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Be reasonably expected to prove successful
Doctrine of reasonable expectation
Encroachment upon reasonable expectation of privacy
Expectation driven control structure
Expectation-driven reasoning
REOP
Reasonable expectation of profit
Reasonably expected adverse operating conditions

Traduction de «reasonably expected adverse » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
reasonably expected adverse operating conditions

conditions d'exploitation défavorables, raisonnablement prévisibles


reasonable expectation of profit | REOP

attente raisonnable de profit


encroachment upon reasonable expectation of privacy

atteinte aux expectatives raisonnables en matière de vie privée


reasonable expectation of profit

attente raisonnable de profit | expectative raisonnable de profit


doctrine of reasonable expectation

doctrine de l'expectative raisonnable [ doctrine de l'attente raisonnable ]


be reasonably expected to prove successful

présenter des perspectives raisonnables de réussite


expectation driven control structure | expectation-driven reasoning

structure de contrôle basée sur les attentes | structure de contrôle basée sur les prévisions
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(ii) would, if implemented, result in a change in the character or direction of the company that would have a material adverse effect on the ability of the company to meet the reasonable expectations of the company’s participating policyholders as to the net cost of their insurance; or

(ii) sa mise en application aurait pour effet de modifier le caractère et l’orientation de la société de manière à produire des effets négatifs importants sur la capacité de la société de répondre aux attentes normales de ses souscripteurs avec participation quant au prix net de leur assurance;


(6) Any person described in paragraph (4)(a) or (b) or (5)(a) or (b) shall, as soon as feasible, take all reasonable measures consistent with public safety and with the conservation and protection of fish and fish habitat to prevent the occurrence or to counteract, mitigate or remedy any adverse effects that result from the occurrence or might reasonably be expected to result from it.

(6) La personne visée aux alinéas (4)a) ou b) ou (5)a) ou b) est tenue de prendre, le plus tôt possible dans les circonstances, toutes les mesures nécessaires qui soient compatibles avec la sécurité publique et la conservation et la préservation du poisson et de son habitat pour prévenir l’événement mentionné aux paragraphes (4) ou (5) ou pour neutraliser, atténuer ou réparer les dommages qui en résultent ou pourraient normalement en résulter.


(2) The owner shall, as soon as feasible, take all reasonable measures consistent with public safety and with the safety of navigation to prevent any serious and imminent danger to navigation that is caused or likely to be caused by the work or to counteract, mitigate or remedy any adverse effects that result from that danger to navigation or might reasonably be expected to result from it.

(2) Le propriétaire est tenu de prendre, le plus tôt possible dans les circonstances, toutes les mesures nécessaires qui sont compatibles avec la sécurité publique et la sécurité de la navigation pour prévenir le danger grave et imminent à la navigation ou pour neutraliser, atténuer ou réparer les effets nuisibles qui en résultent ou pourraient normalement en résulter.


Second, it makes it mandatory for manufacturers, importers and sellers of consumer products to report dangerous incidents associated with these products to the Minister of Health. It also obliges manufacturers, importers and sellers of consumer products to report product or labelling defects that result, might result, or are reasonably expected to result in death or serious adverse health impacts, including serious injury, and report that to the Minister of Health.

En deuxième lieu, il oblige les fabricants, les importateurs et les vendeurs de produits de consommation à faire rapport au ministre de la Santé au sujet d'incidents dangereux associés à des produits ainsi qu'à propos de la défectuosité d'un produit ou d'une insuffisance d'étiquetage qui entraînent, peuvent entraîner ou vraisemblablement entraîner des décès ou des répercussions graves sur la santé, y compris des blessures graves.


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In particular, no unsafe condition must occur from exposure to phenomena such as, but not limited to, adverse weather, lightning, bird strike, high frequency radiated fields, ozone, etc., reasonably expected to occur during product operation.

En particulier, aucune situation d'insécurité ne doit résulter de l'exposition à des phénomènes tels que (cette énumération n'étant pas exhaustive): mauvaises conditions météorologiques, foudre, impact d'oiseau, champ de rayonnement de haute fréquence, ozone, etc., qui pourraient éventuellement survenir lors du fonctionnement du produit.


