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Biscuit
Bonbon
Caractère de produit d'origine
Caractère de produit originaire
Caractère originaire
Caractère originaire d'un produit
Chocolat
Marchandise originaire
Notion de produits originaires
Originaires de Tristan da Cunha
Origine des marchandises
Origine du produit
Produit biologique
Produit de cacao
Produit de chocolat
Produit de confiserie
Produit de pâtisserie
Produit organique
Produit originaire
Produit écologique
Règle de l'origine

Traduction de «produit originaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produit originaire [ origine des marchandises | origine du produit | règle de l'origine ]

originating product [ origin of goods | product origin | rule of origin | Rules of origin(STW) ]


produit originaire [ marchandise originaire ]

originating good




caractère de produit d'origine [ caractère de produit originaire | caractère originaire d'un produit | caractère originaire ]

originating status


procédés de fabrication conférant ou non le caractère de produit originaire [ opérations conférant ou non la qualité de produit originaire ]

qualifying and non-qualifying processes


notion de produits originaires

concept of originating products


Comité consultatif relatif au régime commun applicable aux importations des produits originaires des pays tiers

Advisory Committee on common rules for imports of products originating in third countries




produit biologique [ produit écologique | produit organique ]

organic product


produit de confiserie [ biscuit | bonbon | chocolat | produit de cacao | produit de chocolat | produit de pâtisserie ]

confectionery product [ biscuit | chocolate | chocolate product | cocoa product | pastry product | sweets | toffee ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(17) Les accessoires, pièces de rechange ou outils qui sont livrés avec un produit et qui en font normalement partie sont des matières originaires si le produit est un produit originaire et ils ne sont pas pris en compte aux fins de déterminer si toutes les matières non originaires utilisées dans la production du produit subissent un changement de classification tarifaire applicable ou aux fins de déterminer, conformément au paragraphe 5(1), la valeur des matières non originaires qui ne subissent pas de changement de classification tarifaire applicable, si les conditions suivantes sont réunies :

(17) Accessories, spare parts or tools that are delivered with a good and form part of the good’s standard accessories, spare parts or tools are originating materials if the good is an originating good, and shall be disregarded for purposes of determining whether all the non-originating materials used in the production of the good undergo an applicable change in tariff classification or determining under subsection 5(1) the value of non-originating materials that do not undergo an applicable change in tariff classification, provided t ...[+++]


Par conséquent, lorsque la matière originaire A est utilisée dans la production du produit A, celui-ci est un produit originaire et, lorsque la matière non originaire A est utilisée dans la production du produit A, celui-ci est un produit non originaire.

Therefore, where originating Material A is used in the production of Good A, Good A is an originating good and, where non-originating Material A is used in the production of Good A, Good A is a non-originating good.


(17) Les accessoires, pièces de rechange ou outils qui sont livrés avec un produit et qui en font normalement partie sont des matières originaires si le produit est un produit originaire et ils ne sont pas pris en compte aux fins de déterminer si toutes les matières non originaires utilisées dans la production du produit subissent le changement de classement tarifaire applicable ou aux fins de déterminer, conformément au paragraphe 5(1), la valeur des matières non originaires qui ne subissent pas le changement de classement tarifaire applicable, si les conditions suivantes sont réunies :

(17) Accessories, spare parts or tools that are delivered with a good and form part of the good’s standard accessories, spare parts or tools are originating materials if the good is an originating good, and shall be disregarded for purposes of determining whether all the non-originating materials used in the production of the good undergo an applicable change in tariff classification or determining under subsection 5(1) the value of non-originating materials that do not undergo an applicable change in tariff classification, provided t ...[+++]


Bien que les fauteuils pour salons de coiffure du producteur A ne soient pas admissibles à titre de produits originaires selon la règle énoncée à l’annexe I, l’alinéa 4(4)b) prévoit, entre autres, que dans le cas où il n’y a pas de changement de classement tarifaire par suite de la transformation des matières non originaires en produits parce que la sous-position dont relèvent les produits vise à la fois les produits et leurs parties, les produits sont admissibles à titre de produits originaires s’ils sont conformes à la prescription ...[+++]

Although Producer A’s barbers’ chairs do not qualify as originating goods under the rule set out in Schedule I, paragraph 4(4)(b) provides, among other things, that, where there is no change in tariff classification from the non-originating materials to the goods because the subheading under which the goods are classified provides for both the goods and their parts, the goods shall qualify as originating goods if they satisfy a specified regional value-content requirement.


