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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cervelet Quatrième ventricule Tronc cérébral
Delirium tremens
Droit de trafic de quatrième liberté
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Infratentoriel SAI Quatrième ventricule
Jalousie
Libertés
Mauvais voyages
Métal de transition analogue au fer
Métal de transition de la quatrième période
Paranoïa
Psychose SAI
Quatrième arbitre
Quatrième liberté
Quatrième liberté de l'air
Quatrième officiel
Quatrième officielle
Quatrième ouvrier
Quatrième ouvrière
Règlement sur les objets de la quatrième classe
Réseau 4G
Réseau de quatrième génération
Réseau mobile 4G
Réseau mobile de quatrième génération
Réseau sans fil 4G
Réseau sans fil de quatrième génération
Résiduel de la personnalité et du comportement
élément de la quatrième période de transition
élément de transition analogue au fer
élément de transition de la quatrième période
élément de transition tel que le fer

Traduction de «quatrième chambre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


réseau mobile de quatrième génération | réseau mobile 4G | réseau sans fil de quatrième génération | réseau sans fil 4G | réseau de quatrième génération | réseau 4G

fourth generation mobile network | 4G mobile network | fourth generation wireless network | 4G wireless network | 4G network


quatrième officiel [ quatrième officielle | quatrième arbitre ]

fourth official


élément de transition tel que le fer [ élément de la quatrième période de transition | élément de transition analogue au fer | métal de transition analogue au fer | élément de transition de la quatrième période | métal de transition de la quatrième période ]

ferride [ ferride element ]


droit de trafic de quatrième liberté | quatrième liberté

fourth freedom | fourth freedom of the air | fourth freedom right | fourth freedom traffic right


quatrième liberté de l'air | quatrième liberté | libertés

fourth freedom of the air | fourth freedom


Règlement sur les objets de la quatrième classe [ Règlement concernant le tarif des objets de correspondance de la quatrième classe ]

Fourth Class Mail Regulations [ Regulations Respecting Rates for Fourth Class Mail ]




Cervelet Quatrième ventricule Tronc cérébral

Brain stem Cerebellum Fourth ventricle


Infratentoriel SAI Quatrième ventricule

Fourth ventricle Infratentorial NOS
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Réformer la décision de la quatrième chambre de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) du 29 mai 2013 dans l'affaire R 1215/2011-4, en ce sens que le recours formé par les requérantes auprès de cette chambre de recours est fondé et, par conséquent, qu'il doit être fait droit à l'opposition des requérantes à l'enregistrement de la demande de marque communautaire ENGLISH PINK no 8610768;

Alter the decision of the Fourth Board of Appeal of the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) of 29 May 2013 in Case R 1215/2011-4, so that the appeal brought by the appellants before that Board of Appeal is held to be well founded, with the consequence that their opposition to the registration of the Community trade mark application ENGLISH PINK No 8610768 must be upheld;


Annuler l'arrêt du Tribunal de l'Union européenne du 25 mars 2015 dans l'affaire T-378/13, EU:T:2015:186, en tant qu'il a rejeté le recours des requérantes tendant, à titre principal, à la réformation de la décision de la quatrième chambre de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) du 29 mai 2013 dans l'affaire R 1215/2011-4;

Set aside the judgment of the General Court of the European Union of 25 March 2015 in Case T-378/13, EU:T:2015:186, insofar as it dismisses the action brought by the appellants seeking, principally, alteration of the decision of the Fourth Board of Appeal of the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) of 29 May 2013 in Case R 1215/2011-4;


Dans l’affaire T-494/13, recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours du 15 juillet 2013 (affaire R 1192/2012-4), et, dans l’affaire T-495/13, un recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours du 15 juillet 2013 (affaire R 1193/2012-4), relatives à des procédures de nullité entre Inceda Holding GmbH et Sales Solutions GmbH.

