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Chronologie des opérations
Diagramme de succession des opérations
Déroulement chronologique des opérations
Loi de 1996 sur les successions non testamentaires
Marche des opérations
Ordre de manœuvre
Plan de déroulement
Règlement de 1990 sur les versements aux successions
Règlement de 1996 sur les versements aux successions
Règlement sur les versements aux successions
Schéma de déroulement du procédé
Schéma de principe
Schéma de procédé
Schéma de production
Schéma directeur
Succession d'opérations sur les matières
Succession des opérations
The Intestate Succession Act

Traduction de «succession des opérations » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
succession des opérations | chronologie des opérations | déroulement chronologique des opérations | marche des opérations

sequence of operations


succession des opérations depuis le dépôt jusqu'à l'objectif

stockpile to target sequence


succession des opérations depuis le dépôt jusqu'à l'objectif

stockpile to target sequence


succession des opérations depuis le dépôt jusqu'à l'objectif

stockpile to target sequence


chronologie des opérations | déroulement chronologique des opérations | ordre de manœuvre | succession des opérations

sequence of operations


diagramme de succession des opérations | plan de déroulement | schéma de déroulement du procédé | schéma de principe | schéma de procédé | schéma de production | schéma directeur

flow-scheme | flow-sheet


succession d'opérations sur les matières

flow of materials


Règlement de 1996 sur les versements aux successions [ Règlement de 1990 sur les versements aux successions | Règlement concernant le versement, à la succession ou à certaines personnes, des montants payables par Sa Majesté à une personne décédée | Règlement sur les versements aux successions ]

Payment to Estates Regulations, 1996 [ Payments to Estates Regulations, 1990 | Regulations Respecting Payments to Estates of Certain Persons Where Moneys Are Payable by Her Majesty to a Deceased Person | Payments to Estates Regulations ]


Loi de 1996 sur les successions non testamentaires [ Loi concernant le partage des successions non testamentaires | The Intestate Succession Act ]

The Intestate Succession Act, 1996 [ An Act respecting the Distribution of Estates of Intestates | The Intestate Succession Act ]


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La législation définit également certaines règles spécifiques en ce qui concerne les informations que les prestataires de services de paiement doivent fournir lorsque les opérations sont couvertes par un contrat régissant l’exécution future d’opérations de paiement successives.

The law also lays down specific rules about the information that payment services providers have to give when transactions are covered by a contract governing the future execution of successive payment transactions.


104 (1) Dans la présente loi, la mention d’une fiducie ou d’une succession (appelées « fiducie » à la présente sous-section) vaut également mention, sauf indication contraire du contexte, du fiduciaire, de l’exécuteur testamentaire, de l’administrateur successoral, du liquidateur de succession, de l’héritier ou d’un autre représentant légal ayant la propriété ou le contrôle des biens de la fiducie. Toutefois, sauf pour l’application du présent paragraphe, du paragraphe (1.1), du sous-alinéa b)(v) de la définition de « disposition » au paragraphe 248(1) e ...[+++]

104 (1) In this Act, a reference to a trust or estate (in this subdivision referred to as a “trust”) shall, unless the context otherwise requires, be read to include a reference to the trustee, executor, administrator, liquidator of a succession, heir or other legal representative having ownership or control of the trust property, but, except for the purposes of this subsection, subsection (1.1), subparagraph (b)(v) of the definition “disposition” in subsection 248(1) and paragraph (k) of that definition, a trust is deemed not to include an arrangement under which the trust can reasonably be considered to act as agent for all the benefi ...[+++]


b) l'opération est une opération isolée, effectuée par un émetteur ou en son nom, pour son compte, et portant sur une valeur mobilière particulière qu'il a lui-même émise, si cette opération n'a pas lieu dans le cadre de transactions continues et successives de même nature et n'est pas effectuée par une personne ou par une compagnie dont les activités habituelles consistent à effectuer des opérations sur valeurs mobilières; c) la partie qui achète pour son propre compte e ...[+++]

