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Ad Hoc Committee on Chemical Weapons
Ad Hoc Committee on Radiological Weapons
Ad Hoc Working Group on Chemical Weapons
Ad Hoc Working Group on Radiological Weapons
Ad Hoc Working group on Radiological Weapons
Ad hoc working group
Ad-hoc Working Party on Chemicals

Traduction de «Ad Hoc Working Group on Chemical Weapons » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Ad Hoc Committee on Chemical Weapons [ Ad Hoc Working Group on Chemical Weapons ]

Comité spécial des armes chimiques [ Groupe de travail spécial sur les armes chimiques ]


Ad Hoc Committee on Radiological Weapons [ Ad Hoc Working Group on Radiological Weapons ]

Comité spécial des armes radiologiques [ Groupe de travail spécial des armes radiologiques ]


Ad Hoc Working group on Radiological Weapons

Groupe de travail spécial des armes radiologiques




ad hoc working group

groupe de travail conjoncturel | groupe de travail spécial


Ad-hoc Working Party on Chemicals

Groupe ad hoc Produits chimiques


Ad hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade

Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international


experts on the Australia group/Chemical Weapons Convention lists

experts Listes Groupe australien/Convention armes chimiques
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Decisions on the items subject to controls are taken within the framework of the Australia Group, the Missile Technology Control Regime, the Nuclear Suppliers Group, the Wassenaar Arrangement and the Chemical Weapons Convention.

Les décisions sur les biens soumis à des contrôles sont prises dans le cadre du groupe Australie, du régime de contrôle de la technologie des missiles, du groupe des fournisseurs nucléaires, de l’arrangement de Wassenaar et de la convention sur les armes chimiques.


I have to say that I think the ad hoc working group has done a remarkably effective job in doing that, and it's been a pleasure working with Dr. Urbain on that group to ensure that we really are leading the way.

Je dois dire que le groupe de travail spécial, à mon avis, a fait un travail remarquablement efficace et que ce fut un plaisir de travailler avec le Dr Urbain au sein de ce groupe pour assurer que nous sommes vraiment le chef de file.


Question No. 98 Mr. Bernard Bigras: What instructions did Canadian negotiators receive for the fourth session of the Ad Hoc Working Group on Further Commitments for Annex I Parties under the Kyoto Protocol of the Framework Convention on Climate Change, held in Vienna, Austria, from August 27 to 31, 2007; on what information were their presentations and negotiations based; and what positions did the Canadian negotiators defend?

Question n 98 M. Bernard Bigras: Quelles instructions ont été données aux négociateurs canadiens pour la quatrième session du Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des parties visées à l’annexe I au titre du protocole de Kyoto de la Convention-cadre sur les changements climatiques qui s’est tenue à Vienne (Autriche), du 27 au 31 août 2007; sur quelles informations ces négociateurs ont-ils basé leurs présentations et négociations lors de la session et quelles positions ont été soutenues par ces négociateurs lors de la session?


The Council took note of written information from the Presidency on the progress of work within the ad hoc Working Party on Chemicals concerning proposals for a Regulation and a Directive concerning the registration, evaluation, authorisation and restriction of chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency and amending Directive 1999/45/EC and the Regulation on persistent organic pollutants.

Le Conseil a pris note de l'information écrite de la Présidence sur l'état des travaux du Groupe ad hoc "Produits chimiques" portant sur les propositions de règlement et de directive relatives à l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques et modifiant la directive 1999/45/CE et le règlement sur les polluants organiques persistants.


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Chapter III of the EU Strategy against Proliferation of Weapons of Mass Destruction recognises the importance of this and commits the EU to working towards universal adherence to the Chemical Weapons Convention (CWC).

Dans son chapitre III, la stratégie de l'Union européenne (UE) contre la prolifération des armes de destruction massive reconnaît cette importance et engage l'UE à œuvrer en faveur de l'universalisation de la convention sur les armes chimiques (CAC).


31. When satisfied with the above preparatory work for a candidate product group and with the positive recommendation of the ad hoc working group, the EUEB shall forward the final report together with the proposals concerning the drafting of the mandate to the Commission, and shall request the Commission to initiate the procedure for setting the ecological criteria for the product group in question and to give a mandate to the EUEB ...[+++]

31. Lorsqu'il est satisfait du travail préparatoire effectué pour un groupe de produits candidat et qu'il adhère à la recommandation favorable du groupe de travail ad hoc, le CUELE transmet le rapport final avec les propositions de rédaction du mandat à la Commission et lui demande d'entamer la procédure d'établissement des critères écologiques pour le groupe de produits en question et de lui donner un mandat tenant compte des propositions susmentionnées.


44. The lead competent body with the assistance of the ad hoc working group shall in particular evaluate the past, current and likely future success of this product group, including the related environmental benefits, taking into account the success of related product groups, and taking into account the Community Eco-label working plan.

44. Avec l'aide du groupe de travail ad hoc, l'organisme compétent chef de file évalue en particulier le succès que le groupe de produits a connu, connaît, ou sera susceptible de connaître, y compris en ce qui concerne les avantages environnementaux qui lui sont associés, en tenant compte du succès des groupes de produits connexes et du plan de travail pour le label écologique communautaire.


24. The EUEB, the lead competent body and the ad hoc working group shall take into account relevant Community environmental policies and work done on other related product groups.

24. Le CUELE, l'organisme compétent chef de file, et le groupe de travail ad hoc tiennent compte des éléments de la politique environnementale communautaire et des travaux concernant des groupes de produits connexes qui entrent en ligne de compte.


Finally, Canada has been an advocator of a strong and effective non-compliance procedure and was the chief proponent of a newly created working group, ad hoc working group of legal and technical experts on non-compliance to the Montreal protocol, which is mandated to review the non-compliance procedure with a view to developing appropriate recommendations on the need and conditions for the further elaboration and strenghtening of this procedure.

Enfin, le Canada s'est fait le défenseur d'une procédure forte et efficace dans les cas de non-conformité et a été le principal promoteur d'un nouveau groupe de travail (Groupe de travail spécial de spécialistes techniques et juridiques sur la non-conformité au Protocole de Montréal) chargé d'examiner les cas de non-conformité, dans le but de formuler des recommandations appropriées sur le nécessité et les conditions d'un développement et d'un renforcement accrus de cette procédure.


There is nothing to prevent us from creating an ad hoc working group in Quebec City or in Saint John or in St. John's to work with an issue in respect of the relevant port.

Rien ne nous empêche de créer un groupe de travail spécial à Québec ou à Saint John ou à St. John's pour examiner une affaire qui concerne un de ces ports.




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'Ad Hoc Working Group on Chemical Weapons' ->

Date index: 2023-10-08
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