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Option non négociable
Option négociable
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Option à la monnaie
Option à parité
TDC
Tarif douanier commun

Traduction de «option non admissible » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
option d'achat d'actions non admissible | option non admissible

non-qualified stock option | NSO | NQSO | nonqualified stock option | unqualified stock option


option à la monnaie | option à parité | option at-the-money | option au cours | option au pair

at the money option | at-the-money | at-the-money option


contrat d’option [ option de vente | option d’achat | option négociable ]

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in the money option | in-the-money option


admission à l'examen [ condition d'admission à l'examen ]

admission to examinations [ conditions of admission to examinations ]


option non négociable [ option non cessible ]

non-transferable option


employé non admissible | employée non admissible

exempt employee


option d'exclusion | option de retrait | option de non-adhésion

opt-out


tarif douanier commun [ admission au TDC | TDC ]

common customs tariff [ admission to the CCT | CCT ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2.2.2. La masse du véhicule en ordre de marche, plus la masse des équipements en option, la masse des passagers, les masses «WP» et «B» visées au point 2.2.3, plus la masse de l’attelage si elle n’est pas incluse dans la masse en ordre de marche, plus la masse maximale techniquement admissible au point d’attelage ne peut pas dépasser la masse en charge maximale techniquement admissible.

2.2.2. The mass of the vehicle in running order, plus the mass of the optional equipment, the mass of the passengers, the masses ‘WP’ and ‘B’ referred to in point 2.2.3, plus the mass of the coupling if not included in the mass in running order, plus the technical permissible maximum mass at the coupling point shall not exceed the technically permissible maximum laden mass.


2.3.1. La masse du véhicule en ordre de marche, plus la masse des équipements en option, plus la masse maximale techniquement admissible au(x) point(s) d’attelage ne doit pas dépasser la masse en charge maximale techniquement admissible du véhicule.

2.3.1. The mass of the vehicle in running order, plus the mass of the optional equipment plus the technically permissible maximum mass at the coupling point(s) shall not exceed the technically permissible maximum laden mass of the vehicle.


La masse du véhicule en ordre de marche, plus la masse des équipements en option, plus la masse des passagers, plus la masse de l’attelage s’il n’est pas inclus dans la masse en ordre de marche, plus la masse maximale techniquement admissible au point d’attelage ne peut pas dépasser la masse en charge maximale techniquement admissible du véhicule.

The mass of the vehicle in running order, plus the mass of the optional equipment plus the mass of the passengers, plus the mass of the coupling if not included in the mass in running order plus the technically permissible maximum mass at the coupling point shall not exceed the technically permissible maximum laden mass of the vehicle.


Les États membres qui choisissent de recourir à l'option prévue dans le présent paragraphe communiquent chaque mois à la Commission le nombre de personnes légalement admises aux fins du présent paragraphe, en indiquant le type de mécanisme en vertu duquel l'admission a eu lieu et la forme d'admission légale utilisée».

Member States, which choose to use the option provided in this paragraph, shall report monthly to the Commission on the number of persons legally admitted for the purposes of this paragraph, indicating the type of scheme under which the admission has taken place and the form of legal admission used’.


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Les États membres qui choisissent de recourir à l'option prévue dans le présent paragraphe communiquent chaque mois à la Commission le nombre de personnes légalement admises aux fins du présent paragraphe, en indiquant le type de mécanisme en vertu duquel l'admission a eu lieu et la forme d'admission légale utilisée.

Member States, which choose to use the option provided in this paragraph, shall report monthly to the Commission on the number of persons legally admitted for the purposes of this paragraph, indicating the type of scheme under which the admission has taken place and the form of legal admission used.


5. convient du fait que les déchets plastiques devraient être traités en tant que ressources précieuses en soutenant leur réutilisation, leur recyclage et leur valorisation, et en favorisant la création d'un environnement de marché adéquat; invite la Commission à présenter d'ici à 2014 des propositions visant à éliminer progressivement la mise en décharge des déchets recyclables et valorisables à l'horizon 2020, sans pour autant privilégier l'option de valorisation énergétique sur le recyclage et en veillant à ce que des critères d'efficacité écologique s'appliquent à toutes les solutions; considère qu'en plus des objectifs susmentionn ...[+++]

5. Agrees that plastic waste should be treated as a valuable resource by promoting its reuse, recycling, and recovery and by enabling the creation of an adequate market environment; calls on the Commission to make proposals by 2014 to phase out the landfilling of recyclable and recoverable waste by 2020, without, however, incentivising as a result the energy recovery option over recycling, and ensuring that environmental efficiency criteria are applied to all options; considers that, alongside the targets mentioned above for recycling, it is therefore essential to introduce appropriate measures discouraging incineration of recyclable, ...[+++]


attribuer des droits au paiement à des agriculteurs dont l'exploitation est située dans un État membre ayant décidé d'exercer l'option visée à l'article 18, paragraphe 2, et qui n'ont pas obtenu des droits au paiement conformément au règlement (CE) n° 1782/2003 ou au règlement (CE) n° 73/2009, ou aux deux, lorsqu'ils déclarent des surfaces agricoles admissibles pour l'année 2014;

(aa) allocate payment entitlements to farmers whose holding is situated in a Member State which has decided to exercise the option laid down in Article 18(2) and who did not obtain a payment entitlement in accordance with Regulation (EC) N° 1782/2003 or Regulation (EC) N° 73/2009 or both of them, when they declare eligible agricultural areas for the year 2014;


a bis) attribuer des droits au paiement à des agriculteurs dont l'exploitation est située dans un État membre ayant décidé d'exercer l'option visée à l'article 18, paragraphe 2, et qui n'ont pas obtenu des droits au paiement conformément au règlement (CE) n° 1782/2003 ou au règlement (CE) n° 73/2009, ou aux deux, lorsqu'ils déclarent des surfaces agricoles admissibles pour l'année 2014;

(aa) allocate payment entitlements to farmers whose holding is situated in a Member State which has decided to exercise the option laid down in Article 18(2) and who did not obtain a payment entitlement in accordance with Regulation (EC) N° 1782/2003 or Regulation (EC) N° 73/2009 or both of them, when they declare eligible agricultural areas for the year 2014;


38. regrette que la proposition de directive relative à l'immigration aux fins d'emploi n'ait pu aboutir et soutient l'option proposée par la Commission dans son livre vert visant à créer un cadre commun de normes minimales pour l'admission des ressortissants de pays tiers pour les emplois tant salariés qu'indépendants;

38. Considers it regrettable that the proposal for a directive on immigration for employment purposes was not successful, and supports the option proposed by the Commission in its Green Paper concerning the creation of a common framework of minimum standards governing the admission of non-EU nationals wishing to take up paid employment or to work on a self-employed basis;


Votre rapporteur soutient l'option de la Commission présentée dans son livre vert, proposant un cadre commun de normes minimales pour l'admission des ressortissants de pays tiers aux fins d'emplois, indispensable à la création d'un espace sans frontières de libre circulation.

Your rapporteur agrees with the proposal put forward by the Commission in its Green Paper concerning a common framework of minimum standards for the admission of non-EU nationals for work purposes - this being essential to the establishment of an area without frontiers in which there is freedom of movement.


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