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Alliage dur
Boutique hors taxe
Carburant acétono-butylique
Carburant de substitution
Carburant non pétrolier
Carbure
Carbure de métal dur
Carbure dur
Carbure métallique
Combustible de remplacement
Diester
Exemption de taxe sur le carburant-aviation
Fraise dentaire en carbure réutilisable
Magasin hors taxe
Métal dur
Projet d'administration de la taxe sur le carburant
Projet d'uniformisation de la taxe sur le carburant
Rabais sur la taxe des carburants petroliers
Réduction de la taxe des carburants essence et diesel
Tax free shop
Taxe sur les carburants
Taxe sur les grosses cylindrées
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau

Traduction de «taxe des carburants » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
rabais sur la taxe des carburants petroliers [ réduction de la taxe des carburants essence et diesel ]

petroleum tax rebate


audit conjoint de la tax sur le carburant des grandes entreprises [ vérification conjointe de la taxe sur le carburant des grandes entreprises ]

large business joint fuel tax audit


Projet d'administration de la taxe sur le carburant [ Projet d'uniformisation de la taxe sur le carburant ]

Fuel Tax Administration Project [ Fuel Tax Uniformity Project ]


taxe sur les carburants

fuel tax [ tax on motor fuels ]


droit d'accise sur les automobiles à forte consommation de carburant | taxe sur les grosses cylindrées

gas guzzler tax


exemption de taxe sur le carburant-aviation

exemption of aircraft fuel from taxation


combustible de remplacement [ carburant acétono-butylique | carburant de substitution | carburant non pétrolier | diester ]

substitute fuel [ acetone-butylic fuel | oil substitute | substitute motor fuel ]


alliage dur | carbure | carbure de métal dur | carbure dur | carbure métallique | métal dur

hard metal


fraise dentaire en carbure réutilisable

Carbide dental bur


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les mesures fiscales évaluées à l'aide du modèle TREMOVE comprenaient une augmentation de la taxe minimale sur les carburants au niveau communautaire, le remplacement de la taxe d'immatriculation par une taxe plus élevée sur les carburants et le remplacement de la taxe de circulation par une taxe sur les carburants.

Specific fiscal scenarios assessed using TREMOVE included increases in the minimum fuel duty at Community level, replacing registration taxes with increased fuel duties, replacing circulation taxes with fuel duties.


L'analyse fiscale ne s'est pas limitée aux taxes sur les carburants mais elle a également pris en considération les taxes à l'acquisition du véhicule (taxes à l'immatriculation) ainsi que les taxes annuelles de circulation.

The taxation analysis was not limited to fuel taxes but was extended to include car acquisition taxes (registration taxes) as well as annual road taxes.


La proposition prévoit une suppression progressive de la TI sur une période de cinq à dix ans, afin d’éviter d’imposer une charge fiscale excessive aux particuliers détenteurs d’une voiture qui ont acquitté une taxe d’immatriculation élevée et qui devraient, en plus, payer une TAC majorée ainsi que des taxes sur les carburants.

The proposal provides for a gradual abolition of RT over a transitional period of five to ten years, in order to avoid an excessive tax burden on those car users who have bought a car and paid a high registration tax, and who are then faced with having to pay also a higher annual circulation tax and fuel taxes.


44. déplore le fait que le système commercial actuel entraîne une division mondiale du travail et de la production impliquant un volume considérable de transports, lesquels ne supportent pas leurs propres coûts environnementaux; souhaite que le coût climatique du transport international soit internalisé dans son prix, que ce soit par la mise en œuvre de taxes ou de systèmes d'échange de quotas payants; se félicite de l'inclusion prochaine de l'aviation dans le SCEQE et attend de la Commission une initiative similaire pour le transport maritime, d'ici 2011 avec effet en 2013, s'il s'avérait impossible de mettre en œuvre un mécanisme mon ...[+++]

44. Regrets that the current trading system produces a global division of labour and production which is based on a very high input of transport, which does not bear its own environmental costs; wants the climate cost of international transport to be internalized in its price, whether this be done through taxation or quota trading schemes that charge fees; welcomes the fact that aviation is soon to be included in the EU ETS and awaits a similar initiative from the Commission for maritime transport by 2011, entering into effect in 20 ...[+++]


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52. déplore le fait que le système commercial actuel entraîne une division mondiale du travail et de la production impliquant un volume considérable de transports, lesquels ne supportent pas leurs propres coûts environnementaux; souhaite que le coût climatique du transport international soit internalisé dans son prix, que ce soit par la mise en œuvre de taxes ou de systèmes d'échange de quotas payants; se félicite de l'inclusion prochaine de l'aviation dans le SCEQE et attend de la Commission une initiative similaire pour le transport maritime, d'ici 2011 avec effet en 2013, s'il s'avérait impossible de mettre en œuvre un mécanisme mon ...[+++]

52. Regrets that the current trading system produces a global division of labour and production which is based on a very high input of transport, which does not bear its own environmental costs; wants the climate cost of international transport to be internalized in its price, whether this be done through taxation or quota trading schemes that charge fees; welcomes the fact that aviation is soon to be included in the EU ETS and awaits a similar initiative from the Commission for maritime transport by 2011, entering into effect in 20 ...[+++]


Article 4 (taxation du carburant d’aviation): alors que les accords bilatéraux traditionnels tendent en général à exonérer de taxe le carburant d’aviation, la directive du Conseil 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l’électricité permet une telle taxation pour les opérations à l’intérieur du territoire communautaire.

Article 4 (taxation of aviation fuel): Whereas traditional bilateral agreements tend to exempt aircraft fuel in general from taxation, Council Directive 2003/96/EC restructuring the Community framework for the taxation of energy products and electricity permits such taxation for operations within the territory of the Community.


Article 4 (taxation du carburant d’aviation) : alors que les accords bilatéraux traditionnels tendent en général à exonérer de taxe le carburant d’aviation, la directive du Conseil 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l’électricité permet une telle taxation pour les opérations à l’intérieur du territoire communautaire.

Article 4 (taxation of aviation fuel): Whereas traditional bilateral agreements tend to exempt aircraft fuel in general from taxation, Council Directive 2003/96/EC restructuring the Community framework for the taxation of energy products and electricity permits such taxation for operations within the territory of the Community.


En outre, l'Uruguay a le droit d'imposer des taxes au carburant fourni sur son territoire aux avions d'un transporteur aérien désigné d'un État membre opérant à l'intérieur de l'Uruguay.

Furthermore Uruguay is entitled to impose taxes on fuel supplied in its territory for use in aircraft of a designated air carrier of a Member State operating within the territory of Uruguay.


Outre les produits imposables visés au paragraphe 1, tout produit destiné à être utilisé, mis en vente ou utilisé comme carburant ou comme additif ou en vue d'accroître le volume final des carburants est taxé au taux applicable au carburant équivalent.

In addition to the taxable products listed in paragraph 1, any product intended for use, offered for sale or used as motor fuel, or as an additive or extender in motor fuels, shall be taxed at the rate for the equivalent motor fuel.


Les produits énergétiques utilisés comme carburant à certaines fins industrielles et commerciales et ceux utilisés comme combustible sont normalement taxés à des niveaux inférieurs à ceux applicables aux produits énergétiques utilisés comme carburant.

Energy products used as a motor fuel for certain industrial and commercial purposes and those used as heating fuel are normally taxed at lower levels than those applicable to energy products used as a propellant.




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Date index: 2022-05-26
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