A) Chaque partie a droit, dans tous les pays, à une licence non exclusive, irrévocable et gratuite concernant la traduction, la reproduction et la diffusion dans le public des connaissances exposées dans des journaux, des articles, des rapports et des ouvrages scientifiques et techniques ou enregistrées sur d'autres supports et issues directement des recherches communes effectuées dans le cadre du présent accord par ou pour les parties.
(A) each Party shall be entitled to a non-exclusive, irrevocable, royalty-free license in all countries to translate, reproduce and publicly distribute information contained in scientific and technical journals, articles, reports, books, or other media, directly arising from joint research pursuant to this Agreement by or on behalf of the Parties;