(b) the trade is an isolated trade by or on behalf of an issuer in a specific security of its own issue, for the issuer's account, where the trade is not made in the course of continued and successive transactions of a like nature, and is not made by a person or company whose usual business is trading in securities; (c) the party purchasing as principal is a company or a person and is recognized by the Commission as an exempt purchaser; (d) the purchaser purchases as principal, if the trade is in a security which has an aggregate acquisition cost to such purchaser of not less ...[+++]


a) une opération effectuée par un exécuteur testamentaire, un administrateur successoral, un tuteur ou un curateur, par un syndic ou un cessionnaire autorisé, un séquestre intérimaire, un séquestre officiel ou un gardien nommé en application de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, ou par un séquestre ou un liquidateur nommé en application de la Loi sur les liquidations et les restructurations ou d'une loi provinciale, ou effectuée à l'occasion d'une vente judiciaire; b) une opération isolée, effectuée par un émetteur ou en son nom, pour son compte, et portant sur une valeur mobilière particulière qu'il a lui-même émise, ou une opération isolée, effectuée par un propriétaire ou en son nom, pour son compte, et portant sur une valeur mo ...[+++]

(a) a trade by an executor, administrator, guardian or committee or by an authorized trustee or assignee, an interim or official receiver or a custodian under the Bankruptcy and Insolvency Act or by a receiver or liquidator under the Winding-up and Restructuring Act or an Act of the legislature of a province, or at a judicial sale; (b) an isolated trade by or on behalf of an issuer in a specific security of its own issue, for the issuer's account, or by or on behalf of an owner in a specific security, for the owner's account, where the trade is not made in the course of continued and successive transactions of a like nature, and is not ...[+++]


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Le but du présent accord interinstitutionnel est de fournir un ensemble de règles communes pour la gestion du cadre financier pluriannuel et la succession des opérations au cours de la procédure budgétaire annuelle.

The purpose of this Interinstitutional Agreement is to provide a set of agreed rules concerning the management of the multiannual financial framework and the sequence of operations as regards the annual budgetary procedure.


Le groupe Nordea est le résultat d'une succession d'opérations de concentration transfrontalières entre des banques ayant leur siège dans les pays nordiques (Suède, Norvège, Finlande et Danemark), dans la région de la Baltique et en Pologne.

The Nordea Group was formed through successive cross-border mergers of banks based in the Nordic countries (Sweden, Norway, Finland, Denmark), the Baltic region and Poland.


À cette fin, il y a lieu de considérer qu'elle s'applique à la première d'une série d'opérations successives ou distinctes de même nature échelonnées dans le temps et pouvant être considérées comme formant un tout, que cette opération ou cette série d'opérations fasse l'objet d'un contrat unique ou de contrats distincts successifs.

To that end, it is appropriate that this Directive should be considered to apply to the first of a series of successive operations or separate operations of the same nature performed over time which may be considered as forming a whole, irrespective of whether that operation or series of operations is the subject of a single contract or several successive contracts.


La souscription de nouvelles parts du même organisme de placement collectif est considérée comme étant une opération parmi des "opérations successives de même nature".

The subscription to new units of the same collective investment fund is considered to be one of "successive operations of the same nature".


2. Pour les contrats portant sur des services financiers comportant une première convention de service suivie d'opérations successives ou d'une série d'opérations distinctes de même nature échelonnées dans le temps, les dispositions de la présente directive ne s'appliquent qu'à la première convention.

2. In the case of contracts for financial services comprising an initial service agreement followed by successive operations or a series of separate operations of the same nature performed over time, the provisions of this Directive shall apply only to the initial agreement.


Dans la province de Helmand, les opérations successives menées par la Force internationale d'assistance à la sécurité, la FIAS, d'avril à juillet ont mis les talibans sur la défensive et nui à leur capacité de coordonner des opérations.

In Helmand, successive International Security Assistance Force, ISAF, operations from April until July have put the Taliban on the defensive, and their ability to coordinate operations has been affected.


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