L’annexe II, partie III, point 8, de la directive interdit l’utilisation de nitrosamines et de substances nitrosables dans les jouets destinés aux enfants de moins de trois ans et d’autres jouets destinés à être mis en bouche, lorsque la migration est égale ou supérieure à 0,05 mg/kg pour les nitrosamines et à 1 mg/kg pour les substances nitrosables.
Point 8 of Annex II, Part III, to the Directive prohibits the use of nitrosamines and nitrosatable substances in toys intended for children under 3 and other toys intended to the placed in the mouth, when the migration of substances is equal or higher that 0,05 mg/kg for nitrosamines and 1 mg/kg for nitrosatable substances.