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Traduction de «reasonably foreseeable emergency conditions » (Anglais → Français) :

In undertaking the assessment the organisation shall also look at start-up and shutdown conditions and at reasonably foreseeable emergency conditions.

L'organisation qui effectue l'évaluation prend également en considération les conditions de démarrage et d'arrêt ainsi que les conditions d'urgences raisonnablement prévisibles.


(a) readily available and stored on an installation in quantities sufficient for any normal and reasonably foreseeable emergency condition; and

a) facilement accessibles et entreposés à l’installation en quantité suffisante pour répondre aux besoins dans des conditions normales et dans toute autre situation d’urgence normalement prévisible;


In assessing the significance of the environmental impacts of the organisation's activities the organisation shall think not only of normal operating conditions but also of start-up and shutdown conditions and of reasonably foreseeable emergency conditions.

Lorsqu'elle évalue le caractère significatif des incidences environnementales de ses activités, l'organisation doit prendre en considération non seulement les conditions d'exploitation normales mais également les conditions de démarrage et d'arrêt ainsi que les conditions d'urgence raisonnablement prévisibles.


In assessing the significance of the environmental impacts of the organisation's activities the organisation shall think not only of normal operating conditions but also of start-up and shutdown conditions and of reasonably foreseeable emergency conditions.

Lorsqu’elle évalue le caractère significatif des incidences environnementales de ses activités, l’organisation doit prendre en considération non seulement les conditions d’exploitation normales mais également les conditions de démarrage et d’arrêt ainsi que les conditions d’urgence raisonnablement prévisibles.


(j) contingency plans, including emergency response procedures, to mitigate the effects of any reasonably foreseeable event that might compromise safety or environmental protection, which shall

j) des plans d’urgence, y compris des procédures d’intervention d’urgence, en vue de réduire les conséquences de tout événement normalement prévisible qui pourrait compromettre la sécurité ou la protection de l’environnement, lesquels doivent :


(a) be designed and constructed in such a manner as to protect the user, under reasonably foreseeable conditions of use, from

a) conçu et construit de façon à protéger l’utilisateur, dans les conditions d’utilisation raisonnablement prévisibles, contre les dangers suivants :


Procedures must be established for any reasonably foreseeable emergency situation.

Des procédures doivent être établies pour toute situation d'urgence raisonnablement prévisible.


The petitioners ask for an immediate cessation of arrivals and departures to and from Montreal-Trudeau airport between 11 p.m. and 7 a.m., with the exception of those required for the following reasons: medical emergency, delays for reasons beyond the control of the carrier, poor atmospheric conditions, and flights directly linked to Canadian military operations.

On demande que cessent immédiatement les départs et les arrivées entre 23 h et 7 h à l'aéroport Montréal-Trudeau, sauf ceux qui doivent décoller ou atterrir pour les raisons suivantes: urgence médicale, retard pour causes hors du contrôle du transporteur, mauvaises conditions atmosphériques, vols directement liés aux opérations militaires canadiennes. Je crois que les résidants aux abords de l'aéroport ont raison.


tests to investigate the ability of the appropriately inoculated micro-organism of concern to grow or survive in the product under different reasonably foreseeable storage conditions,

des essais visant à étudier la capacité du micro-organisme en question inoculé de manière appropriée à se reproduire ou à survivre dans le produit dans différentes conditions d'entreposage raisonnablement prévisibles,


High-risk services could still be offered, the salient point being that liability for a fault depended on whether the service-provider had, in normal and reasonably foreseeable conditions, ensured the level of safety which might reasonably be expected.

Elle consacre le principe du renversement de la charge de la preuve en faveur de la victime de dommages causés dans le cadre d'un service. Elle permet le maintien des services à risques en précisant que la responsabilité d'une faute commise par un prestataire de services s'établit dans des conditions normales et raisonnablement prévisibles par rapport à la sécurité à laquelle on peut légitimement s'attendre.


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