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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Etats de transe et de possession
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Possession de droit
Possession en droit
Possession intellectuelle
Possession juridique
Possession présumée
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stratégie acheteur-vendeur
Stratégie de positions longues et courtes
Stratégie longue-courte
Vendeur agressif
Vendeur en parapharmacie
Vendeur en pharmacie
Vendeur en possession
Vendeur en téléphonie
Vendeur en téléphonie mobile
Vendeur possesseur
Vendeur à l'arraché
Vendeur à pression
Vendeur énergique
Vendeuse agressive
Vendeuse en pharmacie
Vendeuse en téléphonie

Traduction de «vendeur en possession » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vendeur en possession | vendeur possesseur

seller in possession


vendeur en possession [ vendeur possesseur ]

seller in possession


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


vendeur en parapharmacie | vendeur en pharmacie | vendeur en pharmacie/vendeuse en pharmacie | vendeuse en pharmacie

chemist shop specialised seller | medical supply store specialised seller | medical goods specialised seller | medical supply store salesperson


vendeur en téléphonie mobile | vendeuse en téléphonie | vendeur en téléphonie | vendeur en téléphonie/vendeuse en téléphonie

mobile phone salesperson | phone salesperson | mobile devices and accessories specialised seller | telecommunications equipment specialised seller


possession de droit | possession intellectuelle | possession présumée

constructive possession | possession implied in law


possession de droit | possession en droit | possession juridique

legal possession legal possession


vendeur agressif [ vendeuse agressive | vendeur à l'arraché | vendeur énergique | vendeur à pression ]

high-pressure salesman [ hustler | pressure salesman ]


stratégie acheteur-vendeur [ stratégie acheteur/vendeur | stratégie longue/courte | stratégie longue-courte | stratégie de positions longues et courtes | stratégie de positions acheteur/vendeur ]

long/short strategy [ long-short strategy | long-short arbitrage | long/short arbitrage ]


Etats de transe et de possession

Trance and possession disorders
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Aucun crédit ne doit être rendu disponible pour l’achat de mobilier ou d’effets de ménage, ni pour le paiement de toute dette résultant de l’achat de mobilier ou d’effets de ménage, si la possession réelle du mobilier ou des effets de ménage ne passe pas à l’acheteur au moment de la conclusion du contrat, ou s’il est convenu, prévu ou stipulé dans le contrat que le droit de propriété ou le droit de possession afférent au mobilier ou aux effets de ménage, en tout ou en partie, est retenu par le vendeur, nonobstant le fait que la po ...[+++]

(2) No credit shall be made available for the purchase of furniture or household equipment or for the payment of any debts incurred by the purchase of furniture or household equipment if the actual possession of the furniture or household equipment does not pass to the buyer when the contract is made or if it is agreed, provided or conditioned in the contract that the right of property in or right of possession to the furniture or household equipment in whole or in part shall remain in the seller notwithstanding that the actual posses ...[+++]


(2) Aucun crédit ne doit être rendu disponible pour l’achat de mobilier ou d’effets de ménage, ni pour le paiement de toute dette résultant de l’achat de mobilier ou d’effets de ménage, si la possession réelle du mobilier ou des effets de ménage ne passe pas à l’acheteur au moment de la conclusion du contrat, ou s’il est convenu, prévu ou stipulé dans le contrat que le droit de propriété ou le droit de possession afférent au mobilier ou aux effets de ménage, en tout ou en partie, est retenu par le vendeur, nonobstant le fait que la po ...[+++]

(2) No credit shall be made available for the purchase of furniture or household equipment or for the payment of any debts incurred by the purchase of furniture or household equipment if the actual possession of the furniture or household equipment does not pass to the buyer when the contract is made or if it is agreed, provided or conditioned in the contract that the right of property in or right of possession to the furniture or household equipment in whole or in part shall remain in the seller notwithstanding that the actual posses ...[+++]


Il en est ainsi dans le cas où elle a examiné précédemment les liens entre le vendeur et le producteur, ou est déjà en possession de renseignements détaillés sur les liens entre le vendeur et le producteur, et où elle est déjà convaincue, grâce à cet examen ou à ces renseignements, que les liens entre eux n’ont pas influencé le prix effectivement payé ou à payer.

