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Day absent from port

Traduction de «Day absent from port » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
By way of derogation from point 4.1, fishing vessels with an overall length of less than 12 metres shall be permitted to use up to five days per month divided into periods of at least two consecutive days from the maximum number of days absent from port during the closed periods referred to in point 1.

Par dérogation au point 4.1., les navires de pêche d'une longueur hors tout inférieure à 12 mètres sont autorisés à utiliser jusqu’à cinq jours par mois, par périodes d’au moins deux jours consécutifs, sur le nombre maximal de jours d’absence du port au cours des périodes d’interdiction visées au point 1.


By way of derogation from points 1 and 2, and where efficient management of fishing opportunities so requires, a Member State may allocate the right to additional days absent from port to fishing vessels flying its flag, where an equal amount of days absent from port is withdrawn from other fishing vessels flying its flag that are subject to effort restriction in the same area and where the ...[+++]

Par dérogation aux points 1 et 2 et lorsqu'une gestion efficace des possibilités de pêche l'exige, un État membre peut accorder le droit à des jours d'absence du port supplémentaires à des navires battant son pavillon, lorsqu'un nombre égal de jours d'absence du port est retiré à d'autres navires de pêche battant son pavillon, qui sont soumis aux limitations de l'effort de pêche dans la même zone et dans le cas où la capacité, en termes de kW, de chaque navire de pêche donneur est supérieure o ...[+++]


A Member State should, therefore, be allowed to allocate additional days absent from port to fishing vessels flying its flag where an equal amount of days absent from port is withdrawn from other fishing vessels flying its flag.

Un État membre devrait donc être autorisé à accorder, à des navires de pêche battant son pavillon, des jours supplémentaires d'absence du port lorsqu'un nombre égal de jours d'absence du port est retiré à d'autres navires de pêche battant son pavillon.


The maximum number of days absent from port per year for which a fishing vessel may be present within the two areas referred to in point 1(a) and (b) fishing with the gear specified in point 1 may not exceed the maximum number of days absent from port allocated for one of those two areas.

Le nombre maximal de jours d'absence du port par an pendant lesquels un navire de pêche peut être présent dans les deux zones visées au point 1, sous a) et b), et pêcher au moyen des engins indiqués au point 1, ne peut pas dépasser le nombre maximal de jours d'absence du port autorisé pour l'une des deux zones.


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By way of derogation from points 1 and 2, and where efficient management of fishing opportunities so requires, a Member State may allocate to vessels flying its flag the right to additional days absent from port where an equal amount of days absent from port is withdrawn from other vessels flying its flag that are subject to effort restriction in the same area and where the capacity, in ter ...[+++]

Par dérogation aux points 1 et 2 et lorsqu’une gestion efficace des possibilités de pêche l’exige, un État membre peut accorder à des navires battant son pavillon le droit à des jours d’absence du port supplémentaires, lorsqu’un nombre égal de jours d’absence du port est retiré à d’autres navires battant son pavillon, qui sont soumis aux limitations de l’effort de pêche dans la même zone et dans le cas où la capacité, en termes de kW, de chaque navire donneur est supérieure ou égale à celle du ...[+++]


A Member State should, therefore, be allowed to allocate to vessels flying its flag additional days absent from port where an equal amount of days absent from port is withdrawn from other vessels flying its flag.

Un État membre devrait ainsi être autorisé à accorder, à des navires battant son pavillon, des jours d’absence du port supplémentaires lorsqu’un nombre égal de jours d’absence du port est retiré à d’autres navires battant son pavillon.


A day absent from port shall be any continuous period of 24 hours or part thereof during which the fishing vessel is absent from port.

Un jour d’absence du port est toute période continue de vingt-quatre heures ou moins au cours de laquelle le navire de pêche est absent du port.


6. A day present within an area shall be any continuous period of 24 hours or part thereof during which a fishing vessel is present within the geographical area and absent from port or where appropriate deploying its fishing gear.

6. Un jour de présence dans une zone est toute période continue de vingt-quatre heures ou moins au cours de laquelle un navire de pêche est présent dans la zone géographique et absent du port ou, le cas échéant, déploie ses engins de pêche.


For the purposes of this Regulation, the fishing effort deployed by a group of vessels shall be calculated as the sum of the products of capacity-values in kW for each vessel and the number of days each vessel has been present within an area set out in Annex I. A day present within an area shall be any continuous period of 24 hours (or part thereof) during which a vessel is present within the area and absent from port.

Aux fins du présent règlement, l'effort de pêche déployé par un groupe de navires est calculé comme étant la somme des produits des valeurs de capacité exprimées en kW pour chaque navire et du nombre de jours de présence de chaque navire dans une zone définie à l'annexe I. Toute période continue de vingt-quatre heures (ou une partie de cette période) durant laquelle un navire est présent dans la zone et absent du port équivaut à un jour de présence dans une zone.


(c) Days at sea: any continuous period of 24 hours (or part thereof) during which a vessel is present within an area and absent from port.

c) jours de mer: toute période continue de vingt-quatre heures (ou moins) au cours de laquelle un navire est présent dans une zone et absent du port.




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Date index: 2021-09-11
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