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Traduction de «répertoire des analyses » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Répertoire des analyses des charbons commerciaux canadiens : supplément

Analysis Directory of Canadian Commercial Coals: Supplement




répertoire des concédants | répertoire des concédants, répertoire des concédantes

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inventaire des ressources en main-d'œuvre [ disponibilités en personnel | répertoire de personnel | répertoire du personnel | dénombrement de la main-d'œuvre | recensement de la main-d'œuvre | répertoire de main-d'œuvre | répertoire de la main-d'œuvre | répertoire des effectifs | inventaire des effectifs | relevé de ]

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sur la base de cette analyse, la Commission a constaté qu'en l’état actuel du marché, les sociétés de gestion collective qui concèdent des licences pour des répertoires plus étendus sur une base multiterritoriale ne sont généralement pas en mesure d'exiger des taux de redevance plus élevés que ceux des sociétés de gestion collective qui octroient des licences pour des répertoires plus restreints sur une même base.

Based on this analysis, the Commission found that in the present market situation, collecting societies licensing larger repertoires on a multi-territorial basis are typically not able to command higher royalty rates than those licensing smaller repertoires on a multi-territorial basis.


La sénatrice Ringuette : Votre organisation est en place depuis un moment. Je présume que, vu toutes les responsabilités et analyses à l'égard des différentes collectivités dont vous vous occupez, vous possédez déjà un répertoire et une liste des possibilités.

Senator Ringuette: But your organization has been in place for quite a while, so I'm assuming that, for all of these responsibilities and analyses of the different communities in the region that you serve, you would have quite an inventory and list of potentials already in place.


(Le document est déposé) Question n 334 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le bijuridisme et l’harmonisation: a) quelles sont les mesures en place pour assurer le bijuridisme législatif dans tous les ministères; b) depuis l’adoption de la « Politique sur le bijuridisme législatif », comment le ministère de la Justice s’y est-il pris (i) pour s’assurer que tous les avocats du Ministère sont au courant des exigences du bijuridisme législatif afin d’en tenir compte lorsqu’ils conseillent des ministères clients sur des réformes législatives, (ii) pour améliorer la capacité de la Direction des services législatifs à rédiger des textes l ...[+++]

(Return tabled) Question No. 334 Hon. Irwin Cotler: With regard to bijuralism and harmonization: (a) what measures are in place to ensure legislative bijuralism across all departments; (b) since the adoption of the “Policy on Legislative Bijuralism”, how has the Department of Justice (i) ensured that all legal counsel in the Department are made aware of the requirements of legislative bijuralism in order for them to be able to take it into account when advising client departments on legislative reforms, (ii) enhanced the capacity of the Legislative Services Branch to draft bijural legislative texts, (iii) undertook, in drafting both versions of every bill and proposed regulation that touches on provincial or territorial private law, to tak ...[+++]


la transmission d'informations résultant des analyses statistiques des répertoires, conformément à l'article 9;

the transmission of information arising from the statistical analyses of registers, as provided for in Article 9;


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1. Les États membres procèdent aux analyses statistiques des répertoires et transmettent les informations à la Commission (Eurostat), au format et selon la procédure arrêtés par la Commission conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 16, paragraphe 2.

1. Member States shall carry out statistical analyses of the registers and transmit the information to the Commission (Eurostat), following a format and a procedure defined by the Commission in accordance with the regulatory procedure referred to in Article 16(2).


Les États membres établissent un ou plusieurs répertoires harmonisés utilisables à des fins statistiques en vue de remplir les fonctions d'outil pour la préparation et la coordination d'enquêtes, de source d'informations en vue de l'analyse statistique de la population des entreprises et de sa démographie, de l'utilisation de données administratives ainsi que de l'identification et de l'interprétation des unités statistiques.

Member States shall set up one or more harmonised registers for statistical purposes, as a tool for the preparation and coordination of surveys, as a source of information for the statistical analysis of the business population and its demography, for the use of administrative data, and for the identification and construction of statistical units.


4. Les États membres établissent chaque année une copie qui reflète l'état des répertoires à la fin de l'année et la conservent pendant au moins trente ans à des fins d'analyse.

4. Member States shall make annually a copy that reflects the state of the registers at the end of the year and keep that copy for at least 30 years for the purpose of analysis.


Ces rapports doivent englober les aspects suivants: une analyse de l'efficacité de la liste des abonnés auto-exclus à titre de répertoire national; le nombre de consommateurs y ayant inscrit leur nom; le nombre de personnes payant des droits d'accès à la liste et le montant de ces droits; une analyse des résultats des efforts de coordination et de mise en application de la liste des abonnés auto-exclus; un examen des mesures d'application.

The report must include: an analysis of the effectiveness of the do not call registry as a national registry; the number of consumers who have placed their telephone numbers into the registry; the number of persons paying fees for access to the registry and the amount of such fees; an analysis of the progress of coordinating the operation and enforcement of the do not call registry; and, a review of the enforcement proceedings.


Deuxièmement, dans la documentation des sites, quand pourrions-nous avoir un répertoire des sites ainsi qu'une analyse de risque visant chacun d'entre eux pour que, si du financement est disponible, on puisse avoir un ordre de priorités et observer les progrès réalisés dans ce sens, tout en recevant des rapports périodiques au sujet de ces progrès?

Second, in the documentation of sites, when could we have an inventory of sites and a risk analysis done on each of them so if funding was available, this would be the order of priorities and we could see some progress being made and a report coming back periodically in terms of what that progress was all about?


L'objectif des actions proposées, qui est d'établir des connexions entre les répertoires de commerce et les répertoires des entreprises, permettrait d'effectuer toute une gamme de nouvelles analyses des statistiques du commerce extérieur.

The objective of the proposed measures is to establish connections between the trade and business registers so that a broad range of new analysis of external trade statistics can be carried out.


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