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DTE
DTE address
DTE and DCE interrupt confirmation
DTE clear request
DTE waiting
Data Terminal Equipment
Data terminal equipment
Portable DTE disk recorder
Portable DTE recorder

Traduction de «DTE » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
portable DTE recorder [ portable DTE disk recorder ]

système d'enregistrement DTE portable [ système d'enregistrement portable DTE | enregistreur portable DTE | enregistreur vidéo DTE portatif ]




DTE clear request

demande de libération émise par l'ETTD




DTE and DCE interrupt confirmation

confirmation d'interruption par l'ETTD et l'ETCD


DTE address

adresse d'équipement terminal de traitement de données | adresse d'ETTD | adresse ETTD


data terminal equipment | DTE

équipement terminal de données | DTE


data terminal equipment | DTE [Abbr.]

équipement terminal de données | équipement terminal de traitement de données | équipement terminal de transmission de données | terminal de données | ETD [Abbr.] | ETTD [Abbr.]


Data Terminal Equipment | DTE [Abbr.]

équipement terminal de données | Equipement terminal de traitement de données | ETD [Abbr.] | ETTD [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The risk of carbon leakage in agriculture was recognised in the Commission communication ‘Roadmap for a low-carbon economy by 2050’, and the Commission must therefore be urged to amend Directive 2003/87 in parallel with Directive 2003/96 (DTE), within six months of the entry into force of the DTE, to include agriculture among those sectors eligible for this tax concession in order to ensure that, as the Commission acknowledges in paragraph 3.2 of its communication on this proposal, all the sectors or subsectors subject to carbon leakage receive the same tax treatment in the DTE.

Dans sa "Feuille de route vers une économie compétitive à faible intensité de carbone à l'horizon de 2050", la Commission a reconnu les risques de fuite de carbone dans l'agriculture; elle doit donc être invitée instamment à modifier, parallèlement à la directive 2003/96 (DTE), la directive 2003/87 dans un délai n'excédant pas six mois à compter de l'entrée en vigueur de la première, de manière à inclure l'agriculture dans les secteurs susceptibles de bénéficier de cet assouplissement fiscal afin de faire en sorte que, comme le dit la Commission au paragraphe 3.2 de sa communication, tous les secteurs ou sous-secteurs exposés à un risqu ...[+++]


The proposal under consideration which will amend the Directive on the restructuring of the Community framework for the taxation of energy products and electricity (DTE) will have a considerable impact on the primary sector.

La proposition, à l'examen, visant à modifier la directive restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité (DTE) a une incidence considérable sur le secteur primaire.


Finally, your rapporteur calls for the European Parliament to be included among the institutions which must be kept informed on the implementation of the DTE by the European Commission in the five years following the entry into force of that directive and welcomes the establishing of a transitional period up to 2023 for the full implementation of the changes made to the current directive.

Enfin, votre rapporteur pour avis demande que le Parlement européen soit inclus parmi les institutions qui doivent être tenues informées de la mise en œuvre de la DTE par la Commission européenne dans les cinq ans suivant l'entrée en vigueur de la directive et il juge favorablement la fixation d'une période transitoire, jusqu'en 2023, pour l'application de l'intégralité des changements apportés par la directive à l'examen.


Also from a taxation standpoint, though departing from the scope of the DTE, the vastly differing VAT rates which Member States (and especially bordering States) apply to biomass need to be harmonised in order to avoid ‘frontier effects’ in the development of biomass between different regions and different Member States.

Toujours du point de vue de la fiscalité, il importe, même si l'on sort ce faisant du champ d'application de la DTE, d'appeler à une harmonisation des taux encore fort divergents de la TVA appliquée par les différents États membres à la biomasse (particulièrement les États frontaliers) afin d'éviter les éventuels "effets de frontière" dans le développement de la biomasse entre les différents régions ou pays de la Communauté.


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The proposal for the amendment of the DTE improves the tax treatment of biomass when the energy capacity of the biomass is less than its volume, thus ending the tax discrimination to which it was subject in comparison with fossil fuels.

La proposition visant à modifier la DTE améliore le traitement fiscal de la biomasse, dans la mesure où la capacité énergétique de celle-ci est inférieure à celle de son volume, ce qui met un terme à la discrimination fiscale dont elle faisait l'objet par rapport aux énergies fossiles.


This meeting is to determine the vision in 2006 and beyond for the DTES; their vision includes a place where certain Criminal Code sections and the Controlled Drugs and Substances Act do not apply.

Cette réunion avait pour but de définir une vision pour 2006 et les années subséquentes pour le centre-est de Vancouver, en vertu de laquelle on envisageait de désigner un lieu où certains articles du Code criminel et de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances ne s'appliqueraient pas.


Three of the competing companies – Vereniging voor Energie, Milieu en Water, Amsterdam Power Exchange Spotmarket BV and Eneco NV – challenged the decision of the DTE.

Trois des sociétés concurrentes, Vereniging voor Energie, Milieu en Water, Amsterdam Power Exchange Spotmarket BV et Eneco NV, ont formé une réclamation contre la décision du DTE.


That notwithstanding, the competent administrative authority, namely the Directeur van de Dienst uitvoering en toezicht energie (the Director of the Service for Implementation and Control of Energy Supply) (DTE), reserved for the SEP, on a preferential basis, a significant portion of the capacity of the cross-border network for the importation of electricity into the Netherlands in order that the SEP could continue to honour the long-term contracts referred to above.

Toutefois, l'autorité administrative compétente, le Directeur van de Dienst uitvoering en toezicht energie (DTE), a réservé prioritairement à la SEP une partie importante de la capacité du réseau transfrontalier pour l'importation d'électricité aux Pays-Bas pour que la SEP puisse donner exécution auxdits contrats de longue durée.


It should be noted that following explicit requests from the Commission's Competition Directorate General as well as the Dutch regulator Dte, Gasunie has already improved its access regime.

Il convient de noter qu'à la suite de demandes expresses de la direction générale de la concurrence de la Commission et de l'autorité de régulation néerlandaise, Dte, Gasunie a déjà amélioré son régime d'accès.


The Commission co-operated closely with the Dutch energy regulator Dte in its handling of the case.

La Commission a coopéré étroitement avec l'autorité néerlandaise de régulation de l'énergie, Dte, dans l'instruction de l'affaire.




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Date index: 2023-06-29
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