coupure de ligne involontaire, entrave, court-circuit à la masse dans les circuits électriques, défectuosité dans les conduites hydrauliques ou pneumatiques, flexibles, solénoïdes ou autres pièces qui commandent ou transmettent la force destinée à actionner le dispositif d’occultation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-12-07]

A break, impedance, or short-circuit to earth in the electrical circuit, defects in the hydraulic or pneumatic leads, Bowden cables, solenoids or other components controlling or transmitting the energy intended to activate the concealment device.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-12-07]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-12-07]

Les inspections, les épreuves et l’entretien de la chaudière n de ses accessoires, pièces et commandes sont conformes aux dispositions des ordonnances et règlement de la Commission canadienne des transports.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

The inspections, tests and maintenance of Boiler No its appurtenances, parts and controls are in accordance with the orders and regulations of the Canadian Transport Commission.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Toutefois, en l’espèce, la prétendue description de la pièce de commande intégrée dans les produits visés ne décrirait pas des caractéristiques essentielles des produits visés eux-mêmes.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-05-21]

However, in the present case, no essential characteristics of the applied-for goods themselves were described by the alleged description of the part of the drive integrated into the goods applied for.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-05-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-05-21]

203 (1) Le système de commande de direction d’un véhicule doit être construit de façon que ni ses composantes ni ses pièces, notamment la commande de l’avertisseur, ne puissent retenir, lors des manoeuvres normales de conduite, ni les vêtements du conducteur ni ses bijoux, tels qu’une montre, une bague ou un bracelet, autre qu’un bracelet comportant des pièces lâches ou pendantes.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

203 (1) The steering control system of a vehicle shall be constructed in such a manner that no component or attachment — including any horn actuating mechanism — is capable, during normal driving manoeuvres, of catching the driver’s clothing or the driver’s jewellery, such as a watch, a ring or a bracelet other than a bracelet with loosely attached or dangling members.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!

(8) Toute pièce dans laquelle se trouve de l’équipement réglementé de catégorie II est munie de boutons d’arrêt d’urgence ou d’autres dispositifs d’arrêt d’urgence placés conformément aux paragraphes (9) ou (10), selon le cas. Lorsque l’un d’eux est activé, tout l’équipement réglementé de catégorie II se trouvant dans la pièce retourne automatiquement à l’état sécuritaire jusqu’à ce que le circuit de sûreté soit rétabli de l’intérieur de la pièce et jusqu’à ce qu’un commutateur du pupitre de commande ait été actionné.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(8) Every room in which Class II prescribed equipment is located shall be equipped with emergency stop buttons or other emergency stop devices located as specified in subsections (9) and (10) that, when any one of them is operated, cause all Class II prescribed equipment in the room to automatically revert to a safe state until the safety circuit is reset from inside that room and a switch on the control console of the equipment is operated.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Les cours d'artillerie de campagne couvrent toute la gamme, des membres et commandants d'équipe de pièce à la reconnaissance, en passant par les postes de commandement, les parties d'observation, les officiers d'état-major d'artillerie et les commandants de batterie.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

Field artillery courses range from gun detachment member and commander, reconnaissance, command post, observation parties, artillery staff officers and battery commanders.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-12]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-07-12]

Beaucoup d'autres symboles canadiens méritent d'être commémorés de la même manière sur nos pièces de monnaie et d'être protégés contre toute velléité de pésumée correction politique (1135) Ainsi, à l'instar de ceux qui font montre d'un manque de compréhension de l'histoire en voulant faire en sorte que le Bluenose ne figure plus sur nos pièces de monnaie, la sénatrice Vivienne Poy veut personnellement supprimer les progrès de l'histoire en trouvant quelque chose à redire dans les paroles de notre hymne national, dans la version anglaise où l'on dit «In all thy son's command».

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2002-03-17]

Many Canadian symbols merit similar commemoration on our coinage and similar protection from politically correct altering agendas (1135) For example, similar to the lack of historical appreciation and understanding shown by those who want to remove the Bluenose from our coinage, Senator Vivienne Poy wants to personally undo the progress of history by selectively finding fault in today's O Canada lyrics where it says “In all thy son's command”.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2002-03-17]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2002-03-17]

3.15.2.2. coupure de ligne involontaire, entrave, court-circuit à la masse dans les circuits électriques, défectuosité dans les conduites hydrauliques ou pneumatiques, flexibles, solénoïdes ou autres pièces qui commandent ou transmettent la force destinée à actionner le dispositif d'occultation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1978-10-16]

3.15.2.2. A break, impedance, or short-circuit to earth in the electrical circuit, defects in the hydraulic or pneumatic leads, Bowden cables, solenoids or other components controlling or transmitting the energy intended to activate the concealment device.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1978-10-16]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1978-10-16]

3.15.2.2. Coupure de ligne involontaire, entrave, court-circuit à la masse dans les circuits électriques, défectuosité dans les conduites hydrauliques ou pneumatiques, flexibles, solénoïdes ou autres pièces qui commandent ou transmettent la force destinée à actionner le dispositif d'occultation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1976-07-26]

3.15.2.2. a break, impedance, or short-circuit to earth in the electrical circuit, defects in the hydraulic or pneumatic leads, Bowden cables, solenoids or other components controlling or transmitting the energy intended to activate the concealment device.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1976-07-26]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1976-07-26]

D'autres ont cherché : cartouche à bord rabattu commandé hydrauliquement document à l'appui objet de la preuve pièce biseautée pièce de commande pièce de magasin pièce de monnaie polygonale pièce dentelée pièce polygonale pièce à commander pièce à conviction pièce à l'appui pièce à l'unité pièce à tranche biseautée pièce à tranche dentelée pièce à tranche polygonale pièce à zinguer système de commande distribué système de commande réparti système numérique de contrôle-commande système à commande distribuée système à commande répartie tube à bord rabattu à commande hydraulique à commande électrique

datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

pièce à commander ->

Date index: 2021-11-28