In Case T-494/13, action brought against the decision of the Fourth Board of Appeal of OHIM of 15 July 2013 (Case R 1192/2012-4), and, in Case T-495/13, action brought against the decision of the Fourth Board of Appeal of OHIM of 15 July 2013 (Case R 1193/2012-4), concerning invalidity proceedings between Inceda Holding GmbH and Sales Solutions GmbH.


annuler l’arrêt du Tribunal (quatrième chambre) rendu le 16 septembre 2013 dans les affaires jointes T-373/10, T-374/10, T-382/10 et T-402/10, pour autant qu’il rejette le recours en rapport avec la requérante;

Set aside in its entirety the judgment of the General Court (Fourth Chamber) of 16 September 2013 in Joined Cases T-373/10, T-374/10, T-382/10 and T-402/10 in so far as it dismisses the action and concerns the applicant;


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annuler, de fait, l’ordonnance du Tribunal de l’Union européenne (quatrième chambre) rendue le 22 janvier 2013, notifiée le 24 janvier 2013, et annuler, par voie de conséquence, la décision de la Commission 2000/394/CE, du 25 novembre 1999;

accordingly, set aside the order of the General Court (Fourth Chamber) of 23 January 2013, notified on 24 January 2013 in Case T-218/00, and, consequently, annul Commission Decision 2000/394/EC of 25 November 1999, or,


Par des lettres du 18 juin 2007, en considération du fait que le Tribunal avait reproché à la quatrième chambre de recours de l’OHMI d’avoir fondé ses décisions sur des preuves qui n’avaient pas été préalablement portées à la connaissance de Freixenet, la première chambre de recours de l’OHMI a transmis à cette dernière les illustrations des bouteilles qui étaient citées dans les décisions de la quatrième chambre de recours annulées par le Tribunal ainsi que les adresses des liens Internet cités dans les décisions de l’examinateur du 29 novembre 2000.

By letters of 18 June 2007, in consideration of the fact that the Court had criticised the Fourth Board of Appeal of OHIM for having based its decisions on evidence which had not been brought to Freixenet’s attention, the First Board of Appeal of OHIM sent to Freixenet the drawings of the bottles mentioned in the decisions of the Fourth Board of Appeal which were annulled by the Court as well as the addresses of internet websites mentioned in the examiner’s decisions of 29 November 2000.


Dans le cadre de ladite même branche, le Tribunal a également relevé, aux points 22 des arrêts attaqués, que la chambre de recours avait étayé sa thèse selon laquelle l’expérience quotidienne confirmait l’idée que la véritable marque du vin mousseux est représentée par l’étiquette en ayant relevé que «[l]es illustrations citées dans la décision de la quatrième chambre de recours, envoyées à [Freixenet], et celles que [Freixenet] a[vait] elle-même pu trouver au cours de ses recherches, en constitu[aient] la meilleure preuve».

In the context of that same part, the Court also noted, at paragraph 22 of the judgments under appeal, that the Board of Appeal had substantiated its argument that daily experience confirms the idea that the real trade mark for sparkling wine is represented by the label, having noted that ‘the illustrations referred to in the decision of the Fourth Board of Appeal, sent to [Freixenet], and those which [Freixenet] itself [found] during its research, constitute[d] the best evidence’.


1 Par son pourvoi, August Storck KG demande l’annulation de l’arrêt du Tribunal de première instance des Communautés européennes (quatrième chambre) du 10 novembre 2004, Storck/OHMI (Forme d’une papillote) (T‑402/02, non encore publié au Recueil, ci-après l’«arrêt attaqué»), par lequel celui-ci a rejeté son recours tendant à l’annulation de la décision de la deuxième chambre de recours de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) du 18 octobre 2002 (affaire R 256/2001‑2) (ci-après la «décision litigieuse»), refusant l’enregistrement d’une marque figurative représentant un emballage de bonbo ...[+++]

By its appeal, August Stork KG seeks to have set aside the judgment of the Court of First Instance of the European Communities (Fourth Chamber) of 10 November 2004 in Case T-402/02 Storck v OHIM(Shape of a sweet wrapper) [2004] ECR II-0000 (‘the judgment under appeal’) dismissing its action for annulment of the decision of the Second Board of Appeal of the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) (OHIM) of 18 October 2002 (Case R 256/2001-2) (‘the decision in dispute’) refusing registration of a figurative mark representing a gold-coloured sweet wrapper with twisted ends.


[14] Affaire C-207/00. Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 14 juin 2001.

[14] ECJ C-207/00 Judgement of the Court (Fourth Chamber) of 14 June 2001.


[13] Affaire C-119/00. Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 21 juin 2001.

[13] ECJ C-119/00 Judgement of the Court (Fourth Chamber) of 21 June 2001.


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