Traduction de «All-terrain vehicle driver » (Anglais → Français) :

L’appellation «véhicules de catégorie L» recouvre une vaste gamme de types de véhicules légers à deux, trois ou quatre roues, comme les vélos motorisés, les cyclomoteurs à deux ou trois roues, les motocycles à deux ou trois roues, les motocycles avec side-car et les véhicules à quatre roues (quadricycles), tels que les quads routiers, les véhicules tout-terrain et les quadrimobiles.

La directive 2003/37/CE prévoit la réception CE par type de l’ensemble d’un véhicule pour les véhicules tout-terrain et les véhicules côte à côte utilisés en tant que tracteurs.

Route aménagée ne pouvant être empruntée que par un tracteur (véhicule agricole ou engin forestier) ou un véhicule tout terrain (véhicule dont la garde au sol est plus élevée, muni de grandes roues et à quatre roues motrices).

1.8. «pare-brise», le vitrage frontal du véhicule satisfaisant à toutes les prescriptions y afférentes de l’annexe I de la directive 77/649/CEE du Conseil du 27 septembre 1977concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au champ de vision du conducteur des véhicules à moteur

2.3. Dans le cas d'un véhicule équipé de pneumatiques qui ne sont ni des pneumatiques pour motocycles, ni des pneumatiques pour voitures de tourisme, ni des pneumatiques pour véhicules utilitaires en raison de conditions spéciales d'utilisation (par exemple, pneumatiques pour engins agricoles, pneumatiques pour engins industriels, pneumatiques pour véhicules tous terrains) les prescriptions de l'annexe II ne sont pas applicables à condition que l'autorité compétente en matière de réception reçoive l'assurance que les pneumatiques montés sont appropriés aux conditions d'utilisation du véhicule.

considérant que la procédure de détermination du point de référence de place assise dans les véhicules à moteur figure à l'annexe III de la directive 77/649/CEE du Conseil, du 27 septembre 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au champ de vision du conducteur des véhicules à moteur (5); que, par conséquent, il n'est pas nécessaire de la décrire à nouveau dans la présente directive; que la présente directive doit renvoyer à la directive 74/297/CEE du Conseil, du 4 juin 1974, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur ( ...[+++]comportement du dispositif de conduite en cas de choc) (6); qu'il est fait référence au Code of Federal Regulations des États-Unis d'Amérique (7),