For an illustration of this, the customs administration may have previously examined the relationship between the seller and the producer, or it may already have detailed information concerning the relationship between the seller and the producer, and may already be satisfied from that examination or information that the relationship between them did not influence the price actually paid or payable.


c) le total des montants dont chacun est déterminé selon la formule ci-après relativement à une personne (appelée « vendeur » au présent alinéa) qui effectue la fourniture d’une entreprise au profit de la personne donnée dans le cas où, aux termes de la convention portant sur la fourniture, celle-ci acquiert, à un moment de la période de douze mois précédant la période de récupération, la propriété, la possession ou l’utilisation de la totalité ou de la presque totalité des biens qu’il est raisonnable de considérer comme étant nécessa ...[+++]

(c) the total of all amounts, each of which is determined, in respect of a person (in this paragraph referred to as the “vendor”) that makes a supply of a business to the particular person if, under the agreement for the supply, the particular person acquires, at any time during the 12-month period immediately preceding the recapture period, ownership, possession or use of all or substantially all of the property that can reasonably be regarded as being necessary for the particular person to be capable of carrying on the business and ...[+++]


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dans le cas d'un contrat de vente avec un consommateur, d'un contrat de fourniture de contenu numérique qui est un contrat à distance, d'un contrat hors établissement ou d'un contrat par lequel le vendeur s'est engagé envers l'acheteur à prendre des dispositions pour le transport , en transférant la possession ou le contrôle physique du bien ou du contenu numérique au consommateur;

(a) in the case of a consumer sales contract or a contract for the supply of digital content which is a distance or off-premises contract or in which the seller has undertaken to arrange carriage to the buyer , by transferring the physical possession or control of the goods or the digital content to the consumer;


c bis) vendeur, toute personne qui dirige des opérations en vue d'acquérir, puis de revendre des déchets, y compris les vendeurs qui ne prennent pas physiquement possession des déchets;

(ca) ‘dealer’ means any person who acts in the role of principal in the purchase and subsequent sale of waste, including such dealers who do not take physical possession of the waste;


Les membres du groupe des vendeurs de quotas laitiers irlandais, qui sont tous des agriculteurs d’un certain âge, sont tous en possession de quotas laitiers qu’ils souhaiteraient vendre, et ce pour des raisons telles que la maladie, l’infirmité ou leur âge avancé.

The Irish milk quota sellers’ group, whose members are all older farmers, all hold milk quotas which they wish to sell. Their decision to sell the quotas is based on illness, infirmity or old age.


Les autorités tchèques ont indiqué qu’elles avaient agi comme un investisseur en économie de marché en ne tenant pas compte du prix de 550 CZK approuvé par la KCP et en convenant d’un prix avec le vendeur — TŽ — uniquement sur la base de l’expertise en leur possession (expertise de KPMG).

The Czech authorities assert that they acted like a market economy investor in not taking into account the price of CZK 550 approved by the CSC and consecutively negotiating the price with the seller — TŽ — only on the basis of their expert's report (KPMG report).


(f) réservation, le fait que le voyageur est en possession d'un billet ou une autre preuve que la réservation a été acceptée et enregistrée par le transporteur aérien, le voyagiste ou le vendeur de billet;

(f) ‘reservation’ means the fact that the passenger has a ticket or other proof, which indicates that the reservation has been accepted and registered by the air carrier, tour operator or ticket seller.


Nous sommes préoccupés de voir que le projet de loi C-27 tient le vendeur responsable de toute infraction concernant un produit réglementé, même lorsque cette infraction a eu lieu avant que le vendeur ne prenne possession de la marchandise et à son insu.

We are concerned that Bill C-27 will hold a seller liable for any infraction that has occurred with respect to a regulated product, even when the infraction occurred prior to the seller's possession and without their knowledge.


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