Toute substance ou tout mélange toxique ou très toxique pour les organismes aquatiques, conditionné en unité
de stockage (fût.) inférieure ou égale à 0,2 % du tonnage indiqué en colonne 2 de la partie 1 de l'annexe 1 (à savoir respectivement 400 kg et 200 kg pour les substances et mélanges toxiques/très toxiques pour les organismes aquatiques), n'est pas comptabilisé dans la quantité to
tale présente si la localisation du stockage à l'intérieur de l'établissement est telle
...[+++]que le déversement accidentel du contenant ne peut pas déclencher un accident majeur ailleurs sur le site par effet domino, et dès lors que ce stockage est localisé sur une zone de rétention étanche et collectée. Any substance or mixture that is toxic or highly toxic to aquatic organisms stored in a unit (e.g. a drum) that is less than or equal to 0,2 % of the tonnage indicated in column 2 of part 1 of Annex I (i.e. 400 kg and 200 kg respectively for substances and mixtures that are toxic or highly toxic to aquatic organisms) shall be ignored for the purposes of calculating the total quantity present if its location within an establishment is such that an accidental spillage cannot cause a major accident elsewhere on the site via a domino effect and where they are stored in a single sealed-off area.
