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Article au programme directeur de production
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Produit inoffensif sur le plan écologique
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Traduction de «plan produit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plan produit | plan-produit | plan de marque | packshot | pack-shot

pack-shot | pack shot | packshot | beauty shot


plan d'identification d'un produit | plan produit

Pack-shot


plan opérationnel relatif à une ligne de produits [ plan relatif à une ligne de produits ]

product line business plan


produit inoffensif sur le plan écologique | produit sans danger pour l'environnement

environmentally benign products


plan qualité | plan de qualité | plan qualité d'un produit ou d'un service

quality plan


National Industrial Chemicals Notification and Assessment Scheme [ NICNAS | Programme national australien de notification et d'évaluation des produits chimiques industriels | Plan national de notification et d'évaluation des produits chimiques industriels ]

National Industrial Chemicals Notification and Assessment Scheme


Plan de commercialisation des produits forestiers de Carleton-Victoria

Carleton-Victoria Forest Products Marketing Plan


article du programme directeur | produit du plan directeur | produit au programme directeur de production | article au programme directeur de production

master schedule item


plan d'options sur titres | plan d'options des titres au personnel | plan d'options des titres aux personnes

Stock option plan


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne les produits cosmétiques, la Commission européenne a invité le comité scientifique des produits de consommation (CSPC) à examiner et, le cas échéant, à modifier ses notes d’orientation pour les essais sur les ingrédients et l’évaluation de la sécurité des nanoparticules employées dans les produits cosmétiques[13]. Le 19 juin 2007, le CSPC a soumis à consultation publique un avis[14] dans lequel il conclut que, compte tenu d’informations récentes, il est nécessaire d’examiner la sécurité des nanomatériaux employés dans les crèmes solaires, et où il souligne que le caractère anormal d’une peau sur le ...[+++]

As to cosmetics, the EC invited the Scientific Committee on Consumer Products (SCCP) to review and if appropriate amend its Notes of Guidance for the testing of ingredients and to evaluate the safety of cosmetic ingredients in the form of nanoparticles.[13] The SCCP approved an opinion for public consultation on 19 June 2007,[14] concluding that it is necessary to review the safety of the nanomaterials presently used in sunscreens in the light of recent information; and stressing the possible influence of physiologically abnormal skin and mechanical action on skin penetration.


la directive sur les comptes de paiement qui, entre autres, améliore la transparence des frais bancaires et facilite le changement de banque; la directive sur le crédit hypothécaire, dont le but est que les prêts hypothécaires responsables deviennent la norme dans toute l'Europe; la directive sur la distribution des produits d'assurance, sur laquelle un accord est intervenu récemment et qui assure aux consommateurs un plus grand choix et une meilleure information en matière de produits d'assurance; le plan d'action pour la mise en ...[+++]

The Payment Accounts Directive, which improves the transparency of bank account fees and makes it easier to switch accounts from one bank to another, among other things. The Mortgage Credit Directive to make responsible mortgage lending the norm across Europe. The recently-agreed Insurance Distribution Directive, which ensures that consumers benefit from greater choice and information when they buy insurance products. The Commission's Action Plan on Building a Capital Markets Union to develop stronger capital markets across the EU, including for retail in ...[+++]


Les produits d'investissement de détail, tels que les fonds d'investissement, les produits d'investissement liés à l'assurance et les produits d'épargne retraite ne sont pas concernés par le plan d'action puisqu'ils sont déjà visés par des dispositions distinctes dans le cadre de l'initiative en faveur d'une union des marchés des capitaux (UMC).

Retail investment products, such as investment funds, insurance-related investment products, and pension products have not been included in the scope of this Action Plan as they are already addressed separately as part of the Capital Markets Union (CMU) initiative.


(Le document est déposé) Question n 116 L'hon. Carolyn Bennett: En ce qui concerne la traite de personnes au Canada et le Plan d'action national de lutte contre la traite de personnes a) combien de personnes ont été accusées d’infractions expressément liées à la traite de personnes en vertu des articles 279.01, 279.011, 279.02 et 279.03 du Code criminel de janvier 2005 à février 2012 et, dans chacun des cas, de quelles infractions la personne a-t-elle été accusée; b) combien de condamnations ont été prononcées pour des infractions expressément liées à la traite de personnes en vertu des articles 279.1, 279.011, 279.02 et 279.03 du Code ...[+++]

(Return tabled) Question No. 116 Hon. Carolyn Bennett: With regard to human trafficking in Canada and the National Action Plan to Combat Human Trafficking: (a) how many individuals were charged with human trafficking, specific offences under sections 279.01, 279.011, 279.02, and 279.03 of the Criminal Code from January 2005 to February 2012 and, in each case, what was the person charged with; (b) how many convictions were there of human trafficking specific offences under sections 279.1, 279.011, 279.02, and 279.03 of the Criminal Code from January 2005 to February 2012 and, in each case, (i) what was the person convicted of, (ii) what ...[+++]


