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Gestion de fret et de flotte de véhicules
Gestion de parc de véhicules et de marchandises
Véhicule de marchandises
Véhicule de transport de personnes
Véhicule servant au transport de marchandise

Traduction de «véhicule de marchandise » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


chute lors de la montée ou la descente d'un véhicule de marchandise

Fall while boarding or alighting from goods vehicle


espace destiné à l'arrimage des véhicules de marchandises

space available for the stowage of goods vehicles


véhicule de transport de personnes [par opposition à un véhicule de transport de marchandises]

passenger vehicle


Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]


sous-système de gestion de parc de véhicules et de marchandises | gestion de parc de véhicules et de marchandises | gestion de fret et de flotte de véhicules

fleet and freight management subsystem | fleet and freight management | freight and fleet management


véhicule servant au transport de marchandise

freight vehicle


marchandises servant à la production de véhicules automobiles

automotive production goods


accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, cavalier d'un animal blessé

Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, rider of animal injured


accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, piéton blessé

Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, pedestrian injured
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
catégorie C: pour les véhicules de marchandises de plus de 3 500 kg et conçus pour le transport de huit passagers au maximum;

category C - for goods vehicles weighing more than 3,500 kg; and not more than 8 passengers;


catégorie C1: pour un véhicule de marchandises dont la masse est comprise entre 3 500 kg et 7 500 kg et conçu pour le transport de huit passagers au maximum;

category C1 - for goods vehicles between 3,500-7,500 kg and for up to 8 passengers;


39 (1) L’agent d’hygiène du milieu qui a des motifs raisonnables de croire que le véhicule, les marchandises ou toute autre chose à bord de celui-ci pourraient être une source de maladie transmissible peut ordonner au conducteur ou au propriétaire du véhicule ou à l’exploitant d’une entreprise de transport de personnes ou de marchandises qui s’en sert, selon le cas :

39 (1) If an environmental health officer has reasonable grounds to believe that a conveyance, its cargo or any other thing on board the conveyance could be the source of a communicable disease, the officer may order the owner or operator of the conveyance or any person using it for the business of carrying persons or cargo to


39 (1) L’agent d’hygiène du milieu qui a des motifs raisonnables de croire que le véhicule, les marchandises ou toute autre chose à bord de celui-ci pourraient être une source de maladie transmissible peut ordonner au conducteur ou au propriétaire du véhicule ou à l’exploitant d’une entreprise de transport de personnes ou de marchandises qui s’en sert, selon le cas :

39 (1) If an environmental health officer has reasonable grounds to believe that a conveyance, its cargo or any other thing on board the conveyance could be the source of a communicable disease, the officer may order the owner or operator of the conveyance or any person using it for the business of carrying persons or cargo to


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117 (1) Les véhicules, vaisseaux, marchandises et autres objets saisis comme confisqués en vertu de la présente loi ou de toute autre loi relative à l’accise, au commerce ou à la navigation, sont réputés déclarés confisqués, et il en est disposé en conséquence, à moins que la personne entre les mains de qui ils ont été saisis, ou leur propriétaire, ne donne, dans un mois à compter du jour de la saisie, avis par écrit au préposé saisissant ou au receveur dans la division d’accise où ces marchandises ont été saisies, qu’elle les revendi ...[+++]

117 (1) All vehicles, vessels, goods and other things seized as forfeited under this Act or any other Act relating to excise, trade or navigation, shall be deemed and taken to be condemned, and may be dealt with accordingly, unless the person from whom they were seized, or the owner thereof, within one month from the day of seizure, gives notice in writing to the seizing officer, or to the collector in the excise division in which the goods were seized, that he claims or intends to claim them.


117 (1) Les véhicules, vaisseaux, marchandises et autres objets saisis comme confisqués en vertu de la présente loi ou de toute autre loi relative à l’accise, au commerce ou à la navigation, sont réputés déclarés confisqués, et il en est disposé en conséquence, à moins que la personne entre les mains de qui ils ont été saisis, ou leur propriétaire, ne donne, dans un mois à compter du jour de la saisie, avis par écrit au préposé saisissant ou au receveur dans la division d’accise où ces marchandises ont été saisies, qu’elle les revendi ...[+++]

117 (1) All vehicles, vessels, goods and other things seized as forfeited under this Act or any other Act relating to excise, trade or navigation, shall be deemed and taken to be condemned, and may be dealt with accordingly, unless the person from whom they were seized, or the owner thereof, within one month from the day of seizure, gives notice in writing to the seizing officer, or to the collector in the excise division in which the goods were seized, that he claims or intends to claim them.


En République tchèque, il existe quatre types d’autorisations pour les entreprises de transport par route, à savoir: i) les véhicules de voyageurs aptes à transporter plus de neuf personnes, y compris le conducteur, ii) les véhicules de marchandises ou les ensembles de véhicules dont la masse en charge autorisée est supérieure à 3,5 tonnes, iii) les véhicules de voyageurs aptes à transporter neuf personnes au maximum, y compris le conducteur, et iv) les véhicules de marchandises ou les ensembles de véhicules dont la masse en charge au ...[+++]

In the Czech Republic, there are four types of authorisations for undertakings operating. Namely: (i) passenger vehicles for transporting more than nine persons including the driver, (ii) goods vehicles or combination vehicles, whose permissible laden mass exceeds 3.5 tonnes, (iii) passenger vehicles for transporting no more than nine persons, including the driver and (iv) goods vehicles or combination vehicles whose permissible laden mass does not exceed 3.5 tonnes.


En 2006, plus de 500 000 cartouches de produits illégaux du tabac ont été saisies, ainsi que des véhicules, des marchandises et de l'argent.

In 2006 more than 500,000 cartons of illicit tobacco products were seized along with vehicles, goods and money.


De même, les divergences entre les indications figurant sur le manifeste des marchandises du Carnet TIR et le contenu du véhicule routier, d'un ensemble de véhicules ou du conteneur ne seront pas considérées comme des infractions à la charge du titulaire du Carnet TIR, au sens de la présente Convention, lorsqu'il sera apporté la preuve, à la satisfaction des autorités compétentes, que ces divergences ne sont pas dues à des erreurs commises en connaissance de cause ou par négligence lors du chargement ou de l'expédition des marchandise ...[+++]

Likewise, discrepancies between the particulars on the goods manifest of the TIR Carnet and the actual contents of a road vehicle, combination of vehicles or container shall not be considered as infringements of the Convention by the holder of the TIR Carnet when evidence is produced to the satisfaction of the competent authorities that these discrepancies were not due to mistakes committed knowingly or through negligence at the time when the goods were loaded or dispatched or when the manifest was made out.


A ) PAR MATERIELS , MACHINES , APPAREILS OU VEHICULES , LES MARCHANDISES REPRISES COMME TELLES DANS LES SECTIONS XVI , XVII ET XVIII DU TARIF DOUANIER COMMUN ,

( A ) " PIECES OF EQUIPMENT , MACHINES , APPARATUS OR VEHICLES " MEANS GOODS LISTED AS SUCH IN SECTIONS XVI , XVII AND XVIII OF THE COMMON CUSTOMS TARIFF ;




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Date index: 2021-11-28
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