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Coordonnateur de liste d'attente
Coordonnatrice de liste d'attente
Créer des cartes de boissons et listes tarifaires
Créer des menus de boissons et listes de prix
Fichier d'adresses
Installer les clients selon la liste d’attente
Liste d'adresses
Liste d'envoi
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Lorsque le TDC prévoit un maximum de perception
Placer les clients selon la liste d’attente
élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires
élaborer des menus de boissons et listes de prix

Traduction de «prévoit une liste » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

where the CCT lays down a maximum rate of duty


être soustrait aux juridictions d'un Etat 3 de la Convention du 27.9.1968 prévoit que le défendeur ne peut être soustrait aux juridictions de l'Etat où il a son domicile que dans les cas expressément prévus par la Convention

to be sued otherwise than in the courts of a State 3 of the Convention of 27.9.1968 provides that a defendant may be sued otherwise than in the courts of the State where he is domiciled only in the cases expressly provided for in the Convention


Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale

Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry


coordonnateur de liste d'attente | coordonnateur de liste d'attente/coordonnatrice de liste d'attente | coordonnatrice de liste d'attente

surgical waiting list coordinator | waiting list manager | manager of waiting lists | waiting list coordinator


créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


le contrat prévoit/ en foi de quoi

witnesseth (the agreement -)


La Loi sur les langues officielles: que prévoit-elle réellement?

The Official Languages Act: What Does it Really Say?


fichier d'adresses | liste d'expédition | liste d'envoi | liste d'adresses | liste des destinataires | liste de destinataires | liste de distribution | liste de diffusion

mailing list


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


liste à faire signer mise à disposition par voie électronique | liste de signatures mise à disposition par voie électronique | liste de signatures électronique | liste de signatures en ligne

signature list in electronic form | signature list made available in electronic form
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans la plupart des États membres, la législation nationale prévoit des listes détaillées de circonstances dans lesquelles un ressortissant d’un pays tiers peut être considéré comme étant en séjour irrégulier, les cinq circonstances principales étant: la détention d'un visa périmé; la détention d'un titre de séjour périmé; la révocation du titre de séjour; le retrait du statut de réfugié; l'entrée irrégulière.

In most Member States, national legislation provides detailed lists of circumstances under which a third-country national can be considered to be irregularly staying, the five main categories being: expired visa; expired residence permit; revocation of residence permit; withdrawal of refugee status; irregular entrance.


L'article 3 bis, paragraphe 1, point b), dudit règlement prévoit des listes des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires en provenance desquels les lots de ces animaux peuvent être introduits dans l'Union.

Article 3a(1)(b) thereof provides for lists of third countries, territories or parts thereof from which consignments of such animals may be introduced into the Union.


Premièrement, le paragraphe 16.1 de la partie 2 du Code III prévoit une liste minimale de moyens et de procédures que l'État du pavillon doit établir, y compris la fourniture d'instructions administratives relatives, entre autres, aux certificats de classification de navire qui sont exigés par l'État du pavillon pour démontrer qu'il est satisfait aux prescriptions relatives à la construction, aux machines et installations électriques et/ou à d'autres prescriptions d'une convention internationale à laquelle l'État du pavillon est partie ou à une prescription des règlements nationaux de l'État du pavillon.

First, paragraph 16.1 of part 2 of the III Code provides for a minimum list of resources and processes which flag States have to establish, including the provision of administrative instructions pertaining inter alia to ship class certificates required by the flag State to demonstrate compliance with structural, mechanical, electrical, and/or other requirements of an international convention to which the flag State is a party or compliance with a requirement of the flag State's national regulation.


Dans la plupart des États membres, la législation nationale prévoit des listes détaillées de circonstances dans lesquelles un ressortissant d’un pays tiers peut être considéré comme étant en séjour irrégulier, les cinq circonstances principales étant: la détention d'un visa périmé; la détention d'un titre de séjour périmé; la révocation du titre de séjour; le retrait du statut de réfugié; l'entrée irrégulière.

In most Member States, national legislation provides detailed lists of circumstances under which a third-country national can be considered to be irregularly staying, the five main categories being: expired visa; expired residence permit; revocation of residence permit; withdrawal of refugee status; irregular entrance.


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La proposition révise également les actuelles dispositions relatives aux procédures accélérées et prévoit une liste limitée et exhaustive de motifs permettant un examen accéléré des demandes manifestement infondées, de même qu’elle souligne que l’autorité responsable de la détermination devrait disposer de suffisamment de temps pour procéder à un examen rigoureux des demandes dans de tels cas.

The proposal also revises the present arrangements for accelerated procedures providing for a limited and exhaustive list of grounds for an accelerated examination of manifestly unfounded applications and underlines that the determining authority should be given sufficient time to carry out a rigorous examination of an application in such cases.


la décision prévoit une liste d'infractions graves qui peuvent faire l'objet d'une condamnation dans le pays d'émission d'une peine d'au moins trois ans dont les jugements sont reconnus et appliqués, et pour lesquels il n'est pas nécessaire d'effectuer une vérification de double incrimination (lorsqu'un délit existe dans le droit des pays d'émission et d'exécution).

The decision sets out a list of serious offences that are punishable in the issuing country by at least 3 years in prison, for which judgments are recognised and enforced and for which there is no need to check for dual criminality (i.e. when a crime exists under the law of both issuing and enforcing countries).


La proposition révise également les actuelles dispositions relatives aux procédures accélérées et prévoit une liste limitée et exhaustive de motifs permettant un examen accéléré des demandes manifestement infondées, de même qu’elle souligne que l’autorité responsable de la détermination devrait disposer de suffisamment de temps pour procéder à un examen rigoureux des demandes dans de tels cas.

The proposal also revises the present arrangements for accelerated procedures providing for a limited and exhaustive list of grounds for an accelerated examination of manifestly unfounded applications and underlines that the determining authority should be given sufficient time to carry out a rigorous examination of an application in such cases.


Dans un délai de 60 jours après réception du jugement ou de la peine probatoire et du certificat, le pays d'exécution doit décider s'il reconnaît ou non le jugement ou la mesure de probation et s'il prend la responsabilité de superviser son exécution. La décision-cadre prévoit une liste de motifs pouvant donner lieu à un refus de reconnaître un jugement.

The execution country must decide, 60 days after receipt of the judgment or the probation measures and certificate, whether it recognises the judgment or the probation measures and whether it takes responsibility for monitoring its execution; the framework decision lists some reasons why a country may refuse to recognise a judgment.


L’article 8, point a), du règlement (CE) no 861/2006 prévoit une liste d’actions entreprises par les États membres dans le domaine du contrôle et de l’exécution des règles relatives à la pêche qui pourront bénéficier du concours financier communautaire.

Article 8(a) of Regulation (EC) No 861/2006 provides for a list of actions undertaken by Member States in the area of fisheries control and enforcement which shall be considered eligible for Community financial assistance.


L'article 6, paragraphe 2 de la directive prévoit une liste non exhaustive d'exclusions de brevetabilité.

Article 6(2) of the Directive lays down an illustrative list of exclusions from patentability.




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prévoit une liste ->

Date index: 2021-08-14
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