to in point 66b in Annex XIII of the EEA Agreement (Council Regulation (EEC) No 2407/92 on licensing of air carriers)) informs the Ministry of Communications, 4 weeks or more before the intended entry of force of the contract, that it will commence scheduled flights according to the public service obligations on any of the air routes witho ...[+++]


«contrat de transport»: un contrat de transport aérien ou un contrat comprenant des services de transport aérien, y compris lorsque le transport est composé de deux vols ou plus assurés par le même transporteur aérien ou par des transporteurs aériens différents.

contract of carriage’ means a contract for or including air transport services, including one where the carriage is composed of two or more flights operated by the same or different air carriers.


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bcontrat de transport»: un contrat de transport aérien ou un contrat comprenant des services de transport aérien, y compris lorsque le transport est composé de deux vols ou plus assurés par le même transporteur aérien ou par des transporteurs aériens différents.

(b)‘contract of carriage’ means a contract for or including air transport services, including one where the carriage is composed of two or more flights operated by the same or different air carriers.


«contrat de transport»: un contrat de transport aérien ou un contrat comprenant des services de transport aérien, y compris lorsque le transport est composé de deux vols ou plus assurés par le même transporteur aérien ou par des transporteurs aériens différents;

contract of carriage’ means a contract for or including air transport services, including one where the carriage is composed of two or more flights operated by the same or different air carriers;


etransporteur aérien effectif»: un transporteur aérien qui assure ou a l’intention d’assurer un vol dans le cadre d’un contrat de transport conclu avec un passager, ou au nom d’une autre personne, morale ou physique, qui a conclu un contrat de transport avec ce passager.

(e)‘operating air carrier’ means an air carrier that performs or intends to perform a flight under a contract of carriage with a passenger, or on behalf of another person, legal or natural, having a contract of carriage with that passenger.


«transporteur aérien effectif»: un transporteur aérien qui assure ou a l’intention d’assurer un vol dans le cadre d’un contrat de transport conclu avec un passager, ou au nom d’une autre personne, morale ou physique, qui a conclu un contrat de transport avec ce passager.

‘operating air carrier’ means an air carrier that performs or intends to perform a flight under a contract of carriage with a passenger, or on behalf of another person, legal or natural, having a contract of carriage with that passenger.


«transporteur aérien effectif»: un transporteur aérien qui assure ou a l’intention d’assurer un vol dans le cadre d’un contrat de transport conclu avec un passager, ou au nom d’une autre personne, morale ou physique, qui a conclu un contrat de transport avec ce passager;

‘operating air carrier’ means an air carrier that performs or intends to perform a flight under a contract of carriage with a passenger, or on behalf of another person, legal or natural, having a contract of carriage with that passenger;


b) "transporteur aérien effectif", un transporteur aérien qui réalise ou a l'intention de réaliser un vol dans le cadre d'un contrat conclu avec un passager, ou au nom d'une autre personne, morale ou physique, qui a conclu un contrat avec ce passager;

(b) "operating air carrier" means an air carrier that performs or intends to perform a flight under a contract with a passenger or on behalf of another person, legal or natural, having a contract with that passenger;




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transporteur à contrat ->

Date index: 2022-11-30
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