In particular, no unsafe condition must occur from exposure to phenomena such as, but not limited to, adverse weather, lightning, bird strike, high frequency radiated fields, ozone, etc., reasonably expected to occur during product operation.

En particulier, aucune situation d'insécurité ne doit résulter de l'exposition à des phénomènes tels que (cette énumération n'étant pas exhaustive): mauvaises conditions météorologiques, foudre, impact d'oiseau, champ de rayonnement de haute fréquence, ozone, etc., qui pourraient éventuellement survenir lors du fonctionnement du produit.


The holder of the marketing authorisation shall record any other suspected serious adverse reactions and human adverse reactions occurring within the Community, in accordance with the guidelines referred to in Article 51, of which he may reasonably be expected to be aware, and promptly notify Member States in the territory of which the incident occurred and the Agency, and no later than 15 days following receipt of the information.

Le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché est tenu d'enregistrer tous les autres effets indésirables graves et effets indésirables sur l'être humain présumés se produisant dans la Communauté, conformément au guide visé à l'article 51, dont il est raisonnablement censé avoir connaissance, et de les notifier aussitôt aux États membres sur le territoire desquels l'effet indésirable s'est produit et à l'Agence, et au plus tard dans les quinze jours suivant la réception de l'information.


The marketing authorisation holder shall also record all suspected serious adverse reactions and human adverse reactions related to the use of veterinary medicinal products of which he can reasonably be expected to have knowledge, and report them promptly to the competent authority of Member State on whose territory the incident occurred, and no later than 15 days following receipt of the information.

Le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché enregistre également toute présomption d'effet indésirable grave, et d'effet indésirable sur l'être humain ayant accompagné l'utilisation de médicaments vétérinaires dont il est raisonnablement censé avoir connaissance et la notifie aussitôt à l'autorité compétente de l'État membre sur le territoire duquel l'incident s'est produit, et au plus tard dans les quinze jours suivant la réception de l'information.


2. The marketing authorization holder shall be required to record and to report all suspected serious adverse reactions and human adverse reactions related to the use of veterinary medicinal products, of which he can reasonably be expected to have knowledge, or which are brought to his attention, immediately to the competent authority of the Member State in whose territory the incident occurred, and in no case later than 15 calendar days following the receipt of the information.

2. Le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché est tenu d'enregistrer toute présomption d'effet indésirable grave et d'effet indésirable sur l'être humain ayant accompagné l'utilisation de médicaments vétérinaires, dont il est raisonnablement censé avoir connaissance ou qui a été portée à son attention, et de la notifier aussitôt à l'autorité compétente de l'État membre sur le territoire duquel l'incident s'est produit, au plus tard dans les quinze jours civils suivant sa communication.


Cummins: With regard to the mandatory use of mefloquine by Canadian forces personnel, (a) what clinical or field studies did the Department of National Defence undertake or fund into the possible adverse effects including the impairment of judgment of the mandatory use of mefloquine by Canadian forces while in Somalia, both while the personnel were in Somalia and on their return to Canada, (b) what clinical or field studies did the Department of National Defence undertake or fund into the possible adverse effects including the impairm ...[+++]

Cummins: Concernant l'usage obligatoire de la méfloquine dans les Forces canadiennes, a) quelles études cliniques ou sur le terrain le ministère de la Défense nationale a-t-il conduites ou financées sur les éventuels effets nocifs, dont la détérioration du jugement, de l'usage obligatoire de la méfloquine par les militaires canadiens envoyés en Somalie et ce, tant en Somalie qu'à leur retour au Canada, b) quelles études cliniques ou sur le terrain le ministère de la Défense nationale a-t-il conduites ou financées sur les éventuels effets nocifs, dont la détérioration du jugement, de l'usage obligatoire de la méfloquine par les militaires canadiens envoyés au Rwanda et ce, tant au Rwanda qu'à leur retour au Canada, c) en Somalie et plus tard ...[+++]




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'reasonably expected adverse' ->

Date index: 2022-10-30
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