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Boîte noire
CNA
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
Constat d'accident
Déclaration d'accident
En raison de maladie ou d'accident
Enregistreur d'accident
Indemnisation des accidents du travail
Indemnité d'accident du travail
Indemnité pour accident du travail
OEATP
Pour cause de maladie ou d'accident
Pour maladie ou accident
Rapport d'accident
Réparation des accidents du travail
Spécialiste en reconstitution d'accident
Spécialiste en reconstitution d'accidents
Victime d'accident de la circulation
Victime d'accident de la route

Traduction de «type d accident » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
déclaration d'accident [ rapport d'accident | constat d'accident ]

accident report [ accident reporting | report on accident ]


indemnité pour accident du travail | indemnisation des accidents du travail | indemnité d'accident du travail | réparation des accidents du travail | indemnité pour accidents de travail ou pour maladies professionnelles

workers' compensation | workers compensation | employment injury benefit | industrial injuries benefit | workmen's compensation | accident benefit | compensation for accidents when on duty or occupational diseases


Échange international d'accidents types mettant en cause des substances dangereuses

International Exchange of Accident Case Histories Involving Hazardous Substances


pour cause de maladie ou d'accident [ en raison de maladie ou d'accident | pour maladie ou accident ]

due to illness or injury


Ordonnance du 28 juin 2000 sur les déclarations et les enquêtes en cas d'accident ou d'incident grave survenant lors de l'exploitation des transports publics | Ordonnance sur les enquêtes en cas d'accident des transports publics [ OEATP ]

Ordinance of 28 June 2000 on the Reporting and Investigation of Accidents and Serious Incidents in Public Transport | Accident Investigation Ordinance [ AccIO ]


spécialiste en reconstitution d'accident | spécialiste en reconstitution d'accidents

accident reconstructionist


victime d'accident de la circulation | victime d'accident de la route

road traffic accident victim | road accident victim


indemnité pour accident du travail | indemnité d'accident du travail

workers' compensation payment | workers' compensation | workmen's compensation


Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents [ CNA ]

Swiss National Accident Insurance Fund | Swiss Accident Insurance Fund [ SUVA ]


enregistreur d'accident | boîte noire

Black box | Crash recorder
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
des informations générales relatives à la nature des dangers liés aux accident majeurs, y compris leurs effets potentiels sur la santé humaine et l'environnement et un résumé des principaux types de scénarios d'accidents majeurs et des mesures de maîtrise des dangers permettant d'y faire face.

General information relating to the nature of the major-accident hazards, including their potential effects on human health and the environment and summary details of the main types of major-accident scenarios and the control measures to address them.


Dans les décisions visées aux premier et second alinéas, l'organisme d'enquête tient compte de la gravité de l'accident ou de l'incident de mer, du type de navire et/ou de cargaison impliqués, et de la possibilité que les conclusions de l'enquête de sécurité soient susceptibles de conduire à la prévention des accidents et incidents futurs.

In the decisions referred to in the first and second subparagraphs, the investigative body shall take into account the seriousness of the marine casualty or incident, the type of vessel and/or cargo involved, and the potential for the findings of the safety investigation to lead to the prevention of future casualties and incidents.


L'annexe D de la présente STI montre la relation qualitative entre les types d'accident et les mesures, en indiquant les mesures correspondant à chaque classe de types d'accident.

Annex D of this TSI shows the qualitative relationship between the accident types and the measures, indicating which measures deal with each class of accident types.


L'annexe D de la présente STI montre la relation qualitative entre les types d'accident et les mesures, en indiquant les mesures correspondant à chaque classe de types d'accident.

Annex D of this TSI shows the qualitative relationship between the accident types and the measures, indicating which measures deal with each class of accident types.


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"accident", un événement indésirable ou non intentionnel et imprévu, ou un enchaînement particulier d'événements de cette nature, ayant des conséquences préjudiciables; les accidents sont ventilés suivant les types ci-après: collisions, déraillements, accidents aux passages à niveau, accidents de personnes causés par le matériel roulant en marche, incendies et autres.

"accident" means an unwanted or unintended sudden event or a specific chain of such events which have harmful consequences; accidents are divided into the following categories: collisions, derailments, level-crossing accidents, accidents to persons caused by rolling stock in motion, fires and others.


k)«accident», un événement indésirable ou non intentionnel et imprévu, ou un enchaînement particulier d'événements de cette nature, ayant des conséquences préjudiciables; les accidents sont ventilés suivant les types ci-après: collisions, déraillements, accidents aux passages à niveau, accidents de personnes causés par le matériel roulant en marche, incendies et autres.

(k)‘accident’ means an unwanted or unintended sudden event or a specific chain of such events which have harmful consequences; accidents are divided into the following categories: collisions, derailments, level-crossing accidents, accidents to persons caused by rolling stock in motion, fires and others.


k) "accident", un événement indésirable ou non intentionnel et imprévu, ou un enchaînement particulier d'événements de cette nature, ayant des conséquences préjudiciables; les accidents sont ventilés suivant les types ci-après: collisions, déraillements, accidents aux passages à niveau, accidents de personnes causés par le matériel roulant en marche, incendies et autres;

(k) «accident» means an unwanted or unintended sudden event or a specific chain of such events which have harmful consequences; accidents are divided into the following categories: collisions, derailments, level-crossing accidents, accidents to persons caused by rolling stock in motion, fires and others;


Chaque accident est signalé selon le type de l'accident primaire, même si les conséquences de l'accident secondaire sont plus graves, par exemple un incendie après un déraillement.

Each accident shall be reported under the type of the primary accident, even if the consequences of the secondary accident are more severe, e.g. a fire following a derailment.


Chaque accident est signalé selon le type de l’accident primaire, même si les conséquences de l’accident secondaire sont plus graves, par exemple un incendie après un déraillement.

Each accident shall be reported under the type of the primary accident, even if the consequences of the secondary accident are more severe, e.g. a fire following a derailment.


En matière d'inclusion dans la réglementation d'une obligation explicite de prendre en considération les incidences notables vraisemblables en cas d'accident ou de circonstances exceptionnelles, la situation semble varier, au sein de l'Union, selon la perception des accidents naturels vraisemblables ainsi que selon le type de projet impliqué : grands projets, projets couverts par la directive du 24 juin 1982 concernant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles (directive « Seveso ») et « autres projets ».

The presence of an explicit obligation to consider the likely significant effects of an accident or exceptional circumstances appears to vary across the EU in line with perceptions of likely natural hazards and also with respect to the type of project involved: major projects, projects covered by the Seveso Directive of 24 June 1982 concerning risks of major accidents of certain industrial activities, and 'other projects'.


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