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Question n 609 Mme Anne Minh-Thu Quach: En ce qui concerne la réglementation et l’homologation des médicaments: a) le Plan d’action économique 2012 prévoit-il des baisses ou des hausses des ressources financières et humaines pour (i) les services d’homologation des médicaments, (ii) les activités liées à la réglementation qui visent à évaluer et à surveiller l’innocuité, l’efficacité et la qualité des médicaments avant et après leur commercialisation, (iii) les activités liées à l’examen des demandes d’autorisation de mise en marché et de modification post-commercialisation présentées par les fabricants de médicaments, (iv) les activités ...[+++]

Question No. 609 Ms. Anne Minh-Thu Quach: With respect to drug regulation and approval: (a) does the 2012 Economic Action Plan provide for decreases or increases in the financial and human resources allocated to (i) drug approval services, (ii) regulatory activities to evaluate and monitor the safety, efficacy and quality of drugs before and after they enter the marketplace, (iii) activities related to the review of submissions by drug manufacturers for market authorization and post-market changes, (iv) activities related to enforcing compliance with existing regulations, including those concerning clinical trials, drug manufacturing and ...[+++]


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009L0028 - EN - Directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) - DIRECTIVE 2009/28/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // du 23 avril 2009 // relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et mod ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009L0028 - EN - Directive 2009/28/EC of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 on the promotion of the use of energy from renewable sources and amending and subsequently repealing Directives 2001/77/EC and 2003/30/EC (Text with EEA relevance) - DIRECTIVE 2009/28/EC OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // of 23 April 2009 // on the promotion of the use of energy from renewable sources and amending and subsequently repealing Directives 2001/77/EC and 2003/30/EC // National overall targets for the share of energy from renewable sources in gross final consumption of energy in 2020 - ( // Normalisation rule for accounting for electricity generated from hydropo ...[+++]


Le plan de travail tient en particulier compte du développement d'actions communes visant à promouvoir les produits dotés de labels écologiques et l'instauration d'un mécanisme permettant l'échange, au plan national ainsi qu'au plan de l'Union européenne, d'informations relatives aux catégories de produits existantes et futures.

The working plan shall take particular account of the development of joint actions to promote products awarded the eco-label and the creation of a mechanism for the exchange of information on existing and future product groups at national and at European Union level.


de l'importance croissante des produits et services de cryptographie pour les entreprises, la vie priv e et les services publics, notamment dans la perspective de la communication lectronique l' chelle plan taire, et de leur impact socio- conomique ; du potentiel de croissance et d'emploi que repr sente une industrie europ enne de produits et services de cryptographie ; de la n cessit de sauvegarder le fonctionnement du march int rieur afin de garantir la libre circulation et la libre utilisation des produits et services de crypt ...[+++]

–the increasing importance of cryptographic products and services for business, private life and public services notably with a view to global electronic communication and their socio-economic impact; –the growth and employment potential of a European industry for cryptographic products and services; –the importance of safeguarding the functioning of the Internal Market in order to ensure the free circulation and use of cryptographic products and services as well as the development of electronic commerce; –the need for a world-wide compatible framework for cryptographic products and services. 4. The Council also acknowledges the co ...[+++]


Une attention particulière est cependant accordée aux actions visant à promouvoir : a) la conservation des forêts tropicales primaires et de leur biodiversité et le renouvellement des forêts tropicales qui ont été endommagées, appuyées par l'analyse des causes sous-jacentes de la déforestation et compte tenu des différences existant entre les divers pays et régions et des mesures à prendre à leur encontre ; b) la gestion durable des forêts consacrées à la production de bois et d'autres produits, à l'exclusion des opérations d'abattage à des fins commerciales dans les forêts tropicales primaires, hormis celles qui ont une base communauta ...[+++]

Particular consideration, however, will be given to operations that promote the following: (a) conservation of primary tropical forests and their biodiversity and renewal of tropical forests which have been damaged, supported by analysis of the underlying causes of deforestation and taking into account differences between countries and regions and measures to address them; (b) sustainable management of forests designated for the production of timber and other products, but excluding commercial logging operations in primary tropical forests, except those which are community-based, on a small scale, sustainable, environmentally sound and ...[+++]


Quant aux autres conditions imposées par la Commission, elles stipulent notamment que : - aucune modification du plan ne sera possible sans accord préalable de la Commission; - le Crédit Lyonnais ne pourra racheter des actifs industriels et commerciaux cantonnés (cas Usinor-Sacilor) qu'au prix auquel l'actif a été transféré au Consortium de Réalisations (CDR - voir background ci- dessous), ou au prix de marché si celui-ci est supérieur au prix du transfert de l'actif au CDR, et en tout cas dans la limite globale de FFr 5 milliards; - une séparation plus nette sera réalisée entre le CDR et le Crédit Lyonnais, en ce qui concerne leurs di ...[+++]

The other conditions imposed by the Commission are as follows: - no amendment may be made to the plan without the Commission's prior agreement; - Crédit Lyonnais will be permitted to repurchase hived-off industrial and commercial assets (compare the Usinor-Sacilor case) only at the price at which the assets were transferred to Consortium de Réalisations (CDR - see background below) or at the market price if that is higher than the price at which the assets were transferred to CDR; an overall limit of FF 5 billion has been set on such repurchases; - a clearer separation will have to be made between CDR and Crédit Lyonnais as regards th ...[+++]




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plan produit ->

Date index: 2021-03-03
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