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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Legs particulier
Legs spécifique
Legs spécifique de biens meubles
Legs à titre particulier
Légataire de biens immeubles à titre spécifique
Légataire immobilier à titre spécifique
Légataire mobilier à titre spécifique
Légataire particulier
Légataire particulière
Légataire à titre particulier
Légataire à titre spécifique
Légataire à titre spécifique de biens meubles
Légataire à titre spécifique de biens personnels
Légataire à titre spécifique de biens réels
Légataire à titre universel
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «légataire à titre spécifique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
légataire à titre spécifique de biens réels [ légataire à titre spécifique ]

specific devisee


légataire à titre spécifique de biens personnels [ légataire à titre spécifique ]

specific legatee


légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique

legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee


légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire mobilier à titre spécifique

specific legatee


légataire à titre spécifique de biens réels | légataire immobilier à titre spécifique

specific devisee




légataire à titre universel

residuary devisee and legatee


legs spécifique [ legs spécifique de biens meubles | legs à titre particulier | legs particulier ]

specific bequest [ specific legacy ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il s’agit des professions pour lesquelles l’accès ou le droit d’exercice est subordonné à la possession d’un titre de formation déterminé ou pour lesquelles l’utilisation d’un titre spécifique est protégée, comme par exemple la profession d’ingénieur agréé (Chartered Engineer) au Royaume-Uni.

These are professions to which access, or the right to practice, is conditional upon having specific qualifications. They also include professions for which the use of a specific title is protected, such as chartered engineer in the UK.


20. La concession de l’État octroyée à une personne décédée ou à son nom n’est pas nulle de ce fait; toutefois, le titre sur l’immeuble ou le bien réel est dévolu aux héritiers, ayants droit ou ayants cause, légataires ou légataires à titre particulier, ou autres représentants légaux du défunt, conformément aux lois en vigueur dans la province de situation du bien, comme si la concession avait été octroyée de son vivant.

20. A Crown grant that is issued to or in the name of a person who is deceased is not for that reason null or void, but the title to the real property or immovable intended to be granted or conceded vests in the heirs, assigns or successors, legatees or legatees by particular title, or other legal representatives of the deceased person according to the laws in force in the province in which the property is situated as if the Crown grant had issued to or in the name of the deceased person during the person’s lifetime.


b) d’une action concernant une succession, dans laquelle l’agent diplomatique figure comme exécuteur testamentaire, administrateur, héritier ou légataire, à titre privé et non pas au nom de l’État accréditant;

(b) an action relating to succession in which the diplomatic agent is involved as executor, administrator, heir or legatee as a private person and not on behalf of the sending State;


La Commission européenne a publié aujourd’hui une carte européenne des professions réglementées - des professions auxquelles l'accès est subordonné à la possession d'un titre de formation déterminé ou pour lesquelles l'utilisation d'un titre spécifique est protégée (pharmacien ou architecte, par exemple).

The European Commission has today published a European map of regulated professions - those professions to which access is conditional upon the possession of specific qualifications or for which the use of a specific title is protected, e.g. pharmacists or architects.


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Il s’agit d’une technique mathématique utilisée principalement pour évaluer certains types d’instruments financiers, tels que des titres de créance, sans se fonder exclusivement sur le prix coté des titres spécifiques, mais plutôt en s’appuyant sur la relation entre les titres et d’autres titres de référence cotés.

Matrix pricing is a mathematical technique used principally to value some types of financial instruments, such as debt securities, without relying exclusively on quoted prices for the specific securities, but rather relying on the securities’ relationship to other benchmark quoted securities.


Le champ d’application du titre sur les subventions devrait également tenir compte de l’introduction dans le règlement financier, d’une part, de titres spécifiques sur les prix et les instruments financiers et, d’autre part, des règles essentielles concernant les subventions et les coûts éligibles et prévoyant l’abandon du principe de dégressivité, l’utilisation des formes simplifiées de subventions (montants forfaitaires, coûts unitaires et ...[+++]

The scope of the Title on grants should also take account of the introduction in the Financial Regulation of, on the one hand, specific titles on prizes and financial instruments and, on the other hand, of the key rules applicable to grants, eligible costs, deletion of the degressivity principle, use of simplified forms of grants (lump sums, unit costs and flat rates) and removal of compulsory submission of pre-financing guarantees.


Il s’agit des professions pour lesquelles l’accès ou le droit d’exercice est subordonné à la possession d’un titre de formation déterminé ou pour lesquelles l’utilisation d’un titre spécifique est protégée, comme par exemple la profession d’ingénieur agréé (Chartered Engineer) au Royaume-Uni.

These are professions to which access, or the right to practice, is conditional upon having specific qualifications. They also include professions for which the use of a specific title is protected, such as chartered engineer in the UK.


2. Le ressortissant d'une partie contractante désirant exercer en tant que frontalier et à titre indépendant une activité dans les zones frontalières de la Suisse ou de ses États limitrophes reçoit un titre spécifique préalable d'une durée de six mois.

2. A national of a Contracting Party who wishes in his capacity as a frontier worker to pursue a self-employed activity in the frontier zones of Switzerland or its neighbouring states shall receive a preliminary six-month special permit in advance.


À son avis, il aurait fallu dénoncer vigoureusement la conduite du coupable et imposer une peine susceptible de dissuader d’autres délinquants éventuels à titre spécifique et à titre général.

In the author’s view, this was a case that called for a loud denunciation of the convicted person’s conduct as well as a sentence that sent a message of specific and general deterrence.


D’après l’éditorialiste, il aurait fallu dénoncer vigoureusement la conduite du coupable et imposer une peine susceptible de dissuader d’autres délinquants éventuels à titre spécifique et à titre général.

In the author’s view, this was a case that called for a loud denunciation of the convicted person’s conduct as well as a sentence that sent a message of specific and general deterrence.


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