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Avance de congé annuel
Avance sur congé annuel
Avance sur le congé annuel
Congé annuel
Congé annuel accordé par anticipation
Congé annuel par anticipation
Congé annuel payé
Congé annuel pris par anticipation
Congé de vacances
Congé payé
Congés payés
Indemnité de congé annuel
Indemnité de congés payés
Indemnité de vacances
Jours de congé annuel accumulés
Jours de congé annuel acquis
Paie de vacances
Paiement anticipé de l'indemnité de congé annuel
Paye de vacances
Pécule de vacances
Période de congés
Période de vacances annuelles
Période des congés annuels
Rémunération de vacances
Vacances payées

Traduction de «indemnité de congé annuel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
indemnité de congé annuel [ indemnité de congés payés | paie de vacances | paye de vacances | indemnité de vacances | rémunération de vacances | pécule de vacances ]

vacation pay [ holiday pay ]




paiement anticipé de l'indemnité de congé annuel

advance vacation payment


avance sur congé annuel | avance sur le congé annuel | congé annuel pris par anticipation

advance annual leave


congé annuel pris par anticipation [ avance de congé annuel | congé annuel par anticipation | congé annuel accordé par anticipation ]

advance annual leave


jours de congé annuel accumulés | jours de congé annuel acquis

accrued annual leave


congé annuel payé | congés payés | congé annuel | vacances payées

paid vacation | annual leave | paid annual leave


congé payé [ congé annuel ]

paid leave [ annual leave ]


congé annuel | congé de vacances | congés payés

annual holiday


période des congés annuels | période de vacances annuelles | période de congés

period during which vacation is to be taken | annual vacation period
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
b) soit le jour normal de paie durant le congé ou immédiatement après celui-ci, lorsqu’il est impossible de se conformer à l’alinéa a) ou lorsqu’il est d’usage, dans l’établissement où l’employé travaille, de verser l’indemnité de congé annuel le jour normal de paie durant ou immédiatement après le congé annuel.

(b) on the regular pay day during or immediately following the vacation where it is not practicable to comply with paragraph (a) or where it is an established practice in the industrial establishment in which the employee is employed to pay vacation pay on the regular pay day during or immediately following the vacation.


(2) L’employeur doit, dans les dix mois suivant la fin de l’année de service en cause, verser l’indemnité de congé annuel à l’employé qui a renoncé à un congé annuel conformément au paragraphe (1).

(2) Where an employee waives an annual vacation in accordance with subsection (1), the employer shall pay the vacation pay to the employee within 10 months after the end of the specified year of employment.


f) d’établir le mode de détermination de la longueur du congé annuel et de calcul de l’indemnité de congé annuel correspondante dans le cas d’employés saisonniers ou temporaires ou dans d’autres cas appropriés;

(f) for the calculation and determination of vacation and vacation pay in the case of seasonal or temporary employees or in other suitable cases;


g) de prévoir l’attribution du congé annuel ou le versement de l’indemnité de congé annuel dans le cas d’une cessation temporaire d’emploi;

(g) providing for the granting of vacation or the payment of vacation pay in the event of temporary cessation of employment; and


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La juridiction britannique demande à la Cour de justice si, dans de telles conditions, la commission qu’un travailleur aurait gagnée pendant son congé annuel doit être prise en compte lors du calcul de l’indemnité de congé annuel et, le cas échéant, comment la somme due au travailleur doit être calculée.

The Employment Tribunal has asked the Court of Justice whether, in such circumstances, the commission which a worker would have earned during his annual leave must be taken into account in the calculation of his holiday pay and, if so, how the sum payable to the worker must be calculated.


La clause 4, point 2, dudit accord-cadre et l’article 7 de la directive 2003/88 doivent être interprétés en ce sens que le calcul des droits au congé annuel payé doit être effectué selon les mêmes principes, qu’il s’agisse de déterminer l’indemnité compensatrice pour congé annuel payé non pris due dans le cas où il est mis fin à la relation de travail ou le solde des droits au congé annuel payé en cas de maintien de la relation de travail.

Clause 4. 2 of the Framework Agreement and Article 7 of Directive 2003/88 must be interpreted as meaning that the calculation of the entitlement to paid annual leave is to be performed according to the same principles, whether what is being determined is the allowance in lieu of paid annual leave not taken where the employment relationship is terminated, or the outstanding annual leave entitlement where the employment relationship continues.


3. Ces indemnités sont dues pour les périodes de mission, de congés annuels, de congé de maternité, de congés spéciaux et de jours fériés accordées par le SEAE.

3. These allowances shall be payable for periods of mission, annual leave, maternity leave, special leave and holidays granted by the EEAS.


2. L'indemnité est également due en cas de mission, de congé annuel, de congé spécial ainsi que pendant les jours fériés accordés par le Secrétariat général.

2. The allowance shall also be payable for periods of mission, annual leave, special leave and holidays granted by the General Secretariat.


3. Ces indemnités sont dues pour les périodes de mission, de congés annuels, de congé maternité, de congés spéciaux et de jours fériés accordés par le SGC.

3. These allowances shall be payable for periods of mission, annual leave, maternity leave, special leave and holidays granted by the GSC.


Grèce // En règle générale, le temps passé en congé parental compte en tant que période d'emploi à toutes fins, y compris le calcul du congé annuel et les indemnités de licenciement.

Greece // Generally, parental leave counts as period of employment for all purposes, including calculation of annual leave and compensation in the case of redundancy.


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