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Connexion par rappel
Procédure de rappel
Rappel
Rappel automatique
Rétro-appel

Traduction de «prévoir une procédure de rappel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
connexion par rappel [ rappel automatique | procédure de rappel | rétro-appel | rappel ]

call back [ call-back | callback | dial back ]


procédure de rappel | rappel automatique | connexion par rappel

call back | dial back | callback routine


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le rappel: il y a lieu de prévoir une procédure de rappel efficace permettant de retracer le sang (composants sanguins) concerné.

recall — an effective recall procedure must be in place, allowing for relevant blood (components) to be traced.


Il convient également de prévoir une procédure permettant de modifier annuellement les programmes d’aide pour l’année suivante, de manière à pouvoir les adapter afin de tenir compte de tout nouvel élément impossible à prévoir au moment de la présentation initiale des programmes.

There should be as well a procedure for annually amending support programmes for the following year, so that they can be adjusted to take account of any new conditions which could not have been foreseen when they were initially presented.


La procédure de rappel doit désigner qui doit être impliqué dans l’évaluation des informations, comment un rappel doit être initié, qui doit être informé du rappel, et les modalités de traitement de la matière rappelée.

The recall procedure should designate who should be involved in evaluating the information, how a recall should be initiated, who should be informed about the recall, and how the recalled material should be treated.


« (1) Le code portant sur le choix des dirigeants doit : a) prévoir le nombre des membres du conseil d'une bande et sa composition; b) établir une façon de choisir les membres du conseil; c) préciser le mandat des membres du conseil, qui peut être d'une longueur déterminée ou indéterminée; d) prévoir la procédure relative au choix des membres du conseil; e) prévoir les qualités requises pour pouvoir être choisi comme membre du conseil; f) si une bande choisit d'élire son conseil, prévoir les qualités requises pour voter et le méc ...[+++]

a) replacing subsection (1) with the following: “(1) A leadership selection code adopted by a band must address and achieve the following objectives: (a) providing for the size and composition of the band Council; (b) establishing a mode of selection of members of Council; (c) specifying the terms of office, which may be fixed or indefinite; (d) prescribing procedures for selecting the member of Council; (e) prescribing the qualifications of persons entitled to be selected as members of Council; (f) if a band chooses to elect its Council, prescribing the qualification of those persons who may vote at elections of the Council and the ...[+++]


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3 (1) Le texte législatif relatif à l’évaluation foncière doit prévoir une procédure qui permet à la personne dont le nom figure sur le rôle d’évaluation à l’égard d’un bien sujet à évaluation, de demander le réexamen, par l’évaluateur, de l’évaluation du bien, et il doit prévoir, en outre, une période d’au moins trente jours pour effectuer le réexamen.

3 (1) A property assessment law shall include a procedure whereby a person named on the assessment roll in respect of an assessable property may request that the assessor reconsider the assessment of that property, and shall provide a period of at least 30 days for such a reconsideration.


67.7 Le gouverneur en conseil peut, par règlement : a) prévoir les modalités de dépôt des plaintes auprès du protecteur des passagers; b) prévoir la procédure d'enquête des plaintes que doit suivre le protecteur des passagers; c) préciser la méthode de calcul du montant à verser par chaque licencié au Bureau du protecteur des passagers et le moyen de paiement; d) prendre toute autre mesure d'application des articles 67.3 à 67.6.

67.7 The Governor in Council may make regulations (a) prescribing the manner in which complaints may be made to the Passenger's Ombudsperson; (b) prescribing the procedure to be followed by the Passenger's Ombudsperson in investigating a complaint; (c) prescribing the method of calculating the amount to be paid by each licensee to the Office of the Passenger's Ombudsperson and the method of payment; (d) generally for carrying out the purposes and provisions of sections 67.3 to 67.6.


Il y a lieu de prévoir une procédure de rappel efficace, comprenant une description des responsabilités et des mesures à prendre.

An effective recall procedure must be in place, including a description of the responsibilities and actions to be taken.


Les États membres devraient prévoir des procédures administrative ou judiciaires pour préserver les droits des travailleurs intérimaires et devraient prévoir des sanctions effectives, proportionnées et dissuasives en cas de violation des obligations découlant de la présente directive.

Member States should provide for administrative or judicial procedures to safeguard temporary agency workers' rights and should provide for effective, dissuasive and proportionate penalties for breaches of the obligations laid down in this Directive.


Il faudrait donc prévoir des mécanismes qui feraient en sorte qu'aussitôt que le pays d'origine donne son approbation pour l'adoption de l'enfant qui est déjà en sol canadien, on puisse prévoir une procédure rapide pour que l'enfant obtienne automatiquement sa citoyenneté canadienne.

There would have to be procedures, therefore, to ensure that as soon as the country of origin approves the adoption of a child who is already on Canadian soil, there is a quick arrangement to provide the child automatically with Canadian citizenship.


Dans la Loi constitutionnelle de 1982, il existait des dispositions précises concernant la procédure de modification constitutionnelle et le gouvernement fédéral n'a pas cru bon de prévoir cette procédure dans le projet de loi C-110.

The Constitution Act, 1982 includes specific provisions regarding the amending formula, but the government did not see fit to include them in Bill C-110.




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prévoir une procédure de rappel ->

Date index: 2022-09-05
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