Traduction de «Fermentation product » (Anglais → Français) :

Produit de fermentation d’Aspergillus oryzae liquide (ou Produit liquide de fermentation d’Aspergillus oryzae) (NIA 5-06-158) — matières liquides et solides stabilisées résultant d’un procédé de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

Produit de fermentation d’Aspergillus niger liquide (ou Produit liquide de fermentation d’Aspergillus niger) (NIA 5-06-157) — produit stabilisé dérivé des matières liquides et solides résultant d’un procédé de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

Produit de fermentation d’Aspergillus niger déshydraté (ou Produit de fermentation d’Aspergillus niger séché) (NIA 5-06-151) — produit séché résultant du séchage des matières solides et liquides produites suivant un procédé de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

On entend par “moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passerillés” le produit provenant de la fermentation partielle d’un moût de raisins obtenu à partir de raisins passerillés, dont la teneur totale en sucre avant fermentation est au minimum de 272 grammes par litre et dont le titre alcoométrique naturel et acquis ne peut être inférieur à 8 % vol. Toutefois, certains vins, à définir par la Commission conformément à la procédure prévue à l’article 195, paragraphe 4, qui répondent à ces exigences ne sont pas considérés comme du moût de raisins partiellement fermenté issu de raisins passerillés.

À moins que le Conseil n’en décide autrement afin de se conformer aux obligations internationales de la Communauté, les raisins frais, le moût de raisins, le moût de raisins partiellement fermenté, le moût de raisins concentré, le moût de raisins concentré rectifié, le moût de raisins muté à l’alcool, le jus de raisins, le jus de raisins concentré et le vin, ou les mélanges de ces produits, originaires de pays tiers, ne peuvent être transformés en produits visés à l’annexe XI ter ni ajoutés à ces produits sur le territoire de la Commu ...[+++]nauté.

2. Le mélange de raisins frais, de moûts de raisins, de moûts de raisins partiellement fermentés ou de vins nouveaux encore en fermentation, si l'un des produits précités ne réunit pas les caractéristiques prévues pour permettre l'obtention de vin apte à donner du vin de table ou de vin de table, avec des produits susceptibles de donner ces mêmes vins ou avec du vin de table, ne peut fournir du vin apte à donner du vin de table ou du vin de table.