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Empreinte de la marque de qualité
Estampille de qualité
Label de contrôle de qualité
Label de qualité
Marque
Marque communautaire
Marque d'origine
Marque de contrôle de qualité
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de prestige
Marque de produit
Marque de qualité
Marque de qualité incomplète de membre
Marque de qualité officielle
Marque de service
Marque européenne
Marque européenne Qualité Tourisme
Marque officielle de qualité

Traduction de «marque de qualité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marque de qualité | marque de prestige

primary brand | premium brand


marque de qualité incomplète de membre

badge of imperfect membership


label de qualité [ marque de qualité ]

quality label [ quality mark | standards certificate | Product quality(STW) ]


estampille de qualité | marque de qualité

quality label | quality mark | quality stamp


marque officielle de qualité [ marque de qualité officielle ]

state quality stamp


marque européenne Qualité Tourisme

European Tourism Quality Label


empreinte de la marque de qualité

grade identification mark


label de contrôle de qualité | marque de contrôle de qualité

seal of approval


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Vin classé par l'organisme de contrôle comme vin de cépage de qualité ou vin de marque de qualité issu de raisins dont la teneur naturelle en sucre est au minimum de 16 NM et dont le rendement maximal par hectare n'est pas dépassé; le vin est conforme aux exigences en matière de qualité fixées par un règlement spécial.

Wine classified by Control Institute as quality variety wine or quality branded wine, made from grapes of which natural sugar content is at least 16o NM and the maximum yield per hectare is not exceeded and wine complies with quality requirements determined by special regulation.


(5) Lorsqu’une marque de qualité spécifiée au numéro 4 du tableau du présent article, dans la colonne I, est appliquée à un article, une fraction dont tous les chiffres sont d’une taille égale et non supérieure à celle de la marque de qualité et qui donne le rapport du poids de l’argent que contient l’article au poids brut de celui-ci peut être appliquée immédiatement avant la marque de qualité.

(5) Where a quality mark specified in Column I of item 4 of the table to this section is applied to an article, a fraction, in which all numerals are of equal size and not larger than the quality mark, showing the ratio of the weight of silver in the article to the gross weight of the article may be applied immediately preceding the quality mark.


(3) Lorsqu’une partie seulement d’un article se compose d’un placage de métal précieux d’un titre prévu aux articles 7, 8 ou 9 et qu’une marque de qualité est appliquée à cet article, le nom de la partie à laquelle s’applique la marque de qualité doit figurer immédiatement avant ou après la marque de qualité.

(3) Where only part of an article is composed of a precious metal plating of a quality specified in section 7, 8 or 9 and a quality mark is applied to the article, the name of the part to which the quality mark is applicable shall be applied immediately before or after the mark.


(2) Lorsqu’une marque de qualité est appliquée à un article de métal précieux par estampillage, marquage à chaud, gravure ou impression, toute marque de commerce appliquée à cet article conformément au paragraphe 4(3) de la Loi doit être appliquée selon la même méthode que la marque de qualité.

(2) Where a quality mark is stamped, branded, engraved or imprinted on a precious metal article, a trade mark that is applied to that article pursuant to subsection 4(3) of the Act shall be applied by the same method as the quality mark.


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(3) Lorsqu’une marque de qualité est appliquée à un article de métal précieux en conformité avec le présent article, une marque qui est une marque de commerce déposée au sens de la Loi sur les marques de commerce, ou relativement à laquelle une demande d’enregistrement acceptable pour le ministre a été produite en conformité avec cette loi, doit être appliquée à l’article d’une manière autorisée par les règlements.

(3) Where a quality mark is applied to a precious metal article in accordance with this section, a mark that is a registered trade-mark within the meaning of the Trade-marks Act, or in respect of which an application for registration that is acceptable to the Minister has been filed in accordance with that Act, shall be applied to the article in a manner authorized by the regulations.


d) désignant les marques de qualité qui peuvent être appliquées aux articles plaqués et les marques de qualité qui peuvent être appliquées aux autres articles de métal précieux;

(d) designating quality marks that may be applied to plated articles and quality marks that may be applied to other precious metal articles;


2. Les États membre veillent à ce que les informations sur la signification et les critères d'attribution des labels et autres marques de qualité relatives aux services soient facilement accessibles par les prestataires et les destinataires.

2. Member States shall ensure that information on the significance of certain labels and the criteria for applying labels and other quality marks relating to services can be easily accessed by providers and recipients.


Une majorité des répondants ont rencontré des problèmes liés aux marques de qualité facultatives pour des produits couverts par une directive "nouvelle approche" et estiment que la signification du marquage CE et son rapport avec celles-ci devraient être clarifiés.

A majority of the respondents had encountered problems related to voluntary quality marks for products covered by a New Approach directive, and thought that the meaning of the CE marking and its relationship to voluntary quality product marks should be clarified.


Le statut juridique du marquage "CE" est établi par les directives: celui-ci n'est pas une marque de qualité commerciale, mais doit être considéré comme une déclaration du fabricant ou de son représentant autorisé indiquant que le produit est conforme à toutes les dispositions harmonisées applicables.

The legal status of the CE marking is established by the directives and is not a commercial quality mark but should be seen as a declaration by the manufacturer, or his authorised representative, that the product conforms to all applicable harmonised provisions.


La plupart d'entre eux étaient opposés à la création d'un code de conduite pour les marques de qualité facultatives portant sur la transparence, l'impartialité et l'ouverture.

Most were against the establishment of a code of conduct for voluntary quality marks that would address transparency, impartiality, openness.


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