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Parti
Prêt gratuit
Prêt à titre gratuit
Prêt à usage
Prêt à usage gratuit
Prêt à usage à titre gratuit
Scolarité gratuite
Surplus d'apport obtenu à titre gratuit
Transfert volontaire
Transfert à titre gratuit
Transport volontaire
Transport à titre gratuit
échantillon obtenu par amputation
échantillon obtenu par frottis buccal

Traduction de «obtenu gratuitement dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
surplus d'apport obtenu à titre gratuit

donated surplus | donated capital


surplus d'apport obtenu à titre gratuit

donated surplus


parti(e) sans avoir obtenu son congé

Left without discharge


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gratuité scolaire [ gratuité de l'enseignement | scolarité gratuite | enseignement gratuit ]

free education [ free school attendance | free school ]


prêt à titre gratuit [ prêt gratuit | prêt à usage | prêt à usage gratuit | prêt à usage à titre gratuit | commodatum ]

gratuitous loan [ gratuitous loan for use | loan for use | commodatum ]


cession à titre gracieux | cession à titre gratuit | transfert à titre gratuit | transfert volontaire | transport à titre gratuit | transport volontaire

voluntary conveyance


échantillon obtenu par amputation

Specimen obtained by amputation


échantillon obtenu par frottis buccal

Buccal smear sample
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
l’endroit où peut être obtenu gratuitement le certificat sur lequel reposent la signature électronique avancée ou le cachet électronique avancé mentionnés au point g).

the location where the certificate supporting the advanced electronic signature or advanced electronic seal referred to in point (g) is available free of charge.


l’endroit où peut être obtenu gratuitement le certificat sur lequel reposent la signature électronique avancée ou le cachet électronique avancé visés au point h).

the location where the certificate supporting the advanced electronic signature or advanced electronic seal referred to in point (h) is available free of charge.


Elle peut être obtenue gratuitement auprès des services nationaux d’assurance maladie.

The card is available – free of charge - from your national health insurance providers.


Cette carte peut être obtenue gratuitement auprès des services nationaux d’assurance maladie.

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Le programme GMES présente un potentiel considérable pour les entreprises du marché des services qui pourront utiliser les données ainsi obtenues gratuitement.

GMES has great potential for businesses in the services market, which will be able to make use of the data it provides free of charge.




Sauf cas exceptionnels dûment justifiés, un agriculteur ayant obtenu gratuitement des droits à la prime de la réserve nationale n'est pas autorisé à transférer et/ou à céder temporairement ses droits pendant les trois années civiles qui suivent.

Except in duly justified exceptional cases, where a farmer has obtained premium rights free of charge from the national reserve he shall not be authorised to transfer and/or temporarily lease his rights during the three following calendar years


Sauf cas exceptionnels dûment justifiés, lorsqu'un agriculteur a obtenu gratuitement des droits à la prime de la réserve nationale, il n'est pas autorisé à transférer ces droits ou à les céder temporairement durant une période de trois ans à compter de la date à laquelle il les a obtenus.

Except in duly justified exceptional circumstances, where a farmer has obtained premium rights free of charge from the national reserve he shall not be authorised to transfer his rights or to lease them temporarily for a period of three years from the date he obtained those rights.


une indication des modalités d'exercice des droits des créanciers de la société en question, fixées conformément à l'article 24, ainsi que l'adresse à laquelle peut être obtenue, gratuitement, une information exhaustive sur ces modalités.

an indication of the arrangements made in accordance with Article 24 for the exercise of the rights of the creditors of the company in question and the address at which complete information on those arrangements may be obtained free of charge.


L'accent est mis sur le potentiel des régions et sur les stimulants à l'investissement offerts par les différentes préfectures. Ce guide peut-être obtenu gratuitement en écrivant à l'adresse suivante: Commission des Communautés Européennes Direction Générale des Relations Extérieures Division Japon 200, rue de la Loi B - 1049 Brussels att.

It gives special emphasis to the potential of the regions and to the incentives offered by the different prefectures Copies of the guide can be ordered free of charge by writing to the following address: Commission of the European Communities Directorate General for External Relations Japan Division 200, rue de la Loi B - 1049 Brussels att.


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