Traduction de «relatives aux systèmes » (Français → Anglais) :

décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne | décision du Conseil relative aux ressources propres | décision relative au système des ressources propres des Communautés européennes | décision relative aux ressources propres

Directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil | Directive relative au système communautaire d'échange de droits d'émission | Directive relative au système communautaire d'échange de quotas d'émission

disposition relative à l'instauration d'un système de boîte aux lettres [ disposition relative au système de boîte aux lettres ]

Officier d'état-major, Normes relatives aux systèmes [ OEM Normes relatives aux systèmes ]

directive relative au système général

Exigences générales relatives aux systèmes et aux composants sous pression des centrales nucléaires CANDU

Ordonnance du 7 juin 2004 relative au système d'information Ordipro du Département fédéral des affaires étrangères [ O Ordipro ]

enseignement, directives et counseling relatifs aux précautions relatives aux risques d'infection

registre automatisé des véhicules et des détenteurs de véhicules (1) | système informatisé de véhicules à moteur (2) | registre informatisé des données relatives aux véhicules et à leurs détenteurs (3) [ MOFIS ]

Ordonnance du 17 avril 1996 relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement | Ordonnance relative aux règles d'origine [ OROPD ]

L'article 311, troisième alinéa, précise que le Conseil, statuant conformément à une procédure législative spéciale, à l'unanimité et après consultation du Parlement européen, adopte une décision relative au système des ressources propres de l'Union et que, dans ce cadre, le Conseil peut établir de nouvelles catégories de ressources propres ou abroger une catégorie existante.

4. Lorsque des dépôts admissibles auprès d'un établissement soumis à une procédure de résolution sont transférés à une autre entité en utilisant l'instrument de cession des activités ou l'instrument de l'établissement-relais, les déposants n'ont pas de créance au titre de la [directive relative aux systèmes de garantie des dépôts] à faire valoir sur le système de garantie des dépôts en ce qui concerne toute partie non transférée de leurs dépôts auprès de l'établissement soumis à la procédure de résolution si le montant des fonds transférés est égal ou supérieur à la garantie de l'ensemble des dépôts prévue à l'article 5 de la [directive rel ...[+++]ative aux systèmes de garantie des dépôts].

Cette documentation relative au système de management de la qualité doit permettre une interprétation uniforme des politiques et des procédures de qualité telles que les programmes, plans, manuels et enregistrements relatifs à la qualité.

la documentation relative au système de gestion de la qualité, y compris les moyens particuliers mis en œuvre pour s'assurer que: