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Case Management Manual - Policy and Procedures
Case Management Policy and Procedures Manual
TP9155E

Traduction de «mmel mel policy and procedures manual » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Master Minimum Equipment List/Minimum Equipment List Policy and Procedures Manual [ MMEL/MEL Policy and Procedures Manual | TP9155E ]

Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal [ Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL | TP9155F ]


Maintenance Schedule Approval Policy and Procedures Manual [ Civil Aviation Maintenance Schedule Approval Policy and Procedures Manual ]

Aviation civile - Approbation des calendriers de maintenance - Manuel de politiques et procédures [ Approbation des calendriers de maintenance - Manuel de politiques et procédures ]


Case Management Manual - Policy and Procedures [ Case Management Policy and Procedures Manual ]

Manuel de gestion des cas - Politiques et procédures [ Manuel des politiques et des procédures de la gestion des cas ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(e) after January 1, 1997, where a master minimum equipment list has been established for a type of aircraft, a minimum equipment list for each aircraft of that type, approved by the Minister in accordance with the procedures specified in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual;

e) après le 1 janvier 1997, dans le cas où une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef, disposer d’une liste d’équipement minimal pour chaque aéronef de ce type approuvée par le ministre conformément aux procédures précisées dans le Manuel des politiques et procédures, MMEL/MEL;


(d) after January 1, 1997, where a master minimum equipment list has been established for a type of aircraft, a minimum equipment list for each aircraft of that type, approved by the Minister in accordance with the procedures specified in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual;

d) après le 1 janvier 1997, disposer, dans le cas où une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef, d’une liste d’équipement minimal pour chaque aéronef de ce type approuvée par le ministre conformément aux procédures précisées dans le Manuel des politiques et procédures, MMEL/MEL;


605.07 (1) The Minister may, in accordance with the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual, establish a master minimum equipment list for each type of aircraft.

605.07 (1) Le ministre peut, conformément au Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL, établir une liste principale d’équipement minimal pour chaque type d’aéronef.


(2) The Minister may supplement a master minimum equipment list that has been issued by the competent authority of a foreign state in respect of a type of aircraft where necessary to ensure compliance with the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual.

(2) Le ministre peut effectuer des ajouts à une liste principale d’équipement minimal qui a été délivrée par l’autorité compétente d’un État étranger à l’égard d’un type d’aéronef lorsque ces ajouts sont nécessaires pour assurer la conformité au Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL.


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(3) Where a master minimum equipment list has been established for an aircraft type pursuant to subsection (1) or supplemented pursuant to subsection (2), the Minister shall approve a minimum equipment list in respect of each operator of that type of aircraft, if the requirements set out in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual are met.

(3) Lorsqu’une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef conformément au paragraphe (1) ou a été modifiée conformément au paragraphe (2), le ministre approuve une liste d’équipement minimal pour chaque utilisateur de ce type d’aéronef, à condition que les exigences précisées dans le Manuel des politiques et procédures MMEL\MEL soient respectées.


All the elements, requirements and provisions adopted by the manufacturer for his quality management system shall be documented in a systematic and orderly manner in the form of written policies and procedures such as quality programmes, quality plans, quality manuals and quality records.

L'ensemble des éléments, des exigences et des dispositions adoptés par le fabricant pour son système de gestion de la qualité figurent dans une documentation tenue de manière systématique et ordonnée sous la forme de politiques et de procédures écrites telles que les programmes, les plans, les manuels et les enregistrements relatifs à la qualité.


(12) Over and above the information provision and promotion measures, the Commission needs to develop and coordinate technical and support services at European level, taking account of the specific characteristics of each country, with the aim of informing operators of the types of programmes available to them and helping them to take part in co-financed programmes, to conduct effective campaigns or to develop their export activities. The Commission should produce a simple and comprehensive manual that would help potential beneficiari ...[+++]

(12) Au-delà des actions d'information et de promotion, il est nécessaire que la Commission développe et coordonne des services de support technique au niveau européen, en tenant compte des caractéristiques de chaque pays, dans le but d'informer les opérateurs à quels types de programmes ils peuvent avoir accès et à les aider à participer aux programmes cofinancés, à réaliser des campagnes efficaces ou à développer leurs activités à l'exportation La Commission devrait élaborer un manuel simple et complet q ...[+++]


23. Congratulates the Commission on the good results achieved with the current information and promotion policy for agricultural products, but calls for that policy to be simplified and improved, noting that it is particularly important to reduce administrative burdens, above all by reducing the number of reports that the Commission requires; considers that it would be desirable for the Commission to produce a simple and comprehensive manual that would help potential beneficiaries to comply with the ...[+++]

23. salue les bons résultats obtenus par la Commission grâce à sa politique actuelle d'information et de promotion en faveur des produits agricoles, mais demande que cette politique soit simplifiée et améliorée, car il est particulièrement important de réduire les charges administratives, notamment par la réduction du nombre de rapports exigés par la Commission; considère qu'il serait souhaitable que celle-ci élabore un manuel simple et complet qui aide les bénéficiaires potentiels à respecter les règl ...[+++]


23. Congratulates the Commission on the good results achieved with the current information and promotion policy for agricultural products, but calls for that policy to be simplified and improved, noting that it is particularly important to reduce administrative burdens, above all by reducing the number of reports that the Commission requires; considers that it would be desirable for the Commission to produce a simple and comprehensive manual that would help potential beneficiaries to comply with the ...[+++]

23. salue les bons résultats obtenus par la Commission grâce à sa politique actuelle d'information et de promotion en faveur des produits agricoles, mais demande que cette politique soit simplifiée et améliorée, car il est particulièrement important de réduire les charges administratives, notamment par la réduction du nombre de rapports exigés par la Commission; considère qu'il serait souhaitable que celle-ci élabore un manuel simple et complet qui aide les bénéficiaires potentiels à respecter les règl ...[+++]


This quality system documentation shall ensure a common understanding of the quality policies and procedures such as quality programmes, plans, manuals and records.

Cette documentation sur le système de qualité permet une interprétation uniforme des mesures de procédure et de qualité telles que programmes, plans, manuels et dossiers de qualité.




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Date index: 2023-10-12
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