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Bien que les fauteuils pour salons de coiffure du producteur A ne soient pas admissibles à titre de produits originaires selon la règle énoncée à l’annexe I, l’alinéa 4(4)b) prévoit, entre autres, que dans le cas où il n’y a pas de changement de classification tarifaire par suite de la transformation des matières non originaires en produits parce que la sous-position dont relèvent les produits vise à la fois les produits et leurs pièces, les produits sont admissibles à titre de produits originaires s’ils sont conformes à la prescripti ...[+++]

Although Producer A’s barbers’ chairs do not qualify as originating goods under the rule set out in Schedule I, paragraph 4(4)(b) provides, among other things, that, where there is no change in tariff classification from the non-originating materials to the goods because the subheading under which the goods are classified provides for both the goods and their parts, the goods shall qualify as originating goods if they satisfy a specified regional value-content requirement.


Toutefois, un assortiment composé de produits originaires et non originaires est considéré comme originaire dans son ensemble dès lors que la valeur des produits non originaires n’excède pas 15 % du prix départ usine de l’assortiment.

When a set is composed of originating and non-originating products, the set as a whole shall however be regarded as originating, provided that the value of the non-originating products does not exceed 15 % of the ex-works price of the set.


3. Les fournitures et les matériaux acquis au titre d'un contrat financé par les ressources du cadre financier pluriannuel de coopération au titre du présent accord doivent tous être originaires d'un État éligible au sens des paragraphes 1 ou 1 a. Dans ce contexte, la définition de la notion de "produits originaires" est évaluée par rapport aux accords internationaux en la matière et il y a lieu de considérer également comme produits originaires de la Communauté les produits originaires des pays, territoires et départements d'outre-me ...[+++]

3. Supplies and materials purchased under a contract financed from the multi-annual financial framework of cooperation under this Agreement must originate in a State that is eligible under paragraphs 1 or 1a. In this context, the definition of the concept of "originating products" shall be assessed by reference to the relevant international agreements, and supplies originating in the Community shall include supplies originating in the Overseas Countries and Territories.


Les fournitures et les matériaux acquis au titre d'un contrat financé par les ressources du cadre financier pluriannuel de coopération au titre du présent accord doivent tous être originaires d'un État éligible au sens des paragraphes 1 ou 1 a. Dans ce contexte, la définition de la notion de “produits originaires” est évaluée par rapport aux accords internationaux en la matière et il y a lieu de considérer également comme produits originaires de la Communauté les produits originaires des pays, territoires et départements d'outre-mer.

Supplies and materials purchased under a contract financed from the multi-annual financial framework of cooperation under this Agreement must originate in a State that is eligible under paragraphs 1 or 1a. In this context, the definition of the concept of “originating products” shall be assessed by reference to the relevant international agreements, and supplies originating in the Community shall include supplies originating in the Overseas Countries and Territories.


Dans ce contexte, la définition de la notion de «produits originaires» est évaluée par rapport aux accords internationaux en la matière, et il y a lieu de considérer également comme produits originaires de la Communauté les produits originaires des pays, territoires et départements d'outre-mer.

In this context, the definition of the concept of ‘originating products’ shall be assessed by reference to the relevant international agreements, and supplies originating in the Community shall include supplies originating in the Overseas Countries and Territories.


Dans ce contexte, la définition de la notion de "produits originaires" est évaluée par rapport aux accords internationaux en la matière et il y a lieu de considérer également comme produits originaires de la Communauté les produits originaires des pays, territoires et départements d'outre-mer.

In this context, the definition of the concept of "originating products" shall be assessed by reference to the relevant international agreements and supplies originating in the Community shall include supplies originating in the Overseas Countries and Territories.




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produit originaire ->

Date index: 2021-04-01
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