Traduction de «Ability to operate a motor vehicle » (Anglais → Français) :

capacité de conduire un véhicule à moteur [ capacité de conduire un véhicule automobile ]

conduire un véhicule à moteur [ conduire un véhicule automobile | conduire un véhicule motorisé ]

The Motor Vehicle Insurance Premiums Tax Act [ An Act to impose a Tax on the Income derived from Motor Vehicle Insurance Premiums in order to raise Moneys to assist in financing Programs of Instruction respecting the safe operation of Motor Vehicles ]

puissance d'un véhicule moteur

conduite en état d'ébriété d'un véhicule à moteur | conduite d'un véhicule à moteur en étant pris de boisson

conseiller en pièces détachées | magasinier en pièces détachées | conseiller en pièces détachées/conseillère en pièces détachées | vendeur-conseil en pièces détachées

(3.1) L’agent de la paix qui a des motifs raisonnables de croire qu’une personne est en train de commettre, ou a commis au cours des trois heures précédentes, une infraction prévue à l’alinéa 253(1)a) par suite de l’absorption d’une drogue ou d’une combinaison d’alcool et de drogue peut, à condition de le faire dans les meilleurs délais, lui ordonner de se soumettre dans les meilleurs délais à une évaluation afin que l’agent évaluateur vérifie si sa capacité de conduire un véhicule à moteur, un bateau, un aéronef ou du matériel ferroviaire est affaiblie par suite d’une telle absorption, et de le suivre afin qu’il soit procédé à cette éva ...[+++]luation.

(3.4) Une fois l’évaluation de la personne complétée, l’agent évaluateur qui a, sur le fondement de cette évaluation, des motifs raisonnables de croire que la capacité de celle-ci de conduire un véhicule à moteur, un bateau, un aéronef ou du matériel ferroviaire est affaiblie par l’effet d’une drogue ou par l’effet combiné de l’alcool et d’une drogue peut, à condition de le faire dans les meilleurs délais, lui ordonner de se soumettre dans les meilleurs délais aux mesures suivantes :

Je pense que le policier devrait se concentrer sur le conducteur, parce qu'il s'agit de l'auteur de l'infraction, et s'en tenir à des observations sur le conducteur en question, particulièrement en ce qui concerne les indices de facultés affaiblies dans la conduite d'un véhicule automobile.

Si le but exprès est de déterminer quel impact pharmacologique, s'il y en a, une drogue donnée est susceptible d'avoir sur la capacité d'une personne de conduire un véhicule motorisé, le sang représente un compartiment central, tandis que la salive et l'urine sont des compartiments périphériques par rapport au sang et au système nerveux central.