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Consommation de SPA
Consommation de substances psychoactives
Mauvais usage
Mauvais usage d'une marque
Mauvais usage d'une marque de commerce
Mauvais usage de SPA
Mauvais usage de substances psychoactives
Mauvais usage des brevets
Mauvais usage sexuel
Mésusage de SPA
Mésusage de substances psychoactives
Sevré d'un mauvais usage de drogue
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA
Usage abusif des brevets
Usage de SPA
Usage de substances psychoactives
Utilisation de SPA
Utilisation de substances psychoactives

Traduction de «mauvais usage de spa » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mésusage de substances psychoactives | mésusage de SPA | mauvais usage de substances psychoactives | mauvais usage de SPA

substance misuse | psychoactive substance misuse | PAS misuse


usage de substances psychoactives | usage de SPA | utilisation de substances psychoactives | utilisation de SPA | consommation de substances psychoactives | consommation de SPA

substance use | psychoactive substance use


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD


mauvais usage d'une marque de commerce [ mauvais usage d'une marque ]

trademark misuse [ misuse of trademark | misuse of a mark ]




sevré d'un mauvais usage de drogue

Abstinent from drug misuse


usage abusif des brevets [ mauvais usage des brevets ]

patent misuse
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En tout état de cause, même dans l'hypothèse où le nettoyeur haute pression serait classé comme appareil mobile, son utilisation en tant qu'appareil portatif pourrait être considérée comme un «mauvais usage raisonnablement prévisible» au regard des principes d'intégration de la sécurité exposés à la section 1.1.2 et visés à la section 1.7.4.1 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE, qui prévoient que le fabricant doit tenir compte de l'usage normal et de tout mauvais usage raisonnablement prévisible de la machine.

In any case, even if it were considered that the pressure washer is a portable appliance, its use as hand-held appliance could be considered as a ‘reasonably foreseeable misuse’ in terms of the principles of safety integration laid down in Sections 1.1.2 and 1.7.4.1 of Annex I to Directive 2006/42/EC, that prescribe that the manufacturer must take into account the intended use and any reasonably foreseeable misuse of the machine.


K. considérant que la liste des biens dont le commerce est réglementé par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil n'inclut pas certains équipements de police et de sécurité qui font actuellement l'objet d'un commerce international et qui peuvent légitimement être utilisés à des fins répressives ou pénales, lorsque leur utilisation est réglementée conformément aux obligations internationales en matière de droits de l'homme et aux meilleures pratiques en matière répressive, mais dont il est très souvent fait mauvais usage à des fins de torture ou d'autres mauvais traitements, comme les menottes, ...[+++]

K. whereas the list of items and equipment whose trade is controlled by Council Regulation (EC) No 1236/2005 does not include some policing and security equipment, currently traded internationally, which may have legitimate law enforcement or penal uses when its use is regulated in accordance with international human rights obligations and law enforcement best practice standards, but which is widely misused for torture or other ill-treatment, including handcuffs, batons and other hand-held impact devices, high-voltage electric-shock stun weapons operating below 10 000 volts, as well as specially designed components and accessories for c ...[+++]


L. considérant que la liste des biens dont le commerce est réglementé par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil n'inclut pas certains équipements de police et de sécurité qui font actuellement l'objet d'un commerce international et qui peuvent légitimement être utilisés à des fins répressives ou pénales, lorsque leur utilisation est réglementée conformément aux obligations internationales en matière de respect des droits de l'homme et aux meilleures pratiques en matière répressive, mais dont il est très souvent fait mauvais usage à des fins de torture ou d'autres mauvais traitements, comme le ...[+++]

L. whereas the list of items and equipment whose trade is controlled by Council Regulation (EC) No 1236/2005 does not include some policing and security equipment, currently traded internationally, which may have legitimate law enforcement or penal uses when their use is regulated in accordance with international human rights obligations and law enforcement best practice standards, but which are widely misused for torture or other ill-treatment, including handcuffs, batons and other hand-held impact devices, high-volatage electric-shock stun weapons operating below 10 000 volts, as well as specially designed components and accessories fo ...[+++]


