Nel caso dei derivati su crediti che non includono come evento creditizio la ristrutturazione dell'obbligazione sottostante che comporti la remissione o il rinvio dei pagamenti per capitale, interessi o commissioni e si configuri come evento all'origine di perdite su crediti (ad esempio l'imputazione di una rettifica di valore o di costi analoghi al conto economico,
Pour les dérivés de crédit qui ne prévoient pas au nombre des événements de crédit une restructuration de la créance sous-jacente impliquant une remise ou un rééchelonnement du principal, des intérêts ou des frais avec pour conséquence une perte sur crédit par exemple, une correction de valeur, une provision ou tout autre mouvement similaire porté au débit du compte de résultat):