L. considérant que la liste des biens dont le commerce est réglementé par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil n'inclut pas certains équipements de police et de sécurité qui font actuellement l'objet d'un commerce international et qui peuvent légitimement être utilisés à des fins répressives ou pénales, lorsque leur utilisation est réglementée conformément aux obligations internationales en matière de respect des droits de l'homme et aux meilleures pratiques en matière répressive, mais dont il est très souvent fait mauvais usage à des fins de torture ou d'autres mauvais traitements, comme le ...[+++]

L. whereas the list of items and equipment whose trade is controlled by Council Regulation (EC) No 1236/2005 does not include some policing and security equipment, currently traded internationally, which may have legitimate law enforcement or penal uses when their use is regulated in accordance with international human rights obligations and law enforcement best practice standards, but which are widely misused for torture or other ill-treatment, including handcuffs, batons and other hand-held impact devices, high-voltage electric-shock stun weapons operating below 10 000 volts, as well as specially designed components and accessories for ...[+++]


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K. considérant que la liste des biens dont le commerce est réglementé par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil n'inclut pas certains équipements de police et de sécurité, qui font actuellement l'objet d'un commerce international, et qui peuvent légitimement être utilisés à des fins répressives ou pénales, lorsque leur utilisation est réglementée conformément aux obligations internationales en matière de droits de l’homme et aux meilleures pratiques en matière répressive, mais dont il est très souvent fait mauvais usage à des fins de torture ou d'autres mauvais traitements, comme les menottes ...[+++]

K. whereas the list of items and equipment whose trade is controlled by Council Regulation (EC) No 1236/2005 does not include some policing and security equipment, currently traded internationally, which may have legitimate law enforcement or penal uses when their use is regulated in accordance with international human rights obligations and law enforcement best practice standards, but which are widely misused for torture or other ill-treatment, including handcuffs, batons and other hand-held impact devices, high-voltage electric-shock stun weapons operating below 10,000 volts, as well as specially designed components and accessories for ...[+++]


P. considérant que la liste des biens dont le commerce est réglementé par le règlement (CE) n° 1236/2005 du Conseil n'inclut pas certains équipements de police et de sécurité qui font actuellement l'objet d'un commerce international et qui peuvent légitimement être utilisés à des fins répressives ou pénales, lorsque leur utilisation est réglementée conformément aux obligations internationales en matière de respect des droits de l'homme et aux meilleures pratiques en matière répressive, mais dont il est très souvent fait mauvais usage à des fins de torture ou d'autres mauvais traitements, comme le ...[+++]

P. whereas the list of items and equipment whose trade is controlled by Council Regulation (EC) No. 1236/2005 does not include some policing and security equipment, currently traded internationally, which may have legitimate law enforcement or penal uses when their use is regulated in accordance with international human rights obligations and law enforcement best practice standards, but which are widely misused for torture or other ill-treatment, including handcuffs, batons and other hand-held impact devices, high-voltage electric-shock stun weapons operating below 10,000 volts, as well as specially designed components and accessories fo ...[+++]


détermine les limites de la machine, comprenant son usage normal et tout mauvais usage raisonnablement prévisible,

determine the limits of the machinery, which include the intended use and any reasonably foreseeable misuse thereof,


Lors de la conception et de la construction de la machine et lors de la rédaction de la notice d'instructions, le fabricant ou son mandataire doit envisager non seulement l'usage normal de la machine mais également tout mauvais usage raisonnablement prévisible.

When designing and constructing machinery and when drafting the instructions, the manufacturer or his authorised representative must envisage not only the intended use of the machinery but also any reasonably foreseeable misuse thereof.


«mauvais usage raisonnablement prévisible»: usage de la machine d'une manière non prévue dans la notice d'instructions, mais qui est susceptible de résulter d'un comportement humain aisément prévisible.

‘reasonably foreseeable misuse’ means the use of machinery in a way not intended in the instructions for use, but which may result from readily predictable human behaviour.


16) utilisation hors RCP: l'usage d'un médicament vétérinaire d'une manière qui n'est pas conforme au résumé des caractéristiques du produit ("RCP"), notamment le mauvais usage ou l'abus grave du médicament;

16. Off-label use: The use of a veterinary medicinal product that is not in accordance with the summary of the product characteristics, including the misuse and serious abuse of the product.


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